BRON - Construction d'une Résidence Séniors de 76 logements répartis en 2 bâtiments R+3 + Attique sur 1 niveau de sous-sol

Lyon Métropole Habitat

Travaux de construction neuve de deux bâtiments comportant 76 logements locatifs sociaux à destination d'un public Séniors. Un niveau de sous-sol de 38 places

Date limite

Deadline 2026-08-24

Qui ?

• Lyon Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Ossatures › Travaux de gros œuvre
• Quincaillerie › Serrurerie
• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
• Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
• Travaux de construction complète de maisons › Travaux de construction d'immeubles collectifs
• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
• Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
• Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
• Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints › Travaux de pose de revêtements de sols
• Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-07-02	Avis de marché

Avis de marché (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BRON - Construction d'une Résidence Séniors de 76 logements répartis en 2 bâtiments R+3 + Attique sur 1 niveau de sous-sol
Numéro de référence: 2026ON-T0047
Brève description:

Travaux de construction neuve de deux bâtiments comportant 76 logements locatifs sociaux à destination d'un public Séniors. Un niveau de sous-sol de 38 places

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 601 900 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°3: Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 215 900 EUR 💰
Description du marché:

Lot n°3: Espaces verts : Installation et sécurité de chantier : Plan de récolement des ouvrages et des plantations. Travaux préliminaires : Soin aux arbres conservés, implantation. Terrassements : Terrassement en déblai/remblai en terrain meuble, mise en forme paysagère sur épaisseur 15 à 25 cm. Terrassements pour plantations, fourniture et mise en place de terre végétale en pleine masse et aux étages pour jardinières et toitures. Assainissement EP/EU/EV : Ouverture de tranchées, lits de pose en sable, remblaiements, canalisations PVC pour EP/EU/EV et regards associés. Branchements sur réseaux du Grand Lyon. Caniveaux préfabriqués ou coulés visitables. Réseaux : Fourreaux et réseaux secs (électricité, gaz et eau potable) et regards, chambres de tirages, massifs associés. Éclairage extérieur par bornes extérieures lumineuses, bandeaux LED encastrés plastique pour éclairage de la pergola. Maçonnerie : Murets bois auto-stables, bastings pin pour jardinières. Revêtements de sols : Réglage et compactage des fonds de formes, mise en place de drainage, feutre, gravillons, graviers tout venant et roulés, mortier maigre. Bordures métalliques, bordures bois, bastaings, sol stabilisé à la chaux. Dalles béton décoratif lisse, revêtement minéral drainant non carrossable, pavés brique de terre cuite sur sable. Plantations : Fausses de plantations, engrais, fourniture et plantation des végétaux à tiges, cépées, conifères, arbustes, graminées vivaces et tapissantes ainsi que plantes grimpantes. Tuteurage, barrières anti-rhizomes par géotextile, paillage, engazonnement. Semi gazon pour espaces verts. Contrat d'entretien d'une durée d'un an. Équipements : Clôtures en panneaux soudés, pose d'une serrurerie, portail pivotant, mobilier, pose d'un tronc, pergola sur-mesure en bois étanche en toiture. Nichoirs pour oiseaux, composteur en bois, abri pour insectes, pierrier pour lézards, cuve murale de récupération d'EP

Informations complémentaires:

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Chiffre d'affaires annuel : 323 850 Eur Ht Effectif : 5 personnes minimum Qualifications requises : Qualibat 1351 ou équivalent

Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Rue Louis Blériot
Code postal: 69500
Ville: Bron
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°4: Gros oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 2 389 200 EUR 💰
Description du marché:

