daf_2023_001204
DRSID Lyon
base de défense de Draguignan (83) - accord-Cadre à bons de commande pour les travaux de débroussaillage et de reprofilage de pistes au profit des emprises soutenues par l'usid de Draguignan situées dans les départements du Var (83) et des Alpes-Maritimes (06)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-03.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de débroussaillage
Numéro de référence: DAF_2023_001204
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de débroussaillage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: drsid Lyon
Adresse postale: bp 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: christine.cochinard@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437272979 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2439111&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-03 📅
Date limite de soumission: 2024-02-19 📅
Date de publication: 2024-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 005-009856
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: esid-23-273
Numéro du lot: 1
Brève description: travaux de débroussaillage
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: reprofilage de pistes
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2439111&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cédex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2024/S 005-009856 (2024-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de débroussaillage
Numéro de référence: DAF_2023_001204
Brève description:
base de défense de Draguignan (83) - accord-Cadre à bons de commande pour les travaux de débroussaillage et de reprofilage de pistes au profit des emprises soutenues par l'usid de Draguignan situées dans les départements du Var (83) et des Alpes-Maritimes (06)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de débroussaillage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: drsid Lyon
Adresse postale: bp 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: christine.cochinard@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437272979 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2439111&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-03 📅
Date limite de soumission: 2024-02-19 📅
Date de publication: 2024-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 005-009856
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sur prix unitaires conclu sans montant minimum et avec un montant maximum. Les prix sont fermes pour la première année d'exécution et révisables annuellement à la date anniversaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent se présenter en candidat unique ou en groupement. L'Acheteur n'autorise pas le candidat à présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements- en qualité de membre de plusieurs groupementsen cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire des co-traitants. L'Ensemble du dossier est consultable et téléchargeable sur le profil acheteur PLACE : www.marches-publics.gouv.fr. Le candidat peut télécharger le DCE sur PLACE, soit en s'identifiant de manière à être informé des éventuelles correspondances ultérieures en cas de modifications de DCE, soit de manière anonyme. Dans ce cas, le candidat ne sera pas informé des modifications éventuelles du Dce.Les offres seront exclusivement remises par voie électronique sur la PLACE. (les modalités sont détaillées dans le règlement de consultation). Les candidats devront obligatoirement poser leurs questions sur la PLACE. Un courriel de réponse sera alors adressé à tous les candidats. Uniquement en cas de dysfonctionnement de la PLACE, les candidats s'adresseront à christine.cochinard@intradef.gouv.frle présent avis est publié en langue française.Les motifs d'exclusion de candidature sont indiqués dans les documents de la consultation (Règement de consultation, Dc1, Formulaire Dume)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: esid-23-273
Numéro du lot: 1
Brève description: travaux de débroussaillage
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
durée initiale de 12 mois à compter du lendemain de la notification de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois à la date anniversaire pour une durée de 12 mois
Intitulé du lot: esid-23-274
Numéro du lot: 2
Brève description: reprofilage de pistes
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
départements concernés : 83 - 06
départements concernés : 06-83
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2439111&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cédex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2024/S 005-009856 (2024-01-03)
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