consommables abord parentéral

Établissement Français du Sang

le marché concerne la fourniture de consommables d'abord parentéral, qui seront utilisés par l'établissement Français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (Aura). Le marché est alloti en 12 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Ils devront répondre sur l'ensemble des postes au sein d'un lot. Le marché public constitue un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un montant maximum pour 48 mois par lot. Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois, selon les dispositions du CCAP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Établissement Français du Sang

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-04	Avis de marché
2024-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Seringues
Numéro de référence: 2021EFS_AURA274
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Seringues 📦
Code CPV supplémentaire: Seringues 📦
Aiguilles à usage médical 📦
Aiguillles à fistule 📦
Cathéters 📦
Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin 📦
Fournitures pour perfusion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: etablissement Français du Sang
Adresse postale: 111, rue Elisée Reclus
Code postal: 69150
Commune postale: Décines Charpieu
Contact
Adresse Internet: http://www.dondusang.net 🌏
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2451121&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2451121&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date limite de soumission: 2024-02-08 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012436
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

montant maximum pour 48 mois HT : 10 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 149 228 EUR 💰
Intitulé du lot: seringues pour injection ou prelevement
Numéro du lot: 1
Brève description:

lot composé de 6 postes:poste 1-1 : Seringue sans aiguille 60 ml 3 pièces Luer simple embout excentréposte 1-2 : Seringue sans aiguille 3 ml 3 pièces Luer lock centréposte 1-3 : Seringue sans aiguille 10 ml 3 pièces Luer lock centréposte 1-4 : Seringue sans aiguille 20 ml 3 pièces Luer simple embout excentréposte 1-5 : Seringue sans aiguille 30 ml 3 pièces Luer lock embout centréposte 1-6 : Seringue sans aiguille 60 ml 3 pièces Luer lock embout centré

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour 12 mois ferme. Il est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois. Si l'efs décide de ne pas le reconduire, il en informe le Titulaire par courrier via PLACE au plus tard trois mois avant l'échéance

Description des options:

l'Efs se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

Informations complémentaires:

montant maximum pour 48 mois HT : 10 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation

Numéro du lot: 2
Brève description:

lot réservé à l'activité MTI : Médicaments de thérapie innovantes.Lot composé de 4 postes.Poste 2-1 : Seringue sans aiguille 5 ml 3 pièces Luer lock Poste 2-2 : Seringue sans aiguille 10 ml 3 pièces Luer lock Poste 2-3 : Seringue sans aiguille 30 ml 3 pièces Luer lock Poste 2-4 : Seringue sans aiguille 50 ml 3 pièces Luer lock

Informations complémentaires:

montant maximum pour 48 mois HT : 15 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation

Intitulé du lot: aiguilles hypodermiques a usage unique
Numéro du lot: 3
Brève description:

lot composé de 2 postes.Poste 3-1 : Aiguille ROSE 18g, longueur = 40mm, diamètre externe =1,2mm Poste 3-2 : Aiguille ORANGE 25g, longueur = 16mm, diamètre externe =0,5mm

Informations complémentaires:

montant maximum pour 48 mois : 2 000 euros HtLes candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation

Intitulé du lot: aiguilles spinales
Numéro du lot: 4
Brève description:

aiguille destiné au prélèvement et/ou au transfert de solutions et/ou de cellules.Lot composé d'un posteaiguille spinale ROSE 18g

Informations complémentaires:

montant maximum pour 48 mois 2 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation

Intitulé du lot: aiguilles a fistule arterielle classique
Numéro du lot: 5
Brève description: lot composé d'un posteaiguille à fistule artérielle classique 17g
Informations complémentaires:

montant maximum pour 48 mois 33 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation

Intitulé du lot: aiguilles a fistule arterielle securisee
Numéro du lot: 6
Brève description: lot composé d'un posteaiguille à fistule artérielle sécurisée 17g
Informations complémentaires:

montant maximum pour 48 mois 16 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation

