Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte transport, traitement et valorisation des déchets ménagers sur le territoire de la Communauté de Communes du Briançonnais
C2023-10”
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères📦
Brève description:
“collecte transport, traitement et valorisation des déchets ménagers sur le territoire de la Communauté de Communes du Briançonnais”
Valeur estimée hors TVA: EUR 13 950 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte du carton et du verre collectés en dispositifs grutables, collecte de la Haute vallée de la Clarée” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché:
“collecte du carton et du verre collectés en dispositifs grutables, collecte de la Haute vallée de la Clarée” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“période initiale de 36 mois renouvelable une fois portant la durée totale du marché à 72 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition de contenants, transport tri et conditionnement du verre, du carton et du papier des administrations” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“mise à disposition de contenants, transport tri et conditionnement du verre, du carton et du papier des administrations” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 690 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition de contenants, transport, traitement et valorisation des ordures ménagères résiduelles” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“mise à disposition de contenants, transport, traitement et valorisation des ordures ménagères résiduelles” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition de contenants, transport, tri et conditionnement du flux multi-matériaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“mise à disposition de contenants, transport, tri et conditionnement du flux multi-matériaux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion des bas de quai des déchèteries (hors Haute Romanche)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: gestion des bas de quai des déchèteries (hors Haute Romanche)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion des bennes et des caissons de la déchèterie de la Haute Romanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: gestion des bennes et des caissons de la déchèterie de la Haute Romanche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition de contenants, transport, traitement et valorisation des déchets dangereux des ménages (Ddm) collectés en déchèteries (y compris Haute Romanche)”
Titre
mise à disposition de contenants, transport, traitement et valorisation des déchets dangereux des ménages (Ddm) collectés en déchèteries (y compris Haute Romanche)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“mise à disposition de contenants, transport, traitement et valorisation des déchets dangereux des ménages (Ddm) collectés en déchèteries (y compris Haute Romanche)”
Description du marché
mise à disposition de contenants, transport, traitement et valorisation des déchets dangereux des ménages (Ddm) collectés en déchèteries (y compris Haute Romanche)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion des déchets amiantés (amiante lié) en provenance des particuliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: gestion des déchets amiantés (amiante lié) en provenance des particuliers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“période initial de 36 mois renouvelable une fois portant la durée totale du marché à 72 mois”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): service Marchés Publics - communauté de Communes du Briançonnais
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 107-336585 (2023-06-01)
Avis d'attribution de marché (2023-10-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (pondération): 20
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 107-336585
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C2023-10
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“collecte du carton et du verre collectés en dispositifs grutables, collecte de la Haute vallée de la Clarée”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes assainissement
Numéro d'enregistrement national: 351 701 453 00075
Adresse postale: 315 avenue de l'aérodrome
Commune postale: Tallard
Code postal: 05130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492536484📞
Courrier électronique: be.darpa@veolia.com📧
Fax: +33 492537569 📠
Région: Hautes-Alpes 🏙️
URL: https://www.recyclage.veolia.fr/nous-trouver🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 357 200 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“mise à disposition de contenants, transport tri et conditionnement du verre, du carton et du papier des administrations” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 142 097 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“mise à disposition de contenants, transport, traitement et valorisation des ordures ménagères résiduelles” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 671 475 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“mise à disposition de contenants, transport, tri et conditionnement du flux multi-matériaux” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 477 689 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: gestion des bas de quai des déchèteries (Hors Haute Romanche)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 847 383 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: gestion des bennes et des caissons de la déchèterie de la Haute-Romanche
Nom et adresse du contractant
Nom: paprec
Numéro d'enregistrement national: 95450612700248
Adresse postale: pparec Grabd est 18 rue Blaise Pascal
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Téléphone: +33 472470606📞
Courrier électronique: marchespublics@paprec.com📧
Fax: +33 472470706 📠
URL: https://www.paprec.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 047 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets dangereux (Ddm) collectés en déchèteries (y compris Haute-Romanche)” Nom et adresse du contractant
Nom: spur environnement
Numéro d'enregistrement national: 417 573 441 00066
Adresse postale: parc industriel La Cassine
Commune postale: Peyruis
Code postal: 04310
Téléphone: +33 492643715📞
Courrier électronique: fvaillant@sarpindustries.fr📧
Fax: +33 492645970 📠
URL: https://www.sarpi.veolia.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 291 606 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: gestion des déchets amiantés (amiante lié) en provenance des particuliers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ttb desamiantage gilli
Numéro d'enregistrement national: 435 204 516 00031
Adresse postale: z.a. Le vivas 18 chemin des iles
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 05110
Téléphone: +33 492434166📞
Courrier électronique: contact@ttbamiante.com📧
URL: https://ttbamiante.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 897 💰
Source: OJS 2023/S 205-644547 (2023-10-19)