saint-Etienne Métropole souhaite réaménager le site afin d'incarner un quartier créatif design, ouvert à tous, outil d'attractivité du territoire, lieu d'expérimentation et d'animation créative permanente, et espace de loisir et de services thématisés. Les travaux envisagés pour cette opération portent sur la réalisation des prestations suivantes : Installations de chantier, Travaux préparatoires de démolitions, Réseaux d'assainissements, Réseau d'eau potable, Fourreaux et chambres de tirage, Massifs béton pour mobiliers.La présente consultation concerne uniquement le Lot no 01 : Travaux Préparatoires, Réseaux.L'Accord-Cadre, avec maximum de 1 390 000,00 euro(s) /Ht pour les quatre ans, sera exécuté par l'émission de bons de commande.La date prévisionnelle de début des prestations est le premier trimestre 2024.Dans le cadre de cet accord-cadre, les prestations réalisées devront intégrer 600 heures d'insertions
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“cite Du Design 2025 - espaces publics Lot 1 - travaux préparatoires et réseaux
2023-Dcaf-0035”
Produits/services: Travaux de préparation et de dégagement de chantier📦
Brève description:
“saint-Etienne Métropole souhaite réaménager le site afin d'incarner un quartier créatif design, ouvert à tous, outil d'attractivité du territoire, lieu...”
Brève description
saint-Etienne Métropole souhaite réaménager le site afin d'incarner un quartier créatif design, ouvert à tous, outil d'attractivité du territoire, lieu d'expérimentation et d'animation créative permanente, et espace de loisir et de services thématisés. Les travaux envisagés pour cette opération portent sur la réalisation des prestations suivantes : Installations de chantier, Travaux préparatoires de démolitions, Réseaux d'assainissements, Réseau d'eau potable, Fourreaux et chambres de tirage, Massifs béton pour mobiliers.La présente consultation concerne uniquement le Lot no 01 : Travaux Préparatoires, Réseaux.L'Accord-Cadre, avec maximum de 1 390 000,00 euro(s) /Ht pour les quatre ans, sera exécuté par l'émission de bons de commande.La date prévisionnelle de début des prestations est le premier trimestre 2024.Dans le cadre de cet accord-cadre, les prestations réalisées devront intégrer 600 heures d'insertions
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation et de dégagement de chantier📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 3 rue Javelin Pagnon 42000 - saint-Etienne
Description du marché:
“saint-Etienne Métropole souhaite réaménager le site afin d'incarner un quartier créatif design, ouvert à tous, outil d'attractivité du territoire, lieu...”
Description du marché
saint-Etienne Métropole souhaite réaménager le site afin d'incarner un quartier créatif design, ouvert à tous, outil d'attractivité du territoire, lieu d'expérimentation et d'animation créative permanente, et espace de loisir et de services thématisés. Les travaux envisagés pour cette opération portent sur la réalisation des prestations suivantes : Installations de chantier, Travaux préparatoires de démolitions, Réseaux d'assainissements, Réseau d'eau potable, Fourreaux et chambres de tirage, Massifs béton pour mobiliers.La présente consultation concerne uniquement le Lot no 01 : Travaux Préparatoires, Réseaux.L'Accord-Cadre, avec maximum de 1 390 000,00 euro(s) /Ht pour les quatre ans, sera exécuté par l'émission de bons de commande.La date prévisionnelle de début des prestations est le premier trimestre 2024.Dans le cadre de cet accord-cadre, les prestations réalisées devront intégrer 600 heures d'insertions
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Fonds propre de Saint-Étienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-19
14:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Une visite sur site est préconisée, le site est libre et ouvert à tous.S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 238-748753 (2023-12-06)
Informations complémentaires (2023-12-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 238-748753
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2024-01-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-16 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Ancienne valeur
Texte:
“l'Accord-Cadre, avec maximum de 1 390 000,00 euro(s) Ht pour les quatre ans, sera exécuté par l'émission de bons de commande” Nouvelle valeur
Texte:
“l'Accord-Cadre, avec maximum de 1 540 000,00 euro(s) Ht pour les quatre ans, sera exécuté par l'émission de bons de commande”
Source: OJS 2023/S 243-763765 (2023-12-13)