acquisition de fournitures espaces verts dans le cadre d'un groupement de commandes - 6 lots.
Passé en application des articles R2124-1, L2124 - l1111- 3- l2125-1 - r2121-8 - r.2162-4 - r.2162-5 - r2162-13 - r2162-14 - l2113-10 du Code de la commande publique.
Procédure d'appel d'offres ouverte et soumis à marchés subséquents mono et multi-attributaires et émission de bons de commande.
L'accord-cadre sera conclu avec :
Un seul attributaire pour les lots 1-2-5 et 6.
Multi - attributaires pour les lots 3 et 4.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre: bressuire - acquisition de fournitures espaces verts
Produits/services: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Brève description:
“acquisition de fournitures espaces verts dans le cadre d'un groupement de commandes - 6 lots.
Passé en application des articles R2124-1, L2124 - l1111- 3-...”
Brève description
acquisition de fournitures espaces verts dans le cadre d'un groupement de commandes - 6 lots.
Passé en application des articles R2124-1, L2124 - l1111- 3- l2125-1 - r2121-8 - r.2162-4 - r.2162-5 - r2162-13 - r2162-14 - l2113-10 du Code de la commande publique.
Procédure d'appel d'offres ouverte et soumis à marchés subséquents mono et multi-attributaires et émission de bons de commande.
L'accord-cadre sera conclu avec :
Un seul attributaire pour les lots 1-2-5 et 6.
Multi - attributaires pour les lots 3 et 4.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 516 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: paillage de fleurissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bressuire, Mauléon
Description du marché: acquisition de paillage de fleurissement
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“a compter de sa notification, l'accord-cadre durera 48 mois, renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour des périodes de 12 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: paillage copeaux de bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Copeaux de bois📦
Site principal ou lieu d'exécution: bressuire
Description du marché:
“paillis naturel pour massifs d'arbustes, vivaces et autres plantations, servant principalement à réduire le désherbage manuel ou chimique, l'arrosage et le...”
Description du marché
paillis naturel pour massifs d'arbustes, vivaces et autres plantations, servant principalement à réduire le désherbage manuel ou chimique, l'arrosage et le phénomène de battance des sols.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gazon
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'engazonnement📦
Site principal ou lieu d'exécution: bressuire, Mauléon, Moncoutant
Description du marché:
“les semences devront être certifiées (toutes les variétés sont inscrites au catalogue français des plantes et gazons)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“a compter de sa notification, l'accord-cadre durera 48 mois, renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour des périodes de 12 mois.” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: engrais
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Description du marché:
“les engrais doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou aux normes européennes adoptées et publiées en France.
Le fournisseur doit prévoir...”
Description du marché
les engrais doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou aux normes européennes adoptées et publiées en France.
Le fournisseur doit prévoir la livraison avec un conditionnement en sac de 25 kilos maximum pour l'ensemble des engrais.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terreau
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Tourbe📦
Description du marché:
“ce produit devra être en conformité avec les normes NFU et utilisable en agriculture biologique.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sable
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Sable📦
Site principal ou lieu d'exécution: bressuire, Moncoutant
Description du marché:
“utilisation pour travaux de sablage sur les terrains sportifs (football et rugby) et divers travaux de maçonnerie.
Livraison par semi-remorque de 30 Tonnes...”
Description du marché
utilisation pour travaux de sablage sur les terrains sportifs (football et rugby) et divers travaux de maçonnerie.
Livraison par semi-remorque de 30 Tonnes sur l'ensemble des communes du groupement.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“téléchargement OBLIGATOIRE du dossier de consultation sur le site https://www.marches-securises.fr” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“un seul attributaire pour les lots 1-2-5 et 6.
Les entreprises occupant la première position du classement final des offres au stade de la consultation...”
Conditions d'exécution du contrat
un seul attributaire pour les lots 1-2-5 et 6.
Les entreprises occupant la première position du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires du présent accord-cadre.
multi - attributaires pour les lots 3 et 4, au nombre maximum de 3 sauf dans le cas où le nombre de candidats serait inférieur.
Les entreprises occupant les trois premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires du présent accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin 2028
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 121-384705 (2023-06-22)