saint-Etienne Métropole souhaite réaménager le site afin d'incarner un quartier créatif design, ouvert à tous, outil d'attractivité du territoire, lieu d'expérimentation et d'animation créative permanente, et espace de loisir et de services thématisés. Les travaux envisagés pour cette opération portent sur la réalisation des prestations suivantes : Installations de chantier, Travaux préparatoires de démolitions, Réseaux d'assainissements, Réseau d'eau potable, Fourreaux et chambres de tirage, Massifs béton pour mobiliers.La présente consultation concerne uniquement le Lot no 01 : Travaux Préparatoires, Réseaux.L'Accord-Cadre, avec maximum de 1 390 000,00 euro(s) /Ht pour les quatre ans, sera exécuté par l'émission de bons de commande.La date prévisionnelle de début des prestations est le premier trimestre 2024.Dans le cadre de cet accord-cadre, les prestations réalisées devront intégrer 600 heures d'insertions
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-06.
Avis de marché (2023-12-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de préparation et de dégagement de chantier
Numéro de référence: 2023-Dcaf-0035
Brève description:
saint-Etienne Métropole souhaite réaménager le site afin d'incarner un quartier créatif design, ouvert à tous, outil d'attractivité du territoire, lieu d'expérimentation et d'animation créative permanente, et espace de loisir et de services thématisés. Les travaux envisagés pour cette opération portent sur la réalisation des prestations suivantes : Installations de chantier, Travaux préparatoires de démolitions, Réseaux d'assainissements, Réseau d'eau potable, Fourreaux et chambres de tirage, Massifs béton pour mobiliers.La présente consultation concerne uniquement le Lot no 01 : Travaux Préparatoires, Réseaux.L'Accord-Cadre, avec maximum de 1 390 000,00 euro(s) /Ht pour les quatre ans, sera exécuté par l'émission de bons de commande.La date prévisionnelle de début des prestations est le premier trimestre 2024.Dans le cadre de cet accord-cadre, les prestations réalisées devront intégrer 600 heures d'insertions
saint-Etienne Métropole souhaite réaménager le site afin d'incarner un quartier créatif design, ouvert à tous, outil d'attractivité du territoire, lieu d'expérimentation et d'animation créative permanente, et espace de loisir et de services thématisés. Les travaux envisagés pour cette opération portent sur la réalisation des prestations suivantes : Installations de chantier, Travaux préparatoires de démolitions, Réseaux d'assainissements, Réseau d'eau potable, Fourreaux et chambres de tirage, Massifs béton pour mobiliers.La présente consultation concerne uniquement le Lot no 01 : Travaux Préparatoires, Réseaux.L'Accord-Cadre, avec maximum de 1 390 000,00 euro(s) /Ht pour les quatre ans, sera exécuté par l'émission de bons de commande.La date prévisionnelle de début des prestations est le premier trimestre 2024.Dans le cadre de cet accord-cadre, les prestations réalisées devront intégrer 600 heures d'insertions
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-06 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 238-748753
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Une visite sur site est préconisée, le site est libre et ouvert à tous.S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Une visite sur site est préconisée, le site est libre et ouvert à tous.S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Objet Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 rue Javelin Pagnon 42000 - saint-Etienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Fonds propre de Saint-Étienne Métropole
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Fonds propre de Saint-Étienne Métropole
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Etienne Métropole : Questions à poser via le profil acheteur
Adresse postale: 2 Avenue Grüner
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477497407📞
Pays: Loire
🏙️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Informations sur les délais d'introduction des recours
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Source: OJS 2023/S 238-748753 (2023-12-06)
Informations complémentaires (2023-12-13) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-16 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-763765
Se réfère à l'avis: 2023/S 238-748753
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2023/S 243-763765 (2023-12-13)