collecte, transport et traitement des déchets de l'université Grenoble Alpes

Université Grenoble Alpes

collecte, transport et traitement des déchets de l?université Grenoble Alpes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Grenoble Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-11	Avis de marché
2023-11-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 23FSA001
Brève description: collecte, transport et traitement des déchets de l?université Grenoble Alpes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: universite grenoble alpes
Adresse postale: cs40700
Code postal: 38058
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-grenoble-alpes.fr/ 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique-fs@univ-grenoble-alpes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2295486&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2295486&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-11 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-290312
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

montant estimatif annuel non contractuel HT : 170 000 euro(s)montant maximum annuel HT : 350 000 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: collecte en porte à porte et transport des différents flux triés de déchets ménagers et assimilables (Dib) et traitement du verre et papier-carton du Domaine universitaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

collecte en porte à porte et transport des différents flux triés de déchets ménagers et assimilables (Dib) et traitement du verre et papier-carton du Domaine universitaire

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/11/2023 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

montant estimatif annuel non contractuel HT : 170 000 euro(s)montant maximum annuel HT : 350 000 euro(s)

Intitulé du lot: déchets industriels banals (Dib)
Numéro du lot: 2
Brève description: déchets industriels banals (Dib)
Informations complémentaires:

montant estimatif annuel non contractuel HT : 40 000 euro(s)montant maximum annuel HT : 100 000 euro(s)

Intitulé du lot: déchets d'equipements Electriques et Electronique (Deee)
Numéro du lot: 3
Brève description: déchets d'equipements Electriques et Electronique (Deee)
Informations complémentaires:

montant estimatif annuel non contractuel HT : 2 500 euro(s)montant maximum annuel HT : 10 000 euro(s)

Intitulé du lot: déchets toxiques en quantités dispersées (Dtqd), huiles et produits divers
Numéro du lot: 4
Brève description: déchets toxiques en quantités dispersées (Dtqd), huiles et produits divers
Informations complémentaires:

montant estimatif annuel non contractuel HT : 12 000 euro(s)montant maximum annuel HT : 40 000 euro(s)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCTP. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social décrits dans le CCAP (clause d'insertion sur le lot 1)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: st Martin d'hères
Informations complémentaires:

la date d'ouverture des plis est prévisionnelle. L'Ouverture des plis n'est pas publique

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Qualité du reporting et du suivi des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 3-Pertinence du traitement et de la valorisation des flux collectés
4-Pertinence des modalités de réduction et de suivi de l'impact environnemental de la prestation et dispositions sociales
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 4.1-Impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 4.2-Dispositifs sociaux proposés aux agents en charge de la réalisation de la prestation pour l'UGA (autres que ceux imposés par la réglementation)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3-Pertinence des modalités de réduction et de suivi de l'impact environnemental de la prestation et dispositions sociales
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): 3.1-Impact environnemental
3.2-Dispositifs sociaux proposés aux agents en charge de la réalisation de la prestation pour l'UGA (autres que ceux imposés par la réglementation)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2295486&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: les marchés pourront être renouvelés en 2028

la visite sur site est facultative.Les personnels actuellement en activité sur le site sont soumis à l'obligation de reprise du personnel conformément à la Convention collective nationale des activités du déchet du 16 avril 2019

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - bp1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif régional de règlement amiable des litiges DIRECCTE-CCIRA
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 094-290312 (2023-05-11)

Avis d'attribution de marché (2023-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 252 962 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 223-701946
Se réfère à l'avis: 2023/S 094-290312
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

les montants indiqués sont des montants non contractuels issus d'une simulation de commande annuelle

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-03 📅
Nom: valopros environnement
Adresse postale: 24 B, Rue Jean Baldassini
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: ecodéchets environnement
Valeur totale du marché: 171 137 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Nom: paprec grand est
Adresse postale: 18 rue Blaise Pascal
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Valeur totale du marché: 39 589 EUR 💰
Nom: paprec D3e
Adresse postale: 9 r Blaise Pascal
Valeur totale du marché: 2 585 EUR 💰
Nom: sarpi la talaudiere
Adresse postale: 461 Rue George sand zi molina la chazotte
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42350
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 39 651 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 223-701946 (2023-11-15)

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