Intitulé du lot: catheters
Numéro du lot: 7
Brève description:

lot composé de 4 postesposte 7-1 : Cathéter veineux périphérique de sécurité avec ailettes 22g-longueur 25mm - bleu.Poste 7-2 : Cathéter veineux périphérique de sécurité avec ailettes 18g - longueur 30 mm- vertposte 7-3 : Cathéter veineux périphérique de sécurité avec ailettes 20g- longueur 30mm - roseposte 7-4 : Cathéter veineux périphérique de sécurité avec ailettes 20g- longueur 25mm - rose

Informations complémentaires:

montant maximum pour 48 mois 56 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation

Intitulé du lot: dispositif de prelevement veineux
Numéro du lot: 8
Brève description:

lot composé de 5 postesposte 8-1 : Corps de prélèvement à usage unique et adaptateur pré montéposte 8-2 : Adaptateur à cône Luer mâle, pour prélèvement multiple de sang veineuxposte 8-3 : Adaptateur et corps pré-monté pour prélèvement multipleposte 8-4 : Unités à ailettes sécurité pour le prélèvement de sang veineuxposte 8-5 : Aiguilles pour prélèvement multiple de sang veineux

Informations complémentaires:

montant maximum pour 48 mois 76 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation

Intitulé du lot: dispositif D'Injection ou de prelevement
Numéro du lot: 9
Brève description:

lot composé d'un posteperforateur stérile destiné au prélèvement et/ou au transfert de solutions et/ou de cellules

Informations complémentaires:

montant maximum pour 48 mois :31 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation

Intitulé du lot: dispositif D'Injection ou de prelevement avec filtre D'Aeration INTEGRE
Numéro du lot: 10
Brève description:

lot composé d'un postedispositif de prélèvement ou d'injection avec filtre d'aération pour le prélèvement, préparation, transfert et l'injection de solution médicamenteuse

Informations complémentaires:

montant maximum pour 48 mois : 24 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation

Intitulé du lot: dispositif D'Injection ou de prelevement sur prolongateur
Numéro du lot: 11
Brève description:

lot composé d'un postevalve bidirectionnelle prémonté sur prolongateur simple - adulte à septum pré-fendu permettant l'accès aux voies intraveineuses

Informations complémentaires:

montant maximum pour 48 mois : 17 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation

Intitulé du lot: prolongateur de perfusion
Numéro du lot: 12
Brève description:

lot composé d'un posteles robinets avec prolongateurs sont particulièrement destinés aux cathéters périphériques difficilement accessibles

Informations complémentaires:

montant maximum pour 48 mois : 21 000 euro(s)htles candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

saint Etienne et Décines

saint etienne et Décines

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les formulaires type Dc1 et Dc2, ainsi que l'attestation sur l'honneur relative "Aux sanctions russes" dûment remplis. Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu'il bénéficie d'un plan de redressement

Situation économique et financière:

une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent

Capacité technique et professionnelle:

oconcernant la capacité technique et professionnelle : une présentation des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (références professionnelles), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le marché public sera financé par les fonds propres de l'efs. Le mode de règlement des prestations choisi par l'efs est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours à compter de la date de réception de la facture. Sauf refus express du titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles r.2191-3 à r.2191-10 et aux articles r.2191- 15 à r.2191-18 du code de la commande publique. Par dérogation à l'article 11.1 du ccag fcs, le taux de l'avance est de 10%. Le remboursement de l'avance s'opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire en exécution du marché public conformément aux articles r.2191-11, r.2191-12, r.2191-14 et r.2191-19 du code de la commande publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42882285202884
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2451121&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché est renouvelé à échéance

le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marchespublics.gouv.fr. Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plateforme de l'efs : http://www.marches-publics.gouv.fr. Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr.Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. Les demandes de renseignement complémentaire doivent être adressées par voie électronique, au plus tard 10 jours francs avant ladate limite de remise des offres, sur la plateforme de dématérialisation place à l'adresse url suivante : https://www.marches publics.gouv.fr et à la rubrique correspondant à la consultation. Le candidat devra joindre un fichier, à l'appui de sa demande, si celle-ci dépasse les 250 caractères, limite de l'espace de saisie de la plateforme. Les réponses aux renseignements complémentaires seront communiquées par l'efs, au plus tard 6 jours francs avant la date limite de remise des offres. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché.Les critères de jugement des offres sont les suivants: 1-le prix (50%) qui prendra en compte le prix unitaire ht appliqué àla quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. 2-la valeur technique (50%) :Analyse des échantillons et des fiches techniques portant sur : o Sécurité d'emploi et maniabilité pour l'utilisateur (25 %), o Performances et composants du produit (15%) o Emballage (facilité d'ouverture, décontamination....) (10%)

