centrale D'Achat De Dijon Metropole - impression tous supports de communication grands formats et formats spéciauxles prestations sont décomposées en 5 lots.La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mixte, avec une partie de l'accord-cadre à bons de commande, et une autre partie à marchés subséquents.A ce titre, la forme principale du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum (fixé par acheteur).Cf. Pièces du Dce pour pour le détail
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“centrale D'Achat De Dijon Metropole - impression tous supports de communication grands formats et formats spéciaux
2023caao1318”
Produits/services: Services relatifs à l'impression📦
Brève description:
“centrale D'Achat De Dijon Metropole - impression tous supports de communication grands formats et formats spéciauxles prestations sont décomposées en 5...”
Brève description
centrale D'Achat De Dijon Metropole - impression tous supports de communication grands formats et formats spéciauxles prestations sont décomposées en 5 lots.La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mixte, avec une partie de l'accord-cadre à bons de commande, et une autre partie à marchés subséquents.A ce titre, la forme principale du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum (fixé par acheteur).Cf. Pièces du Dce pour pour le détail
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1: affiches papier stations tram, mobilier urbain et autres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 21000 - dijon”
Description du marché: affiches papier stations tram, mobilier urbain et autres
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une durée...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une durée supplémentaire de 12 mois chacune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : panneaux, bâches, adhésifs et vitrophanie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: panneaux, bâches, adhésifs et vitrophanie
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : communication sur tissus, toile et intissé
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: communication sur tissus, toile et intissé
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 : fabrications spéciales sur divers supports
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fabrications spéciales sur divers supports
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 :sérigraphie, stickers résistants aux intempéries
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: sérigraphie, stickers résistants aux intempéries
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"ou"l'accès à certains documents de marché est restreint. L'Intégralité des documents sont disponibles à l'adresse suivante : [Adresse internet]"minimum candidats (Bt-50)Pour les procédures restreintes uniquement : Dans " Base2 \ Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer "Vous devez saisir obligatoirement une valeur min. (ne pas choisir N.C.)Vous ne devez plus saisir la même valeur dans min. Et max. (le champ " nombre envisagé " n'existe plus dans les nouveaux formulaires)réduction progressive (Bt-52)En procédure avec négociation et en dialogue compétitif avec des phases successives :"La procédure se déroulera en plusieurs étapes. A chaque étape, certains participants peuvent être éliminés."
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avisd'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2023/S 240-754372 (2023-12-08)