ccas ville_ Ac à Bdc fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le ccas de la ville
Ville de Mérignac
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'article L. 1611-6 du Cgct,Leurs bénéficiaires peuvent acquérir des biens ou services à hauteur de la valeur faciale de chaque chèque, auprès de commerçants affiliés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels › Formules de chèque
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-30 | Avis de marché |
| 2023-07-10 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formules de chèque
Numéro de référence: 2023mer059
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Formules de chèque 📦
Code CPV supplémentaire: Formules de chèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Mérignac
Adresse postale: 60 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 33700
Commune postale: Mérignac
Contact
Adresse Internet: http://www.merignac.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique.pto@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-404743
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 fois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf cctp 33700 - mérignac
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:09
Lieu: mérignac
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24330031600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 48 mois
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 127-404743 (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formules de chèque
Numéro de référence: 2023mer059
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'article L. 1611-6 du Cgct,Leurs bénéficiaires peuvent acquérir des biens ou services à hauteur de la valeur faciale de chaque chèque, auprès de commerçants affiliés
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Formules de chèque 📦
Code CPV supplémentaire: Formules de chèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Mérignac
Adresse postale: 60 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 33700
Commune postale: Mérignac
Contact
Adresse Internet: http://www.merignac.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique.pto@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-404743
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 fois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf cctp 33700 - mérignac
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:09
Lieu: mérignac
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24330031600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 48 mois
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 127-404743 (2023-06-30)
Informations complémentaires (2023-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-428800
Se réfère à l'avis: 2023/S 127-404743
Numéro JO-S: 134
Source: OJS 2023/S 134-428800 (2023-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-428800
Se réfère à l'avis: 2023/S 127-404743
Numéro JO-S: 134
Source: OJS 2023/S 134-428800 (2023-07-10)
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