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 006-012436 (2024-01-04)

Avis d'attribution de marché (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables abord parentéral
Numéro de référence: 2021EFS_AURA274
Brève description:

Le marché concerne la fourniture de consommables d'abord parentéral, qui seront utilisés par l'établissement Français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (AURA). Le marché est alloti en 12 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Ils devront répondre sur l'ensemble des postes au sein d'un lot. Le marché public constitue un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu avec seulement un montant maximum pour 48 mois par lot. Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aiguilles à usage médical 📦
Valeur estimée hors TVA: 149 228 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 303 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: seringues pour injection ou prélèvement
Valeur estimée hors TVA: 4 221 EUR 💰
Description du marché:

Informations complémentaires:

Le Titulaire reconnaît être parfaitement informé de ce que les Fournitures commandées doivent être livrées sur les sites de l'EFS AURA, qui seront indiqués sur les bons de commande. Les sites de livraisons sont les suivants : - Site de Saint Etienne : 48 rue des forges, 42100 Saint Etienne - Site de Décines : 54 rue Vaucanson, 69150 Décines.

Produits/services: Seringues 📦
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour 12 mois ferme. Il est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois. Si l'efs décide de ne pas le reconduire, il en informe le Titulaire par courrier via PLACE au plus tard trois mois avant l'échéance

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Analyse des échantillons et des fiches techniques portant sur : o la sécurité d'emploi et la maniabilité pour l'utilisateur (25 %) o les performances et les composants du produit (15%) o l'emballage (facilité d'ouverture, décontamination?.) (10%)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: aiguilles a fistule artérielle sécurisée
Valeur estimée hors TVA: 7 630 EUR 💰
Description du marché: lot composé d'un poste aiguille à fistule artérielle sécurisée 17g
Informations sur les options
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: aiguilles spinales
Valeur estimée hors TVA: 518 EUR 💰
Description du marché:

aiguille destiné au prélèvement et/ou au transfert de solutions et/ou de cellules. Lot composé d'un poste aiguille spinale ROSE 18g

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: cathéters
Valeur estimée hors TVA: 27 600 EUR 💰
Description du marché:

lot composé de 4 postes poste 7-1 : Cathéter veineux périphérique de sécurité avec ailettes 22g-longueur 25mm - bleu. Poste 7-2 : Cathéter veineux périphérique de sécurité avec ailettes 18g - longueur 30 mm- vert poste 7-3 : Cathéter veineux périphérique de sécurité avec ailettes 20g- longueur 30mm - rose poste 7-4 : Cathéter veineux périphérique de sécurité avec ailettes 20g- longueur 25mm - rose

Produits/services: Cathéters 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

5️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: dispositif de prélèvement veineux
Valeur estimée hors TVA: 37 786 EUR 💰
Description du marché:

lot composé de 5 postes poste 8-1 : Corps de prélèvement à usage unique et adaptateur pré monté poste 8-2 : Adaptateur à cône Luer mâle, pour prélèvement multiple de sang veineux poste 8-3 : Adaptateur et corps pré-monté pour prélèvement multiple poste 8-4 : Unités à ailettes sécurité pour le prélèvement de sang veineux poste 8-5 : Aiguilles pour prélèvement multiple de sang veineux

Produits/services: Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

6️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: aiguilles hypodermiques a usage unique
Valeur estimée hors TVA: 552 EUR 💰
Description du marché:

lot composé de 2 postes.Poste 3-1 : Aiguille ROSE 18g, longueur = 40mm, diamètre externe =1,2mm Poste 3-2 : Aiguille ORANGE 25g, longueur = 16mm, diamètre externe =0,5mm

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

7️⃣
Identifiant interne: 2
Valeur estimée hors TVA: 7 052 EUR 💰
Description du marché:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

