Le présent accord-cadre concerne l'acquisition de pièces détachées et de fournitures industrielles de production pour l'entretien des véhicules, engins, matériels et l'Usine de Valorisation des déchets de la Centrale d'Achat de Dijon métropole
Avis de marché (2026-04-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: CENTRALE D'ACHAT - Acquisition de pièces détachées et de fournitures industrielles de production
Numéro de référence: 2025CAAO0694
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne l'acquisition de pièces détachées et de fournitures industrielles de production pour l'entretien des véhicules, engins,...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne l'acquisition de pièces détachées et de fournitures industrielles de production pour l'entretien des véhicules, engins, matériels et l'Usine de Valorisation des déchets de la Centrale d'Achat de Dijon métropole
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 : Pneumatiques”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2030-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre au vu du mémoire technique, méthodologique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Démarche pour le développement durable au vu de la note développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Qualité des produits demandés dans les pièces techniques selon fiche technique et catalogue
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°2 : Pièces mécaniques et électriques adaptables pour l'entretien courant des VL, utilitaires et PL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot n°3 : Balais de voirie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot n°4 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de marque PEUGEOT/CITROEN” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot n°5 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de marque RENAULT/DACIA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot n°6 : Pièces de rechange pour véhicules industriels de marque RENAULT (RVI)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
8️⃣
Description du marché:
“Lot n°8 : Pièces de rechange pour engins de marque EUROPE SERVICE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Lot n°9 : Fournitures industrielles de production”
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot n°10 : Pièces d'origine constructeur de rechange pour véhicules de travaux publics” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot n°11 : Pièces de rechange d'occasion pour VL, utilitaires et PL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot n°12 : Pièces de rechange pour vélo”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot n°13 : Pièces détachées diverses pour bateau faucardeur” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dijon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Références sur des livraisons similaires sur les 3 dernières années en lien avec l'objet du marché”
Liste et brève description des règles et critères:
“Chiffres d'affaires globaux sur les 3 dernières années”
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 1260F934-B05E-CEAB-914DC7C12C4A6CD8
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: 0380739100📞
Fax: 0380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4
avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 082-288545 (2026-04-27)