daf_2023_000349 Ac/Bc pour la fourniture et la livraison de combustibles minéraux solide (charbon)
ESID de Metz
daf_2023_000349 Ac/Bc pour la fourniture et la livraison de combustibles minéraux solide (charbon)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-20 | Avis de marché |
| 2023-10-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charbon
Numéro de référence: DAF_2023_000349
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charbon 📦
Code CPV supplémentaire: Charbon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Aisne 🏙️
Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: esid de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal LYAUTEY - bP 30 001
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 355748040 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2239877&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-05-10 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-178531
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
les candidats ne sont pas autorisés à participer à l'ouverture des plis
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: 1:bitche (57)
Numéro du lot: 1
Brève description: daf_2023_000349 Fourniture et livraison de combustibles minéraux solides
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: voir article 3 "Délais" de l'acte d'engagement du lot 1
Intitulé du lot: 2: SISSONNE (02) CENZUB
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements: voir article 3 "Délais" de l'acte d'engagement du lot 2
Intitulé du lot: 3: SUIPPES (51)
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements: voir article 3 "Délais" de l'acte d'engagement du lot 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: les candidats ne sont pas autorisés à participer à l'ouverture des plis
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://Strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 060-178531 (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charbon
Numéro de référence: DAF_2023_000349
Brève description:
daf_2023_000349 Ac/Bc pour la fourniture et la livraison de combustibles minéraux solide (charbon)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charbon 📦
Code CPV supplémentaire: Charbon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Aisne 🏙️
Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: esid de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal LYAUTEY - bP 30 001
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 355748040 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2239877&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-05-10 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-178531
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
les candidats ne sont pas autorisés à participer à l'ouverture des plis
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: 1:bitche (57)
Numéro du lot: 1
Brève description: daf_2023_000349 Fourniture et livraison de combustibles minéraux solides
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: voir article 3 "Délais" de l'acte d'engagement du lot 1
Intitulé du lot: 2: SISSONNE (02) CENZUB
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements: voir article 3 "Délais" de l'acte d'engagement du lot 2
Intitulé du lot: 3: SUIPPES (51)
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements: voir article 3 "Délais" de l'acte d'engagement du lot 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
bitche
sissonne (02)
suippes (51)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: les candidats ne sont pas autorisés à participer à l'ouverture des plis
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2026
une avance est versée au titulaire de l'accord-cadre, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque les conditions cumulatives stipulées à l'article R.2191-3 du code de la commande publique sont remplies.Son montant est, en prix de base, égal à 30 % du montant de l'accord-cadre, ou 30 % du bon de commande selon que le droit à avance concerne le montant minimum de l'accord-cadre ou le montant du bon de commande. Son remboursement commencera lorsque le montant des prestations exécutées atteindra 50% du montant de l'accord-cadre (Ac) ou du montant initial du bon de commande (Bdc) et se finira à 80 % de l'ac ou du Bdc.Les règlements seront effectués par virement administratif, sous 30 jours.Visite des lieux obligatoire
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://Strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le candidat lésé peut envisager un recours pour excès de pouvoir pour attaquer la décision de l'acheteur de déclarer la procédure sans suite, c'est-à-dire de l'annuler. Les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voie du recours pour excès de pouvoir.Ce recours n'a pas pour objet la contestation du contrat en lui-même. Il ne peut pas être dirigé contre les actes détachables antérieurs à la conclusion du contrat tels que :- délibérations autorisant la signature du contrat- décision de signer le contrat- décisions d'écarter une offre ou d'attribuer le marchéle délai de recours est de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Le juge saisi pourra soit annuler l'acte soit rejeter la requête.recours contre le contratissu de la jurisprudence du Conseil d'état, ce recours de pleine juridiction en contestation contre la validité du contrat est directement dirigé contre le marché. Il permet d'en obtenir l'annulation partielle ou complète, la résiliation ou d'obtenir des indemnités. Il est également possible de demander la suspension de l'exécution du contrat dans le cadre du recours.Ce recours est ouvert à tous les tiers justifiant d'un intérêt lésé par un contrat de marché public.Le délai pour l'introduire est de 2 mois à partir de la publication de la publicité de la conclusion du marché
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 060-178531 (2023-03-20)
Avis d'attribution de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 014 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-663070
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-178531
Numéro JO-S: 210
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critere unique prix
Critère de coût (pondération): 100
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-23 📅
Nom: garcia Munte Energia France SAS
Adresse postale: 1 Avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 147179000 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.garciamunte.com 🌏
Valeur totale du marché: 2 430 000 EUR 💰
Adresse postale: 1 Avenue du Général de Gaulle,
Courrier électronique: paris@gme.energy 📧
Valeur totale du marché: 1 380 000 EUR 💰
Adresse postale: 1 avenue du general de gaulle
Valeur totale du marché: 3 204 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 210-663070 (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 014 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-663070
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-178531
Numéro JO-S: 210
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critere unique prix
Critère de coût (pondération): 100
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-23 📅
Nom: garcia Munte Energia France SAS
Adresse postale: 1 Avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 147179000 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.garciamunte.com 🌏
Valeur totale du marché: 2 430 000 EUR 💰
Adresse postale: 1 Avenue du Général de Gaulle,
Courrier électronique: paris@gme.energy 📧
Valeur totale du marché: 1 380 000 EUR 💰
Adresse postale: 1 avenue du general de gaulle
Valeur totale du marché: 3 204 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 210-663070 (2023-10-27)
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