CHANTEAU (45) - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'étude de faisabilité globale du site - 460362

Avis de marché (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CHANTEAU (45) - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'étude de faisabilité globale du site - 460362
Numéro de référence: I-26-001
Brève description:
“CHANTEAU (45) - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'étude de faisabilité globale du site - 460362”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Description
Description du marché:
“CHANTEAU (45) - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'étude de faisabilité globale du site - 460362”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code postal: 45400
Ville: Fleury-les-Aubrais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-05-03 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-06 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. Dans l'hypothèse d'une candidature sous forme de groupement conjoint, après attribution, le...”    Afficher plus
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Nord-Ouest
Numéro d'enregistrement national: 13000190200068
Adresse postale: Quartier Margueritte BP14
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Klaudia ALJILJI
Courrier électronique: klaudia.aljilji@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0223352295 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL de participation: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3002009&orgAcronyme=g7h 🌏
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Département: 45
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33238775900 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 096-344126 (2026-05-19)