Lot n°4: Gros oeuvre Installation de chantier : Monte-matériaux, installation comprenant barrierage, cantonnement, études préparatoires, base vie, panneau signalétique, sécurité provisoire, démarches, autorisations, constat d'huissier, etc… Plans et études d'exécution. Prototypes de façade pour tests de finition. Remise en état des voiries en fin de chantier. Bassin d'infiltration : Fouilles, regards, matériaux drainants, fondations, béton, coulage, coffrage, armatures, réservations, remblaiement. Infrastructure : Fondations par semelles isolées, semelles filantes, tirants sismiques, soubassements, longrines. Drainage en périphérie du bâtiment. Fosse d'ascenseur. Réseaux d'eaux pluviales sous dallage. Rampe du sous-sol comprenant réglage, polyane, béton, armatures, caniveaux. Plancher bas du sous-sol : Couche de réglage, nivellement, polyane, béton, aciers, siphons, formes de pentes, regards secs et relevage, matériaux drainants en fond des carneaux. Élévations : Coffrages, ferraillage, béton, coulage des parois enterrées et refends. Plancher haut du sous-sol : Dalles portées, poutres et bandes noyées. Ventilation du sous-sol : Carneaux de ventilation et calfeutrements coupe-feu. Superstructure : Élévations du rez-de-chaussée en béton, comprenant poteaux, trumeaux, refends, poutre-voiles, murs armés. Planchers des étages comprenant dalles portées, poutres, bandes noyées, dalles des balcons, poutres, et tirants. Élévations des étages comprenant murs de façades en béton de bois préfabriqués porteurs et non porteurs, voiles de façade béton, refends béton, poteaux, trumeaux, etc… Souches maçonnées, acrotères béton de bois, escaliers préfabriqués pour les accès aux étages. Divers : Isolation des nez de dalles par planelle en béton de bois et rupteurs thermiques. Ouvrages pour lots techniques : Bouchement des gaines, réservations, seuils béton, encastrements des coffrets. Évacuation des EP : Jets de volées, regards en pieds de chutes, garnissage, passages d'eau… Calfeutrement des portes d'ascenseurs, traponnages, appuis, pose d'huisseries à bancher, réservation des trous et trémies, garnissage. L béton en toitures, crochets d'ancrages, décaissés, joints de dilatation… Projection : Projection thermique et coupe-feu en sous-face du rez-de-chaussée

Description du marché

Informations complémentaires:

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Chiffre d'affaires annuel : 3 583 800 Eur Ht Effectif : 30 personnes minimum Qualifications requises : Qualibat 2113-2241 ou équivalent

Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°5: Façades
Valeur estimée hors TVA: 275 800 EUR 💰
Description du marché:

Lot n°5: Façades : Mise en place des échafaudages et mise à disposition des autres lots. Murs extérieurs : Lavage, sondage, reprise, enduit et couvertine sur mur extérieur en limite de propriété. Façades des bâtiments : Prototypes de façades. Lasures sur béton apparent. Enduit monocouche sur béton de bois. Peinture D2 sur édicules en toiture. Divers : Couvertines et bavettes. Descentes d'eaux pluviales et dauphins en fonte. Joints de dilatation en façade. Formes de joints creux. Lettrage au droit des halls d'entrées

Informations complémentaires:

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Chiffre d'affaires annuel : 413 700 Eur Ht Effectif : 15 personnes minimum Qualifications requises : Qualibat 2131-1411 ou équivalent

Produits/services supplémentaires: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°6: Charpente Bois - Couverture Acier
Valeur estimée hors TVA: 200 100 EUR 💰
Description du marché:

Lot n°6: Charpente Bois - Couverture Acier: Charpente industrielle : Mise en oeuvre de charpente industrielle à 2 pans et contreventement. Isolation : Isolation biosourcée semi-rigide en combles. Divers : Barre d'accroche pour examen des combles. Couverture bac acier : Pare-pluie, couverture bac acier, fixations support de structure de panneaux photovoltaïques, faîtage ventilé, abergements, rives contre murs, bandes antidérapantes. Évacuation des eaux pluviales : Cheneau étanché, couloirs en zinc, naissances EP, boîtes à eau, trop-pleins. Accès toitures, désenfumages, crosses de passage de réseaux

Informations complémentaires:

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Chiffre d'affaires annuel : 300 150 Eur Ht Effectif : 10 personnes minimum Qualifications requises : Qualibat 2301-3181 ou équivalent

Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°7: Etanchéité
Valeur estimée hors TVA: 218 400 EUR 💰
Description du marché:

Lot n°7: Etanchéité : Étanchéité des parties privatives : Isolation et étanchéité bitumineuse avec protection carrelage sur plots. Imperméabilisation liquide des balcons. Remplissage des jardinières comprenant résiliants et couches drainantes. Accessoires pour eaux pluviales comprenant les naissances EP, crapaudines, trop-pleins. Étanchéité des parties communes : Étanchéité isolée inaccessible avec protection gravillons. Étanchéité isolée inaccessible avec protection végétalisée. Étanchéité isolée inaccessible autoprotégée. Étanchéité sur sous-sol. Tous accessoires nécessaires : Relevés, naissances EP, trop-pleins, résilients, revêtements d'étanchéité, bandes de rives, solins… Divers : Couvertines sur têtes de murs, traitement des JD en toitures, crochets d'ancrage, crosses d'alimentation, sorties de ventilation, sorties VH

