chaque lot fera l'objet d'un marché.La durée longue de ces marchés, s'explique par le fait que la prestation requiert un certain investissement de la part des prestataires qui nécessite un amortissement sur plusieurs années
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte Des Journaux Magazines Cartons Emballages En Apport Volontaire Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole
2023-Dech-0003”
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'un marché.La durée longue de ces marchés, s'explique par le fait que la prestation requiert un certain investissement de la part...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'un marché.La durée longue de ces marchés, s'explique par le fait que la prestation requiert un certain investissement de la part des prestataires qui nécessite un amortissement sur plusieurs années
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: le nombre de lots attribués pour un candidat n'est pas limité
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte Des Papiers En Colonnes D'Apport Volontaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire De Saint-Etienne Metropole 42000 - saint-Etienne Metropole
Description du marché: a compter du 02/01/2024
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 69
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte Du Carton En Colonnes D'Apport Volontaire Et Stations De Tri Et Des Multi Materiaux En Station De Tri Et Des Multi Materiaux En Station De Tri Et...”
Titre
collecte Du Carton En Colonnes D'Apport Volontaire Et Stations De Tri Et Des Multi Materiaux En Station De Tri Et Des Multi Materiaux En Station De Tri Et Colonnes Enterrees
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres de Saint-Etienne Métropole”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-16
14:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 084-255672 (2023-04-26)
Avis d'attribution de marché (2023-09-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 199 829 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire De Saint-Etienne Metropole 42000 Saint-Etienne Metropole
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-255672
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023dech262
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: collecte Des Papiers En Colonnes D'Apport Volontaire
Date de conclusion du contrat: 2023-09-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: mineris Environnement
Adresse postale: 37 Rue Paul Sain
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199 829 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“collecte Du Carton En Colonnes D'Apport Volontaire Et Stations De Tri Et Des Multi Materiaux En Station De Tri Et Des Multi Materiaux En Station De Tri Et...”
Titre
collecte Du Carton En Colonnes D'Apport Volontaire Et Stations De Tri Et Des Multi Materiaux En Station De Tri Et Des Multi Materiaux En Station De Tri Et Colonnes Enterrees
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
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Source: OJS 2023/S 188-587177 (2023-09-25)