L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Contrôle de vacuité des conduits de cheminées à combustible solide et entretien des poêles à granules
23-7709”
Produits/services: Inspection du système de ventilation📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences Carbon Blanc, Artigues, Libourne, Pessac, Bordeaux, Langon
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Inspection du système de ventilation📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Agences Carbon Blanc, Artigues, Libourne, Pessac, Langon
pour la partie à bons de commande :
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1...”
Description du marché
Agences Carbon Blanc, Artigues, Libourne, Pessac, Langon
pour la partie à bons de commande :
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 500,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 15 000,00 EUR HT
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences Mérignac, Castelnau, Le Teich, Le Bouscat
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Agences Mérignac, Castelnau, Le Teich, Le Bouscat
pour la partie à bons de commande :
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 0,00 EUR...”
Description du marché
Agences Mérignac, Castelnau, Le Teich, Le Bouscat
pour la partie à bons de commande :
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 EUR HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-18
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.gironde-habitat.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 189-592639 (2023-09-27)
Avis d'attribution de marché (2023-11-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 102 260 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 189-592639
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Agences Carbon Blanc, Artigues, Libourne, Pessac, Bordeaux, Langon
Date de conclusion du contrat: 2023-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sabai dee
Adresse postale: 116 RTE DEPARTEMENTALE 14
Commune postale: Sadirac
Code postal: 33670
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 996 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Agences Mérignac, Castelnau, Le Teich, Le Bouscat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 264 💰
“Ces montants ne tiennent pas compte de la partie à bons de commande
lot 1 : Montant minimum : 1 500,00 EUR HT / 4 ans - Montant maximum : 15 000,00 EUR HT /...”
Ces montants ne tiennent pas compte de la partie à bons de commande
lot 1 : Montant minimum : 1 500,00 EUR HT / 4 ans - Montant maximum : 15 000,00 EUR HT / 4 ans
lot 2 : Montant minimum : 2 000,00 EUR HT / 4 ans - Montant maximum : 20 000,00 EUR HT / 4 ans
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Source: OJS 2023/S 229-720952 (2023-11-23)