Caluire et Cuire (69300) - 21 rue Royet - Construction de 37 logements et 19 stationnements intérieurs

Lyon Métropole Habitat

Construction de 37 logements et 19 stationnements intérieurs

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-19.

Qui ?

• Lyon Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-19	Avis de marché
2023-07-06	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-06-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lyon Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 81375594900019
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813
Commune postale: Lyon cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478716100 📞
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Caluire et Cuire (69300) - 21 rue Royet - Construction de 37 logements et 19 stationnements intérieurs 2023on-T0036”
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Brève description: Construction de 37 logements et 19 stationnements intérieurs
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 114 231 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°1: Espaces Verts / Amenagements Exterieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 21 rue Royet 69300 - Caluire
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: - Effectif: Eff 2 - Chiffre d'affaires annuel: 20 000,00 EUR HT - Qualifications: Sur références”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°2: Terrassements Generaux / Confortements / Soutenements
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: - Effectif: Eff 2 - Chiffre d'affaires annuel: 370 000,00 EUR HT - Qualifications: Sur références”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 313 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°3: Gros Oeuvre / Maconnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: - Effectif: Eff 3 - Chiffre d'affaires annuel: 1 760 000,00 EUR HT - Qualifications: Qualibat 2112 ou équivalent ou...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 468 412 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°4: Charpente / Couverture / Zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: - Effectif: Eff2 - Chiffre d'affaires annuel: 150 000,00 EUR HT - Qualifications: Qualibat 2312-2372-3123 ou équivalent...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°5: Etancheite
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: - Effectif: Eff 2 - Chiffre d'affaires annuel: 450 000,00 EUR HT - Qualifications: Qualibat 3212 ou équivalent ou...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°6: Revetements De Facade
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: - Effectif: Eff 2 - Chiffre d'affaires annuel: 110 000,00 EUR HT - Qualifications: Qualibat 6112 ou équivalent ou...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°7: Menuiserie Exterieure / Occultation
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: - Effectif: Eff 2 - Chiffre d'affaires annuel: 320 000,00 EUR HT - Qualifications: Qualibat 3542 ou équivalent ou...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 273 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°8: Menuiserie Metallique / Metallerie / Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de structures en métal 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: - Effectif: Eff 2 - Chiffre d'affaires annuel: 160 000,00 EUR HT - Qualifications: Qualibat 3532-4412 ou équivalent ou...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 141 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°9: Platrerie / Cloison / Doublage / Faux Plafond / Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons 📦
Description du marché:
“iveaux spécifiques minimaux exigés: - Effectif: Eff 2 - Chiffre d'affaires annuel: 380 000,00 EUR HT - Qualifications: Qualibat 4132-6112 ou équivalent ou...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 317 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°10: Menuiserie Interieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: - Effectif: Eff 2 - Chiffre d'affaires annuel: 160 000,00 EUR HT - Qualifications: Qualibat 4312 ou équivalent ou...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 139 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°11: Carrelage / Faience
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: - Effectif: Eff 2 - Chiffre d'affaires annuel: 290 000,00 EUR HT - Qualifications: Qualibat 6261-6312 ou équivalent ou...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 248 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°12: Chauffage / Ventilation / Plomberie / Sanitaire / Ecs Solaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: - Effectif: Eff 2 - Chiffre d'affaires annuel: 700 000,00 EUR HT - Qualifications: Qualibat 5111-5311 ou équivalent ou...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 588 819 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°13: Electricite Courants Forts Et Faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: - Effectif: Eff 2 - Chiffre d'affaires annuel: 320 000,00 EUR HT - Qualifications: Qualifelec E2 ou équivalent ou...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 267 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants »...”

Liste et brève description des conditions

A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :
- Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques - Dc 1* (ou engagement équivalent), dûment complété.
b - Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :
- Une « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques Dc 2* (ou engagement équivalent), dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception des rubriques C2 et I et y joindre les documents listés ci-dessous.
(*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation.
le document unique de marché européen (Dume) peut être utilisé.
le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs déjà transmis à Lyon Métropole Habitat dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, il indique les moyens de preuves concernés ainsi que la référence de la ou des consultations pour la ou lesquelles ces moyens de preuve ont déjà été transmis.
c - Document à produire en cas de sous-traitance : Pour chaque sous-traitant que le candidat voudra présenter dans son offre, le candidat devra joindre :
- Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant.
- Une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner prévue aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
- La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du contrat

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3...”
Conditions de participation
Se référer à la rubrique description relative à chaque lot
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours...”
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Se référer à la rubrique description relative à chaque lot
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-20 16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-21 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/
Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (DCE), poser des questions à et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: AWS-Achat (adresse internet URL : https://www.marches-publics.info/)accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat URL : http://www.lmhabitat.fr espace fournisseur puis Nos consultations en cours.
- L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par AWS-Achat et enregistré dans sa base.
- Procédure de passation du marché : procédure adaptée en application de l'article R2123-1 1° du code de la commande publique.
- Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation.
- Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site AWS-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli.
Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article III.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format WORD 2013 ou EXCEL 2013 de MICROSOFT (ou compatibles).
- Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R2142-26 du code de la commande publique.
- Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
- En cas de négociation, la négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier.
- La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
- Facturation en ligne via Chorus.
- Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (2023ON-T0036) et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention COPIE DE SAUVEGARDE NE PAS OUVRIR. La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - Service des marchés - 194, rue Duguesclin - CS 43813 - 69003 Lyon.
Visite des lieux obligatoire (cf reglement de consultation)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du...”
Source: OJS 2023/S 119-377970 (2023-06-19)

Informations complémentaires (2023-07-06)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 119-377970

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte: Visite des lieux obligatoire (cf règlement de consultation)
Nouvelle valeur
Texte:
“Visite des lieux obligatoire uniquement pour les lots n°2 et n°3 (cf règlement de consultation)”
Source: OJS 2023/S 131-418833 (2023-07-06)

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