daf_2023_000349 Ac/Bc pour la fourniture et la livraison de combustibles minéraux solide (charbon)

ESID de Metz

daf_2023_000349 Ac/Bc pour la fourniture et la livraison de combustibles minéraux solide (charbon)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-20 Avis de marché
2023-10-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: esid de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal LYAUTEY - bP 30 001
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 355748040 📞
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Région: Grand Est 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2239877&orgAcronyme=g7h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“daf_2023_000349 Ac/Bc pour la fourniture et la livraison de combustibles minéraux solide (charbon) DAF_2023_000349”
Produits/services: Charbon 📦
Brève description:
“daf_2023_000349 Ac/Bc pour la fourniture et la livraison de combustibles minéraux solide (charbon)”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 1:bitche (57)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Charbon 📦
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bitche
Description du marché: daf_2023_000349 Fourniture et livraison de combustibles minéraux solides
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: voir article 3 "Délais" de l'acte d'engagement du lot 1

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 2: SISSONNE (02) CENZUB
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sissonne (02)
Description des renouvellements: voir article 3 "Délais" de l'acte d'engagement du lot 2

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 3: SUIPPES (51)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: suippes (51)
Description des renouvellements: voir article 3 "Délais" de l'acte d'engagement du lot 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-10 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-11 00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): les candidats ne sont pas autorisés à participer à l'ouverture des plis

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: octobre 2026
Informations complémentaires

“une avance est versée au titulaire de l'accord-cadre, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque les conditions cumulatives stipulées à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://Strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat lésé peut envisager un recours pour excès de pouvoir pour attaquer la décision de l'acheteur de déclarer la procédure sans suite, c'est-à-dire...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 38836446 📠
URL: http://Strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 060-178531 (2023-03-20)
Avis d'attribution de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 014 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critere unique prix
Critère de coût (pondération): 100

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 060-178531

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 1300188705
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 16°bc-bitche (57)
Date de conclusion du contrat: 2023-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: garcia Munte Energia France SAS
Adresse postale: 1 Avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 147179000 📞
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.garciamunte.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 430 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 1300188642
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“ac/bc pour la fourniture et la livraison de combustibles minéraux solide (charbon) - 2: SISSONNE (02) CENZUB”
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1 Avenue du Général de Gaulle,
Courrier électronique: paris@gme.energy 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 380 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 1300188634
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“ac/bc pour la fourniture et la livraison de combustibles minéraux solide (charbon) - 3: SUIPPES (51)”
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1 avenue du general de gaulle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 204 000 💰
Source: OJS 2023/S 210-663070 (2023-10-27)