Objet Champ d'application du marché
Titre:
“création et installation de structures métalliques et structures en polystyrène et matériaux divers dans le cadre de la Fête du Citron
2024FDCMETALEDIVERS”
Produits/services: Ossatures métalliques📦
Brève description:
“création et installation de structures métalliques et structures en polystyrène et matériaux divers dans le cadre de la Fête du Citron (deux lots)” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 Création et installation de structures métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ossatures métalliques📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: jardins Biovès et Abattoirs municipaux
Description du marché:
“création et installation de structures métalliques pour la Fête du CitronMinimum annuel 100 000 euros HT et maximum annuel 500 000 euros (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-02-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord cadre conclu pour un an renouvelable 3 fois. La reconduction est expresse et sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 Création et installation de sculptures en polystyrène et matériaux divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures📦
Site principal ou lieu d'exécution: jardins Biovès et abattoires municipaux
Description du marché:
“création et installation de sculptures en polystyrène et matériaux divers pour la Fête du CitronMinimum annuel 5 000 euros HT maximum annuel 100 000 euros (H.T.).”
Description du marché
création et installation de sculptures en polystyrène et matériaux divers pour la Fête du CitronMinimum annuel 5 000 euros HT maximum annuel 100 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dc1Dc2Délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessairekbis” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-15
18:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): menton
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord cadre pourra être reconduit trois fois - la reconduction est expresse et sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur Première reconduction...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord cadre pourra être reconduit trois fois - la reconduction est expresse et sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur Première reconduction : Fête du Citron 2025 Deuxième reconduction : Fête du Citron 2026 Troisième reconduction : Fête du Citron 2027
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: service du Greffe - 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://Nice.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“l'Ensemble des référés prévus par les article L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
l'Ensemble des référés prévus par les article L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contratdéféré préfectoral sur saisine : Article L 4142-1 du Code Général des Collectivités Territoriales dans un délai de deux mois suivant la réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant griefrecours administratif auprès du représentant de l'office de Tourisme dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestéerecours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE "Sa TROPIC Travaux Signalisation" du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaireordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel
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Source: OJS 2023/S 072-219063 (2023-04-07)