Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse.
Agence du tourisme de la Corse
Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Corse › Corse-du-Sud
- • Corse › Haute-Corse
- • Ile-de-France › Paris
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-14 | Avis de marché |
| 2026-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Stands d'exposition 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Équipements d'exposition 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 75015
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence du tourisme de la corse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Bd du Roi Jérôme
Code postal: 20181
Commune postale: Ajaccio
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Françoise LECA
Courrier électronique: mpublics@atc.corsica 📧
Téléphone: +33 495517777 📞
URL: http://www.corsica-pro.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3623 🌏
URL de participation: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Autres informations sur les fonds de l’UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 491156374 📞
URL: https://bastia.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de BASTIA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Chemin Montepiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia cedex
Région: Haute-Corse 🏙️
Point de contact: greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 073-254895 (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse.
Numéro de référence:
MP 2026-03
Brève description:
Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Stands d'exposition 📦
Description
Identifiant interne:
Non Alloti
Titre: Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Équipements d'exposition 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
IFTM - Top Résa 2026 : Paris Expo Porte de Versailles. Autres opérations : France et/ou étranger (selon bons de commande), conformément au CCTP.
Adresse postale: Paris Expo Porte de Versailles
Code postal: 75015
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 á R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'appel d'offres est la procédure par laquelle l'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés á la connaissance des candidats.
Accord-cadre mono-attributaire á bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale (période initiale et reconductions comprises), conclu en application des articles L.2125-1, R.2162-4 et R.2162-13 du Code de la commande publique.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter seul.
Conformément á l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, le candidat peut aussi présenter son offre sous forme de groupement :
- Soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage á exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché)
- Soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).
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L'accord-cadre s'inscrit dans un projet ou un programme co-financé par des fonds communautaires européens.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence du tourisme de la corse
Numéro d'enregistrement national:
39217857000017
Adresse postale: 17 Bd du Roi Jérôme
Code postal: 20181
Commune postale: Ajaccio
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Françoise LECA
Courrier électronique: mpublics@atc.corsica 📧
Téléphone: +33 495517777 📞
URL: http://www.corsica-pro.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3623 🌏
URL de participation: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Autres informations sur les fonds de l’UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Durée
1 an á compter de la notification. Reconduction tacite : 3 fois 1 an, sans que la durée totale n'excède 4ans.
Demande de renseignements via le profil d'acheteur, https://www.achatspublicscorse.com (selon délais et modalités du RC).
La consultation sera publiée sur les supports suivants : Corse-Matin, BOAMP-JOUE, https://www.achatspublicscorse.com, www.corsica-pro.com.
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Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
12000101100077
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 491156374 📞
URL: https://bastia.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de BASTIA
Numéro d'enregistrement national:
17200005100026
Adresse postale: Chemin Montepiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia cedex
Région: Haute-Corse 🏙️
Point de contact: greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
*Recours gracieux auprès de l'autorité compétente et d'un recours en annulation dans un délai de deux mois suivant notification de la décision, conformément aux articles R.421-1 á R.421-7 du code de justice administrative.
*Référé précontractuel, effectué avant conclusion du marché : (art. L. 551.1 Code de Justice Administrative).
*Référé contractuel effectué après conclusion du contrat : articles L 551. 13 á L.551.16 du code de justice administrative.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 073-254895 (2026-04-14)
Avis d'attribution de marché (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 332 210 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 900 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-16 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 332 210 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas arc en ciel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 48, rue de la Paix Marcel Paul
Code postal: 13001
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: estelle.f@arcencielcreation.fr 📧
Téléphone: +33 491550042 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2026/S 139-506575 (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 332 210 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 900 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CON-0001
Date de conclusion du contrat: 2026-07-16 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 332 210 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas arc en ciel
Numéro d'enregistrement national:
39889877500067
Adresse postale: 48, rue de la Paix Marcel Paul
Code postal: 13001
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: estelle.f@arcencielcreation.fr 📧
Téléphone: +33 491550042 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Informations sur le montant du marché
Valeur totale du marché : montant maximum de 900 000 ? HT sur la durée totale de l'accord-cadre (le
montant du détail quantitatif estimatif d'analyse s'établit á 332 210,00 ? HT, á titre indicatif).
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande adressée au service des marchés publics : mpublics@atc.corsica
Procédures de recours
Tribunal administratif de Bastia
Villa Montepiano
20407 Bastia Cedex - France
Précisions sur les délais : le présent marché peut faire l'objet d'un recours en contestation de sa validité (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994) dans un délai de deux mois á compter de la publication du présent avis.
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