CHANTEAU (45) – Rénovation des réseaux AEP, EP et EU - AMO pour la réalisation de diagnostics et d’un schéma directeur d’assainissement et d’alimentation en eau potable (AEP) - 463563

SID Nord-Ouest

CHANTEAU (45) – Rénovation des réseaux AEP, EP et EU - AMO pour la réalisation de diagnostics et d’un schéma directeur d’assainissement et d’alimentation en eau potable (AEP) - 463563

Date limite

Deadline 2026-10-09

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-08-12 Avis de marché
Avis de marché (2026-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CHANTEAU (45) – Rénovation des réseaux AEP, EP et EU - AMO pour la réalisation de diagnostics et d’un schéma directeur d’assainissement et d’alimentation en eau potable (AEP) - 463563
Numéro de référence: I-26-009_DAF_2026_000725
Brève description:
CHANTEAU (45) – Rénovation des réseaux AEP, EP et EU - AMO pour la réalisation de diagnostics et d’un schéma directeur d’assainissement et d’alimentation en eau potable (AEP) - 463563
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Description
Identifiant interne: I-26-009_DAF_2026_000725
Code postal: 45400
Ville: Chanteau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-02-01 📅
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-09 17:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint, mandataire solidaire
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Nord-Ouest
Numéro d'enregistrement national: 13000190200068
Adresse postale: Quartier Margueritte BP 14
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Isabelle TERIIEROOITERAI
Courrier électronique: isabelle.teriierooiterai@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0223352202 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3053289&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3053289&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45047
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Isabelle TERIIEROOITERAI
Courrier électronique: isabelle.teriierooiterai@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0223352202 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 156-563649 (2026-08-12)