Informations complémentaires:

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Chiffre d'affaires annuel : 327 600 Eur Ht Effectif : 10 personnes minimum Qualifications requises : Qualibat 3211 ou équivalent

Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°8: Menuiseries extérieures bois et occultations
Valeur estimée hors TVA: 640 100 EUR 💰
Description du marché:

Lot n°8: Menuiseries extérieures bois et occultations : Menuiseries extérieures : Menuiseries extérieures bois avec double vitrage et placage de finition, prototypes, ouvrants oscillo-battants à ouverture motorisée. Occultations : Brise-soleils acier au rez-de-chaussée. Brise-soleils aluminium aux étages. Coffres avec lambrequins pour habillage des menuiseries extérieures

Informations complémentaires:

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Chiffre d'affaires annuel : 960 150 Eur Ht Effectif : 10 personnes minimum Qualifications requises : Qualibat 3551 ou équivalent

Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°9: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 485 900 EUR 💰
Description du marché:

Lot n°9: Serrurerie : Ensembles vitrées des rez-de-chaussée, ouvrants et fixes. Portes métalliques de service et d'accès aux bâtiments. Habillages de façades par tôle pleine ou remplissages en tôle perforée. Grilles de ventilation à ventelles et caillebotis. Grilles de ventilation en intérieur. Portes de logettes en façade, trappes d'accès diverses, échelles, barres d'accroche. Porte basculante du sous-sol avec finition tôle perforée. Arceaux à vélos, jardinières métalliques, stores-bannes, pare-vue pour équipements des terrasses et balcons. Garde-corps des balcons et remplissages toute-hauteur pour pare-vues, portillons d'accès sur terrasses

Informations complémentaires:

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Chiffre d'affaires annuel : 728 850 Eur Ht Effectif : 5 personnes minimum Qualifications requises : Qualibat 4411 ou équivalent

Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°10: Menuiseries intérieures
Valeur estimée hors TVA: 268 400 EUR 💰
Description du marché:

Lot n°10: Menuiseries intérieures : Parties communes : Portes palières, portes de distribution des parties communes, cloisons et portes vitrées des parties communes. Signalétiques diverses : plans d'évacuation, panneaux de consignes, numérotation des étages, etc… Équipements des halls d'entrées : Boîtes aux lettres, corbeille, tableau d'affichage, miroir, siège escamotable, etc… Menuiseries à bancher et menuiseries en applique des locaux communs, techniques, des cages d'escaliers, menuiseries en applique. Façades des gaines techniques palières. Trappes avec escalier escamotable, baguette inox de protection des angles, butoirs de portes, strapontins, couvre-joints de dilatation, extincteurs. Parties privatives : Portes en parties privatives coulissantes alvéolaires et pleines avec serrures à condamnation pour les WC et salles de bains. Trappes de visite des gaines dans les logements. Portes coulissantes et battantes des placards. Aménagement des placards

Informations complémentaires:

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Chiffre d'affaires annuel : 402 600 Eur Ht Effectif : 10 personnes minimum Qualifications requises : Qualibat 4311 ou équivalent

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°11: Plâtrerie Peinture
Valeur estimée hors TVA: 684 300 EUR 💰
Description du marché:

Lot n°11: Plâtrerie Peinture : Plâtrerie : Parties communes : Doublages, cloisons, carreaux de plâtre, gaines de désenfumage, soffites horizontales, pose des trappes de visite des combles, baguettes de protection des angles. Parties privatives : Doublages, cloisons alvéolaires, cloisons à ossature métalliques, cloisons SAD, contre-cloisons, plaques BA13 collées pour finition, plaques de plâtre hydrofuges. Soffites, joues, faux-plafonds EI60. Finition des embrasures pour portes coulissantes, pose des trappes de visite des gaines, descente des fourreaux électriques. Peinture : Traitement des murs, plafonds et boiseries : Enduit pelliculaire sur les surfaces béton, peinture 2 couches sur murs, peinture gouttelettes sur murs des escaliers, papiers peints. Peinture sur ouvrages bois, signalisation, peinture au sol des escaliers, peinture des façades d'ascenseurs

Informations complémentaires:

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Chiffre d'affaires annuel : 1 026 450 Eur Ht Effectif : 15 personnes minimum Qualifications requises : Qualibat 4112-6111 ou équivalent

Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot n°12: Revêtement de sols
Valeur estimée hors TVA: 567 800 EUR 💰
Description du marché:

Lot n°12: Revêtement de sols: Isolation et étanchéité sous chape. Chapes fluides et traditionnelles. Carrelage décoratifs et dans logements Faïences murales. Bandes podotactiles. Tapis d'entrée. Siphon de sol. Pontage étanche pour douches sans ressaut, bacs pré-pentées, carrelage sur bacs pour douches à l'italienne. Faïences murales blanches. Miroirs muraux dans les salles de bains. Remplissage des nourrices

Informations complémentaires:

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Chiffre d'affaires annuel : 851 700 Eur Ht Effectif : 10 personnes minimum Qualifications requises : Qualibat 6262-6311 ou équivalent

Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot n°14: Electricité - CFO - CFA
Valeur estimée hors TVA: 591 000 EUR 💰
Description du marché:

Lot n°14: Electricité - CFO - CFA Les coffrets de branchement seront prévus en limite du bâtiment. Il sera créé un tarif bleu par logement / espace commun et Sg (Quatre abonnements). Il sera prévu la mise en place d'un tableau électrique de services généraux pour les communs Parties communes Les équipements d'éclairage seront installés Un éclairage de sécurité 100% LEDS sera installé conformément à la règlementation dans les paliers d'étages et RDC. Logements Les logements seront équipés conformément à la norme NFC15-100. Les logements seront équipés de déstratificateurs d'air pour assurer un meilleur confort estival. Chaque logement sera équipé d'un réseau de communication de grade 3 Au niveau des halls d'accueil Il sera prévu la mise en place de platines vidéo-portier et de divers lecteurs de badges sur les espaces communs. Il sera prévu la distribution opérateur depuis chambre de tirage à proximité du bâtiment. La distribution de la TV sera réalisée à partir d'une antenne TNT terrestre

Informations complémentaires:

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Chiffre d'affaires annuel : 886 500 Eur Ht Effectif : 10 personnes minimum Qualifications requises : Qualifelec Lcpt 4-5 ou équivalent

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot n°16: VMC - Plomberie Chauffage Urbain
Valeur estimée hors TVA: 1 065 000 EUR 💰
Description du marché:

Lot n°16: VMC - Plomberie Chauffage Urbain : Alimentation d'eau froide réalisée depuis un regard extérieur pour alimenter notre projet via les gaines techniques Eau froide dans chaque cage et la sous station. Les réseaux et les colonnes eau froide seront en tube multicouche en plafond du sous-sol pour alimentation des logements avec mise en place des manchettes compteurs en gaine palière pour permettre la pose des compteurs concessionnaires (Eau du Grand Lyon). Appareillage sanitaire prévu pour le projet Création des évacuations intérieures avec raccordement sur gaine technique à proximité, chutes verticales jusqu'au sous-sol puis évacuation vers la rue. Pour les eaux pluviales, les réseaux seront collectés en sous face du sous-sol et iront se rejeter dans l'ouvrage d'infiltration commun situé sous dallage du sous-sol. Les réseaux d'évacuations seront réalisés en tube PVC. Chauffage-Rafraichissement : Création d'une sous station chauffage urbain pour la production de chauffage et d'ECS. La Régulation et l'électricité nécessaires à la sous station sont à la charge du présent lot. Distribution depuis la sous-station avec cheminement en plafond du sous-sol avec alimentation par colonnes montantes en gaines techniques logements pour le réseau chauffage. Un multisplit est prévu pour chauffer / rafraichir les locaux communs du RdC. Production ECS : La production d'eau chaude sera assurée par un échangeur à plaques et un ballon d'ECS en semi-instantanée en chaufferie. Distribution depuis la sous-station avec cheminement en plafond du sous-sol avec alimentation par colonnes montantes en gaines techniques logements pour le réseau ECS et bouclage ECS. Distribution en tube per en dalle et en tube multicouche pour les parties apparentes. Emission de chaleur par radiateurs panneaux aciers avec robinetteries thermostatiques Emission de chaleur dans les salles de bains par radiateur sèche serviettes Ventilation mécanique simple flux pour assurer le renouvellement d'air des logements. Celle-ci est composée de : - Fourniture et pose de bouches de reprises dans les logements - Cheminements intérieurs en faux plafond pour desserte des pièces de vie - Bouches d'extraction hygroréglables dans les cuisines, salles de bains et WC - Bouches d'entrée d'air en façade - Réseau de collecte horizontal en faux-plafond des derniers étages et dans les logements en acier galvanisé - Réseau de collecte vertical en acier galvanisé en gaine technique - Un Caisson d'extraction VMC par bâtiment - un caisson d'extraction indépendant est prévu pour le local communs

