Le présent marché ne concerne que la partie création, la conception et réalisation d'une sous-station d'échange vapeur/eau chaude sur la DSP Nice Est.
Les prestations à réaliser porteront notamment sur les études de conception et de dimensionnement (études d'exécution, etc...), la fourniture, la livraison, les essais et la mise en service des équipements (y compris, leurs équipements associés) permettant le bon fonctionnement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conception, fournitures et transport d'échangeurs et pompes pour le réseau de chaleur urbain de Nice-Est”
Produits/services: Échangeurs de chaleur📦
Brève description:
“Le présent marché ne concerne que la partie création, la conception et réalisation d'une sous-station d'échange vapeur/eau chaude sur la DSP Nice Est.
Les...”
Brève description
Le présent marché ne concerne que la partie création, la conception et réalisation d'une sous-station d'échange vapeur/eau chaude sur la DSP Nice Est.
Les prestations à réaliser porteront notamment sur les études de conception et de dimensionnement (études d'exécution, etc...), la fourniture, la livraison, les essais et la mise en service des équipements (y compris, leurs équipements associés) permettant le bon fonctionnement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: E1 - Echangeurs Vapeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Échangeurs de chaleur📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu de livraison se fera sur le chantier à l'adresse suivante: Faculté de Médecine de Valombrose à Nice.”
Description du marché:
“Les prestations à réaliser comprennent :Les études de conceptionLa fourniture, le transport et le déchargement des équipements.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le cas échéant les options sont définies dans le DCE.
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: FEDER - Amélioration et développement du réseau de chaleur de Nice Est
Description
Informations complémentaires:
“Le planning de livraison des équipements devra respecter les phases de livraisons suivantes : Livraison du LOT E1 Echangeur Vapeur : Juin 2024”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: E2 - Pompes avec variateur de vitesse et groupe de maintien de pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pompes et compresseurs📦
Informations complémentaires:
“Le planning de livraison des équipements devra respecter les phases de livraisons suivantes : Livraison du LOT E2 Pompe : Juin 2024”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Un Formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans...”
Liste et brève description des conditions
- Un Formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique, et d'être en règle au regard des articles L 5212-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;
- Un formulaire DC2 ou équivalent permettant d'établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;
- Chaque candidat doit remettre son numéro unique d'identification (SIREN), ou, à défaut, un document
équivalent permettant l'identification du candidat (exemple : extrait KBIS) ;
- Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Le candidat est libre de présenter sa candidature seul, en groupement et/ou avec des sous-traitants. Un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (par exemple un sous-traitant), le candidat doit :
1. apporter la preuve que l'opérateur(s) économique(s) met à la disposition du candidat les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché, en produisant une attestation sur l'honneur signée par l'opérateur économique concerné sur lequel s'appuie le candidat ;
2. produire pour l'opérateur économique concerné :
a. au titre de l'habilitation à exercer l'activité professionnelle, les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés par l'entité adjudicatrice pour le candidat à l'exclusion du DC1 ;
b. pour les niveaux de capacité technique professionnel et financier, tout document parmi ceux définis ci-après permettant d'apprécier la capacité de l'opérateur économique au regard des prestations qui lui sont confiées.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il est interdit à un candidat de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en tant que candidat individuel et/ou en tant que membre...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Il est interdit à un candidat de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en tant que candidat individuel et/ou en tant que membre d'un ou plusieurs groupements.
En cas de groupement, l'entité adjudicatrice impose pour l'exécution du marché la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
Sauf défaillance de l'un des membres du groupement légalement justifiée auprès de l'entité adjudicatrice, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de l'offre ne pourra être modifiée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-22
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 Rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Marseille
Adresse postale: 6 Rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 248-786001 (2023-12-21)