COLLECTE ET TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS ASSIMILES DE LA COLLECTE SELECTIVE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME SUR LE TERRITOIRE DE LA CCEALS
CCEALS
COLLECTE ET TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS ASSIMILES DE LA COLLECTE SELECTIVE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME SUR LE TERRITOIRE DE LA CCEALS
Date limiteDeadline 2026-11-02
Qui ?- • CCEALS
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et transport des dechets menagers et des dechets assimiles de la collecte selective de la communaute de communes entre arroux loire et somme sur le territoire de la cceals
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte en porte à porte et en points de regroupement des ordures ménagères résiduelles sur les communes de Bourbon Lancy, Chalmoux, Cronat, Gilly sur Loire, Lesme, Maltat, Mont, Perrigny sur Loire, Saint Aubin sur Loire et Vitry sur Loire et transport au quai de transfert de Bourbon Lancy
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Réalisation de prestations similaires
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte en points d’apport volontaire des emballages recyclables en mélange (hors verre) sur le territoire de la CCEALS et transport au centre de transfert du SMEVOM du Charolais-Brionnais et de l’Autunois à Digoin
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte en points d’apport volontaire du verre sur le territoire de la CCEALS et transport au centre verrier SIBELCO de Champforgeuil
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement, transport optimisé par compaction et traitement des matériaux issus des 4 déchèteries de la CCEALS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement, transport optimisé par compaction et traitement de la ferraille issue des 4 déchèteries de la CCEALS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement, transport et traitement du flux « déchets diffus spécifiques hors périmètre » des 4 déchèteries de la CCEALS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chargement, transport et traitement des déchets végétaux issus de la déchèterie de Gueugnon
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cceals
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 RUE PASTEUR
Code postal: 71130
Commune postale: Gueugnon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cceals
Courrier électronique: accueil@cceals.fr 📧
Téléphone: +33 385851292 📞
URL: http://www.cceals.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694997?orgAcronyme=x7d 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694997?orgAcronyme=x7d 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 RUE D'ASSAS
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 186-662686 (2026-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et transport des dechets menagers et des dechets assimiles de la collecte selective de la communaute de communes entre arroux loire et somme sur le territoire de la cceals
Numéro de référence:
2026-08
Brève description:
COLLECTE ET TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS ASSIMILES DE LA COLLECTE SELECTIVE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME SUR LE TERRITOIRE DE LA CCEALS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Collecte en porte à porte et en points de regroupement des ordures ménagères résiduelles sur les communes de Bourbon Lancy, Chalmoux, Cronat, Gilly sur Loire, Lesme, Maltat, Mont, Perrigny sur Loire, Saint Aubin sur Loire et Vitry sur Loire et transport au quai de transfert de Bourbon Lancy
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Collecte en porte à porte et en points de regroupement des ordures ménagères résiduelles sur les communes de Bourbon Lancy, Chalmoux, Cronat, Gilly sur Loire, Lesme, Maltat, Mont, Perrigny sur Loire, Saint Aubin sur Loire et Vitry sur Loire et transport au quai de transfert de Bourbon Lancy
Afficher plus
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Réalisation de prestations similaires
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Collecte en points d’apport volontaire des emballages recyclables en mélange (hors verre) sur le territoire de la CCEALS et transport au centre de transfert du SMEVOM du Charolais-Brionnais et de l’Autunois à Digoin
Description du marché:
Collecte en points d’apport volontaire des emballages recyclables en mélange (hors verre) sur le territoire de la CCEALS et transport au centre de transfert du SMEVOM du Charolais-Brionnais et de l’Autunois à Digoin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Collecte en points d’apport volontaire du verre sur le territoire de la CCEALS et transport au centre verrier SIBELCO de Champforgeuil
Description du marché:
Collecte en points d’apport volontaire du verre sur le territoire de la CCEALS et transport au centre verrier SIBELCO de Champforgeuil
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Enlèvement, transport optimisé par compaction et traitement des matériaux issus des 4 déchèteries de la CCEALS
Description du marché:
Enlèvement, transport optimisé par compaction et traitement des matériaux issus des 4 déchèteries de la CCEALS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Enlèvement, transport optimisé par compaction et traitement de la ferraille issue des 4 déchèteries de la CCEALS
Description du marché:
Enlèvement, transport optimisé par compaction et traitement de la ferraille issue des 4 déchèteries de la CCEALS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Enlèvement, transport et traitement du flux « déchets diffus spécifiques hors périmètre » des 4 déchèteries de la CCEALS
Description du marché:
Enlèvement, transport et traitement du flux « déchets diffus spécifiques hors périmètre » des 4 déchèteries de la CCEALS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Chargement, transport et traitement des déchets végétaux issus de la déchèterie de Gueugnon
Description du marché:
Chargement, transport et traitement des déchets végétaux issus de la déchèterie de Gueugnon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cceals
Numéro d'enregistrement national:
20007031600019
Adresse postale: 1 RUE PASTEUR
Code postal: 71130
Commune postale: Gueugnon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cceals
Courrier électronique: accueil@cceals.fr 📧
Téléphone: +33 385851292 📞
URL: http://www.cceals.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694997?orgAcronyme=x7d 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694997?orgAcronyme=x7d 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 RUE D'ASSAS
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 186-662686 (2026-09-24)
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