Collecte des déchet ménagers en porte-à-porte et en apport volontaire
Communauté d'agglomération du Cotentin
Ces marchés ont pour objectif de réaliser : - La collecte des déchets ménagers en porte-à-porte sur trois pôles de proximité (Val de Saire, Saint-Pierre-Eglise et Vallée de l'Ouve), - La collecte du verre sur tout le territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin, sauf le territoire de la Hague, - La collecte des emballages ménagers recyclables sur tout le territoire pendant la période estivale, sauf à Cherbourg-en-Cotentin, La Hague, au Pôle de proximité de la Saire et au Pôle de proximité de Douve et Divette
Date limiteDeadline 2026-06-22
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Manche
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des déchet ménagers en porte-à-porte et en apport volontaire
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte en porte-à-porte des déchets ménagers (OMR et EMR) des pôles de proximité du Val de Saire, de Saint-Pierre-Eglise et de la Vallée de l'Ouve
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 87 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte des colonnes d'apport volontaire destinées aux emballages (verre et EMR), transfert et stockage du verre
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-22 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté d'agglomération du Cotentin
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-22 13:30:00 📅
Lieu: Communauté d'agglomération du Cotentin
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg en Cotentin
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CASTELEIN Christèle
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0250791610 📞
URL: http://lecotentin.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1814624 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1814624 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-330057 (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des déchet ménagers en porte-à-porte et en apport volontaire
Numéro de référence:
DMA-26-01
Brève description:
Ces marchés ont pour objectif de réaliser :
- La collecte des déchets ménagers en porte-à-porte sur trois pôles de proximité (Val de Saire, Saint-Pierre-Eglise et Vallée de l'Ouve),
- La collecte du verre sur tout le territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin, sauf le territoire de la Hague,
- La collecte des emballages ménagers recyclables sur tout le territoire pendant la période estivale, sauf à Cherbourg-en-Cotentin, La Hague, au Pôle de proximité de la Saire et au Pôle de proximité de Douve et Divette
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Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Collecte en porte-à-porte des déchets ménagers (OMR et EMR) des pôles de proximité du Val de Saire, de Saint-Pierre-Eglise et de la Vallée de l'Ouve
Description du marché:
Ce marché concerne la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables sur certaines parties du territoire
Informations complémentaires:
Le marché est conclu de sa date de notification au 31 décembre 2033.
Les territoires concernés par ces prestations sont les suivants :
- Le Pôle de proximité du Val de Saire,
- Le Pôle de proximité de Saint-Pierre-Eglise,
- Le Pôle de proximité de la Vallée de l'Ouve
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Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 87 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
En fonction des besoins de l'acheteur, ces marchés pourront être renouvelés au cours du 1er semestre de l'année 2032
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Collecte des colonnes d'apport volontaire destinées aux emballages (verre et EMR), transfert et stockage du verre
Description du marché:
Ce marché concerne la collecte des points d'apport volontaire du verre et des emballages ménagers recyclables. Sont aussi concernés le transfert et le stockage du verre
Informations complémentaires:
Les territoires concernés par ces prestations sont les suivants :
- Pour la collecte des points d'apport volontaire du verre : tout le territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin, sauf le territoire de la Hague,
- Pour le transfert et le stockage du verre : tout le territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin,
- Pour la collecte des points d'apport volontaire des emballages ménagers recyclables : en période estivale uniquement, pour tout le territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin, sauf La Hague, Cherbourg-en-Cotentin et les Pôles de proximité de la Saire et de Douve et Divette
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-22 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté d'agglomération du Cotentin
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-22 13:30:00 📅
Lieu: Communauté d'agglomération du Cotentin
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro d'enregistrement national:
63382
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg en Cotentin
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CASTELEIN Christèle
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0250791610 📞
URL: http://lecotentin.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1814624 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1814624 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les marchés publics seront attribués à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Aucune forme particulière de groupement n'est imposée par l'acheteur.
Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Le détail des sous-critères permettant l'analyse des offres des candidats se trouve dans le Règlement de la consultation.
Le financement provient des ressources propres de la Communauté d'agglomération du Cotentin.
Les prestations débuteront à compter du 1er janvier 2027.
Précisions concernant le(s) date(s) d'introduction des recours :
Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :
- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,
- de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,
- de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
E796C307-A469-AA10-6CCD4C7CA0FADA5B
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-330057 (2026-05-11)
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