Bâti-Sobre : AMO accompagnement des maîtres d'ouvrages sur la "sobriété matière" de leurs opérations constructives

ADEME

Accompagner 30 maîtres d'ouvrages (principalement en Ile-de-France et en Provence-Alpes-Côte-d'Azur), pour challenger la performance d'opérations constructives (construction ou rénovation de bâtiments) en termes de sobriété matière (utilisation de matériaux issus du réemploi, matériaux évités en conception)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.

Qui ?

• ADEME

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-06	Avis de marché
2023-07-20	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conseil en affaires et en gestion et services connexes
Numéro de référence: 2023MA000193
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conseil en affaires et en gestion et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Code postal: 49004
Commune postale: ANGERS CEDEX 1
Contact
Adresse Internet: https://www.ademe.fr/ 🌏
Courrier électronique: elodie.delhayeverzeletti@ademe.fr 📧
Téléphone: +33 149014533 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319884&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319884&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-08-21 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-417694
Numéro JO-S: 131

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Ile-de-France et Région PACA

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319884&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319884&orgAcronyme=s2d 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette C.S. 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 131-417694 (2023-07-06)

Informations complémentaires (2023-07-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-452290
Se réfère à l'avis: 2023/S 131-417694
Numéro JO-S: 141
Source: OJS 2023/S 141-452290 (2023-07-20)

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