8️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: aiguilles a fistule artérielle classique
Valeur estimée hors TVA: 16 296 EUR 💰
Description du marché: Lot composé d'un poste aiguille à fistule artérielle classique 17g
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

9️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: dispositif d'injection ou de prélèvement avec filtre d'aération intégré
Valeur estimée hors TVA: 12 204 EUR 💰
Description du marché:

lot composé d'un poste dispositif de prélèvement ou d'injection avec filtre d'aération pour le prélèvement, préparation, transfert et l'injection de solution médicamenteuse

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: dispositif d'injection ou de prélèvement
Valeur estimée hors TVA: 15 880 EUR 💰
Description du marché:

lot composé d'un poste perforateur stérile destiné au prélèvement et/ou au transfert de solutions et/ou de cellules

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: prolongateur de perfusion
Valeur estimée hors TVA: 11 126 EUR 💰
Description du marché:

lot composé d'un poste les robinets avec prolongateurs sont particulièrement destinés aux cathéters périphériques difficilement accessibles

Produits/services: Fournitures pour perfusion 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: dispositif d'injection ou de prélèvement sur prolongateur
Valeur estimée hors TVA: 8 360 EUR 💰
Description du marché:

lot composé d'un poste valve bidirectionnelle prémonté sur prolongateur simple - adulte à septum pré-fendu permettant l'accès aux voies intraveineuses

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24B24012-01
Date de conclusion du contrat: 2024-06-06 📅
Titre: seringues pour injection ou prélèvement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: NEXTECH MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Nextech medical
Nom et adresse du contractant
Nom: Nextech medical
Numéro d'enregistrement national: 84301620500034
Adresse postale: 10, place Général de Gaulle
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry-sur-seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@nextechmedical.fr 📧
Téléphone: 06 32 97 57 08 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: B.BRAUN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: B.braun medical
Nom et adresse du contractant
Nom: B. Braun Medical
Numéro d'enregistrement national: 56205085600235
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Code postal: 92210
Commune postale: Saint-Cloud
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: service.marches@bbraun.com 📧
Téléphone: 01 41 10 53 00 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SMITH MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Smith medical
Nom et adresse du contractant
Nom: Smiths medical france sas
Numéro d'enregistrement national: 35302182700087
Adresse postale: 5, rue du Pont des Halles
Code postal: 94656
Commune postale: Rungis cedex
Courrier électronique: service.marches@icumed.com 📧
Téléphone: 01 58 42 50 60 📞

4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 EUR 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 EUR 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur maximale de l’accord-cadre: 56 000 EUR 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 000 EUR 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17 000 EUR 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MACOPHARMA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Macopharma
Nom et adresse du contractant
Nom: MacoPharma S.A.S
Numéro d'enregistrement national: 39160090500031
Adresse postale: Rue Lorthiois
Code postal: 59420
Commune postale: Mouvaux
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: france.salesad@macopharma.com 📧
Téléphone: 03 20 11 84 00 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BAXTER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BAXTER SAS Etablissement Pharmaceutique
Nom et adresse du contractant
Nom: Baxter sas
Numéro d'enregistrement national: 30431735700172
Adresse postale: 4 bis rue de la Redoute
Code postal: 78280
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: service_marches@baxter.com 📧
Téléphone: 01 34 61 50 50 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: S.A.S. MASSON-DOMITAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: S.a.s. masson-domital
Nom et adresse du contractant
Nom: S.a.s. masson-domital
Numéro d'enregistrement national: 47220078100095
Adresse postale: 1, Chemin d'Arnauton
Code postal: 33610
Commune postale: Cestas
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: commandes@masson-domital.fr 📧
Téléphone: 05 56 68 85 19 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Français du Sang
Numéro d'enregistrement national: 42882285202884
Département: Auvergne Rhône-Alpes
Adresse postale: 111 rue Elisée Reclus
Code postal: 69150
Commune postale: Décines
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: 0477595706 📞
URL: https://dondesang.efs.sante.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478741010 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : -le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. - A titre accessoire, un recours au fond, un référé suspension peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 521-1 du CJA Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous à la direction régionale de l'Établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (adresse et coordonnées en début d'annonce) dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal

Source: OJS 2024/S 136-421278 (2024-07-12)

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