Création de 13.7 ha de milieux ouverts et bocagers sur la "ZIP INSPIRA"à Salaise sur Sanne (38)
Isère aménagement
Création de 13.7 ha de milieux ouverts et bocagers sur la "ZIP INSPIRA"à Salaise sur Sanne (38)
Date limiteDeadline 2026-09-02
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Création de 13.7 ha de milieux ouverts et bocagers sur la "ZIP INSPIRA"à Salaise sur Sanne (38)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Création de 13.7 ha de milieux ouverts et bocagers sur la "ZIP INSPIRA" à Salaise sur Sanne (38)
Description du marché:
Ville: Salaise sur sanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 40 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Salaise sur Sanne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Isere amenagement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Léon Sestier
Code postal: 38028
Commune postale: Grenoble cedex 01
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.bainier@elegia-groupe.fr 📧
Téléphone: 0476709797 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kwnMTOWkEn 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kwnMTOWkEn 🌏
URL de participation: https://elegia.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 140-509550 (2026-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Création de 13.7 ha de milieux ouverts et bocagers sur la "ZIP INSPIRA"à Salaise sur Sanne (38)
Numéro de référence:
2026-1074-IA-047
Brève description:
Création de 13.7 ha de milieux ouverts et bocagers sur la "ZIP INSPIRA"à Salaise sur Sanne (38)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Création de 13.7 ha de milieux ouverts et bocagers sur la "ZIP INSPIRA" à Salaise sur Sanne (38)
Description du marché:
Création de 13.7 ha de milieux ouverts et bocagers sur la "ZIP INSPIRA" à Salaise sur Sanne (38)
Informations complémentaires:
Le marché est découpé en une tranche ferme et 1 tranche optionnelle dont les modalités sont définies dans les documents du maché.
Code postal: 38150
Ville: Salaise sur sanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 40 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Salaise sur Sanne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Qualipaysage Aménagements paysagers Confirmé
Qualipaysage Entretien d'aménagement paysagers Confirmé
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Critère de sélection: Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), une déclaration sur l'honneur , une déclaration du candidat(DC2 ou équivalent),
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusions sont précisés dans la législation et règlementation en vigueur.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Isere amenagement
Numéro d'enregistrement national:
52411964100024
Adresse postale: 4 rue Léon Sestier
Code postal: 38028
Commune postale: Grenoble cedex 01
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.bainier@elegia-groupe.fr 📧
Téléphone: 0476709797 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kwnMTOWkEn 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kwnMTOWkEn 🌏
URL de participation: https://elegia.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les
conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1
et 1441-2 du Code de procédure civile. . Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication
de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515
du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un
référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de
publication d'un avis d'attribution.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 140-509550 (2026-07-22)
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