Description du marché

Informations complémentaires:

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Chiffre d'affaires annuel : 1 597 500 Eur Ht Effectif : 15 personnes minimum Qualifications requises : Qualibat 5112-5212-5312 ou équivalent

Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-24 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-10-14 📅
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:

Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (Renseigner sous Excel la fiche de déclaration des capacités jointe)

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (Renseigner sous Excel la fiche de déclaration des capacités jointe). Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer à chaque lot

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (Renseigner sous Excel la fiche de déclaration des capacités jointe). Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer à chaque lot

Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques - Dc 1* (ou engagement équivalent), dûment complété. B - Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant : - Une « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques Dc 2* (ou engagement équivalent), dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception des rubriques C2 et I et y joindre les documents listés ci-dessous. (*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation. Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs déjà transmis à Lyon Métropole Habitat dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, il indique les moyens de preuves concernés ainsi que la référence de la ou des consultations pour la ou lesquelles ces moyens de preuve ont déjà été transmis. C - Document à produire en cas de sous-traitance : Pour chaque sous-traitant que le candidat voudra présenter dans son offre, le candidat devra joindre : - Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant. - Une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner prévue aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. - La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du contrat

Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:

Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage (Renseigner sous Excel la fiche synthétiques des références jointe). Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer à chaque lot

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

- Clause environnementale : l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché public, en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique , engagement environnemental joint en annexe du CCAP qui sera transmis en phase offre ; - Clause sociale : le présent marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le candidat devra réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion et un engagement d'insertion dont les modalités seront définies en seconde phase de la procédure

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lyon Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 43364
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Cs 43813
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cristia Vincent
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: 0478716100 📞
URL: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841468 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841468 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dce), poser des questions à l'acheteur et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: Aws-Achat (adresse internet internet: Url : https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: Url : http://www.lmhabitat.fr - espace fournisseur puis nos consultations en cours. L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws-Achat et enregistré dans sa base. Le présent avis est un appel à candidature dans le cadre d'une procédure avec négociation passée en application de l'article R. 2124-3 1° du code de la commande publique. Après analyse et agrément des candidatures, tous les candidats répondant aux conditions de participation seront invités à remettre une offre et auront accès aux documents définitifs du marché. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli. Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés dans le présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles). Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Il est interdit à un même candidat d'agir à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement, ou de membres de plusieurs groupement. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. Le mandataire sera solidaire des autres membres pour l'exécution des prestations. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. En cas de négociation, la négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier. Facturation en ligne via Chorus. Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (2026on-T0047) et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - service des marchés - 194 rue Duguesclin - Cs 43813 - 69003 Lyon (horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00/16:00 les veilles de jour férié - Fermé les jours fériés). La valeur estimée hors Tva est donnée à titre indicatif. La durée du marché et la date de démarrage des prestations sont données à titre indicatif

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Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dce), poser des questions à l'acheteur et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: Aws-Achat (adresse internet internet: Url : https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: Url : http://www.lmhabitat.fr - espace fournisseur puis nos consultations en cours.
L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws-Achat et enregistré dans sa base. Le présent avis est un appel à candidature dans le cadre d'une procédure avec négociation passée en application de l'article R. 2124-3 1° du code de la commande publique. Après analyse et agrément des candidatures, tous les candidats répondant aux conditions de participation seront invités à remettre une offre et auront accès aux documents définitifs du marché.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli. Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés dans le présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles).
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Il est interdit à un même candidat d'agir à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement, ou de membres de plusieurs groupement. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. Le mandataire sera solidaire des autres membres pour l'exécution des prestations. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. En cas de négociation, la négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier. Facturation en ligne via Chorus. Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (2026on-T0047) et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - service des marchés - 194 rue Duguesclin - Cs 43813 - 69003 Lyon (horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00/16:00 les veilles de jour férié - Fermé les jours fériés). La valeur estimée hors Tva est donnée à titre indicatif.
La durée du marché et la date de démarrage des prestations sont données à titre indicatif

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 574140E0-EEF8-4504-9557681C12C91964
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 126-458225 (2026-07-02)

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