collecte, transport et traitement des Déchets d'activités Economiques Ultimes et valorisables, du plastique, du verre et des bio déchets

Hôpitaux de Provence

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement Hospitalier de Territoire " Hôpitaux de Provence -Groupement Hospitalier et Universitaire des Bouches-Du-Rhône" pour lesquels les établissements partie concernés par cet accord cadre sont listés en annexe 1 du Ccap.Le présent accord a pour objet la collecte, le transport, le traitement et la valorisation des déchets assimilables aux ordures ménagères et des déchets industriels banals des 2 établissements partie suivants:- centre Hospitalier du Pays d'aix - centre Hospitalier Intercommunal Aix Pertuis (Chpa - chiap)- centre Hospitalier Spécialisé Montperrin

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-06 Avis de marché
2023-11-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13295
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: chpa Chiap : Cellule des Marchés
Adresse postale: direction des Moyens Opérationnels, Avenue des Tamaris
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13616
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL de l'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Communication
URL de participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport et traitement des Déchets d'activités Economiques Ultimes et valorisables, du plastique, du verre et des bio déchets 2023-0484”
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des Das
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: chpa-Chiap et Chs Montperrin 13616 - aix en provence
Description du marché: collecte, transport et traitement des Das
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'intervention
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité technique du matériel
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens humains à disposition
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-11-06 📅
Date de fin: 2024-11-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (1 an reconductible 3 fois)”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mise en place de contenants, collecte, traitement et valorisation des déchets ultimes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“mise en place de contenants, collecte, traitement et valorisation des déchets ultimes”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: mise en place de contenants, collecte, traitement et valorisation du verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: mise en place de contenants, collecte, traitement et valorisation du verre
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Traçabilité
Critère de qualité (nom): Valorisation des déchets
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: mise en place de contenants, collecte, traitement et valorisation du plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: mise en place de contenants, collecte, traitement et valorisation du plastique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mise en place de contenants, collecte, traitement et valorisation des biodéchets”
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“mise en place de contenants, collecte, traitement et valorisation des biodéchets”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (attestation sur l'honneur jointe au...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-01 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-04 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chpa-Chiap

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 131-418422 (2023-07-06)
Avis d'attribution de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chpa-Chiap et Chs Montperrin 13616 Aix en provence

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 131-418422

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20231579
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: collecte, transport et traitement des Das
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Industrielle Du Littoral Mediterraneen Pour L Environnement
Adresse postale: 58 Av De Boisbaudran
Commune postale: Marseille 15
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 080 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20231580
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“mise en place de contenants, collecte, traitement et valorisation des déchets ultimes”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 20231581
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: mise en place de contenants, collecte, traitement et valorisation du verre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 20231583
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: mise en place de contenants, collecte, traitement et valorisation du plastique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 20231584
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“mise en place de contenants, collecte, traitement et valorisation des biodéchets”
Nom et adresse du contractant
Nom: astragale Compost
Adresse postale: 241 Rue D'Endoume
Commune postale: Marseille 7
Code postal: 13007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Source: OJS 2023/S 233-733508 (2023-11-29)