Objet Champ d'application du marché
Titre:
“création et installation de structures métalliques et structures en polystyrène et matériaux divers dans le cadre de la Fête du Citron
2024FDCMETALEDIVERS- 1”
Produits/services: Ossatures métalliques📦
Brève description:
“création et installation de structures métalliques et structures en polystyrène et matériaux divers dans le cadre de la Fête du Citron”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“création et installation de structures métalliques dans le cadre de la Fête du Citron” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ossatures métalliques📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: jardins Biovès et Abattoirs
Description du marché:
“création et installation de structures métalliques dans le cadre de la Fête du Citron Minimum 100 000 euros HT Maximum 500 000 euros ht par an” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-02-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord cadre conclu pour un an et renouvelable trois fois. La reconduction est expresse et sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“création et installation de structures en polystyrène et matériaux divers dans le cadre de la Fête du Citron” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures📦
Site principal ou lieu d'exécution: jardins Biovès et Abattoirs municipaux
Description du marché:
“création et installation de structures métalliques dans le cadre de la Fête du CitronMinimum annuel 5000 euros HT Maximum annuel 100 000 euros par an” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord cadre conclu pour un an renouvelable 3 fois. La reconduction est expresse et sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dc1 Dc2KbisDélégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 072-219063
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-04
18:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Mernton
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: renouvelable en 2025 2026 2027 par expresse reconduction
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: service du Greffe - 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://Nice.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“l'Ensemble des référés prévus par les article L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
l'Ensemble des référés prévus par les article L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat déféré préfectoral sur saisine : Article L 4142-1 du Code Général des Collectivités Territoriales dans un délai de deux mois suivant la réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant griefrecours administratif auprès du représentant de l'office de Tourisme dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestéerecours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE "Sa TROPIC Travaux Signalisation" du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaireordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel
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Source: OJS 2023/S 108-337467 (2023-06-02)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 310 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 108-337467
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2024FDCMETALDIVERS-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“création et installation de structures métalliques dans le cadre de la Fête du Citron 2024”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: concept evenementiel
Numéro d'enregistrement national: 49172798800033
Adresse postale: 16 rue Acchiardi de Saint Léger
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493044729📞
Courrier électronique: concept.evenementiel@yahoo.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://concept.evenementiel🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 310 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 310 600 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: création et installation de sculptures en polystyrène et matériaux divers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“la valeur estimative du marché de 2024 est de 310 600 euros - marché reconductible 3 fois par expresse reconduction - valeur estimative totale sur les 4 ans...”
la valeur estimative du marché de 2024 est de 310 600 euros - marché reconductible 3 fois par expresse reconduction - valeur estimative totale sur les 4 ans : 1 200 000 euros
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Source: OJS 2023/S 154-488003 (2023-08-07)