base de Défense de Toulon - accord-Cadre relatif aux travaux d'électricité de basse tension principalement et accessoirement des travaux haute tension hors du périmètre de la boucle HT énergie

Mindef/SGA/DCSID/ESID.Toulon

l'Accord-Cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert (articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique). La durée de l'accord-cadre, c'est-à-dire la période pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande, est de un (1) an à compter de sa notification. Cette durée est indépendante des délais d'exécution des bons de commande. L'Accord-Cadre pourra être reconduit au maximum trois (3) fois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. Chaque reconduction sera tacite. Le pouvoir adjudicateur pourra faire part de sa décision de ne pas le reconduire au moins trois (3) mois avant la fin de la période en cours. L'Accord cadre à bons de commande est mono-attributaire et comporte un montant minimum de 40 000euros HT et un montant maximum de 16 000 000euros HT pour les 4 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Electricite Industrielle J.P. Fauche

Qui ?

• Mindef/SGA/DCSID/ESID.Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-31	Avis de marché
2023-07-10	Informations complémentaires
2024-02-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installations électriques
Numéro de référence: 2022-ESID-TLN-0177
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installations électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installations électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/sga/dcsid/esid.toulon
Adresse postale: bcrm toulon - esid tln - bp 71
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: esidtoulon.sai.secretaire.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422424578 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2312604&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2312604&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-31 📅
Date limite de soumission: 2023-07-11 📅
Date de publication: 2023-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 106-331832
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires

le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère des Armées. Paiement par factures sur bons de commande. Prix révisables. Le délai global de paiement est de 30 jours maximum. Le mode de règlement sera le virement par mandat administratif. Avance de 30%. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. (Suite dans "Autres informations complémentaires")

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation des prestations relatives aux divers travaux sur les installations électriques situées dans le domaine de la Basse tension et très basse tension des postes BT, immeubles et réseaux de la base de défense de Toulon, de compétence de l'esid de Toulon et de ses 4 USID (Unités de soutien de l'infrastructure de la Défense) : USID Toulon, USID Hyères, USID Base navale de Toulon et USID Saint-Mandrier. Il s'agit de travaux de basse tension principalement etaccessoirement des travaux haute-tension hors du périmètre de la boucle HT énergie. Ces travaux seront précisés dans chacun des bons de commande émis pour la durée de validité de l'accord-cadre. La zone géographique concerne tous les sites de la Base de Défense de Toulon (communes de Toulon, la Farlède, la Crau, Saint-Mandrier, Hyères, Cuers, Le Pradet, La Valette...)

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit au maximum trois (3) fois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. Chaque reconduction sera tacite

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: base de défense de Toulon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- la lettre de candidature ou formulaire Dc1 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-candidat) ou équivalent, dûment rempli et daté.- les pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat.Il est demandé à l'attributaire pressenti de fournir avant la notification, les preuves qu'il ne se trouve pas dans un des cas de motifs d'exclusion. En l'absence de fourniture de ces documents, le soumissionnaire dont l'offre est classée immédiatement après est sollicité pour produire les documents nécessaires. Les preuves demandées sont les suivantes :- l'acheteur accepte comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné aux articles L. 2141-1 et aux 1° et 3° de l'article L. 2141-4 du code de la commande publique une déclaration sur l'honneur.- l'acheteur accepte comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-2 du code de la commande publique, les certificats sociaux et fiscaux délivrés par les administrations et organismes compétents.- le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.- l'acheteur accepte comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-3 du code de la commande publique, la production d'un extrait du registre pertinent, attestant de l'absence de cas d'exclusion.- lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.L'attributaire pressenti fournira également :- le certificat attestant la souscription des déclarations et paiements prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales ;- le certificat attestant de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale prévue à l'article L 243-15 du code de sécurité sociale délivré par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale.Les candidats ne sont pas tenus de fournir les justificatifs et moyens de preuve lorsque le pouvoir adjudicateur peut les obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans sa candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès soit gratuit.Interdiction aux candidats de se présenter en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,- en qualité de membres de plusieurs groupements

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

Situation économique et financière:

- la déclaration du candidat ou formulaire Dc2(Téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalent, dûment rempli et daté ;- chiffre d'affaires global réalisé au cours des 5 dernières années

Capacité technique et professionnelle:

- copie de l'assurance pour risques professionnels d'unniveau adapté à l'accord-cadre ;- effectif moyen annuel détaillé ;- liste des moyens en matériels dont disposera le candidat pour la réalisation de cet accord-cadre ;- liste des prestations exécutées au cours des 5 dernières années assortie d'attestations de bonne exécutionpour les plus importantes.- certificats de qualification exigés : formation Ss4 (Sous-Section 4) - qualification ISO 9001ce marché est éligible au dispositif " Document Unique des Marchés Européens (dume) ", les modalités sont détaillées dans l'annexe 2 du Règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2312604&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires

toute demande de précisions sera à formuler par écrit via la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) sur l'espace dédié à la consultation à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr.Les candidatures seront jugées en tenant compte des critères suivants : capacités professionnelles, techniques et financières.Les justificatifs de candidature sont à fournir le cas échéant par chacun des membres du groupement. De même, en cas de sous-traitance, le candidat fournira les documents de candidature ainsi qu'un engagement écrit pour chaque sous-traitant présenté.La présente consultation étant ouverte, les documents de consultation (cctp, ccap, ...) sont donc téléchargeables.Le dispositif " Document Unique des Marchés Européens (dume) " peut être mise en oeuvre pour la présente consultation.Quelque soit le dispositif retenu, les documents relatifs à la candidature doivent contenir l'ensemble des éléments demandés dans l'avis d'appel à la concurrence section iii " Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique " aux rubriques Iii.1.1), Iii.1.2) et Iii.1.3).Renseignements d'ordre administratif :Coordonnées de l'acheteur désigné : Mme PLAZY au 04.22.43.63.34 Suite de "Iii.2.2 Conditions particulières d'exécution":l'autorisation accordée aux travailleurs étrangers d'accéder au site sera obligatoirement soumise à son accompagnement par un personnel de nationalité française appartenant à l'entreprise titulaire de l'accord-cadre ou à un de ses sous-traitants. Ce personnel devra impérativement avoir préalablement fait l'objet d'une enquête administrative (contrôle primaire), prévue à l'article 5.3.2 de l'arrêté du 09/08/2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle no1300 sur la protection du secret de la défense nationale, à l'issue de laquelle le service enquêteur compétent aura émis un résultat sans objections

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue racine bp 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel (article L 551-1 et suivants du Cja), la requête devant être introduite avant la signature du contrat ;- référé contractuel (article L 551-13 et suivants du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne " no 358994 du 4 avril 2014) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Adresse postale: préfecture de région PACA place félix baret cs 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de TOULON
Adresse postale: 5 rue racine cs 40510
Téléphone: +33 0494427930 📞
Fax: +33 0494427989 📠
Source: OJS 2023/S 106-331832 (2023-05-31)

Informations complémentaires (2023-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date limite de soumission: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-429188
Se réfère à l'avis: 2023/S 106-331832
Numéro JO-S: 134
Source: OJS 2023/S 134-429188 (2023-07-10)

Avis d'attribution de marché (2024-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Base de Défense de Toulon - Accord-cadre relatif aux travaux d'électricité de basse tension principalement et accessoirement des travaux de haute tension hors du périmètre de la boucle HT énergie
Brève description:

L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert (articles R.2124-1 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique). La durée de l'accord-cadre, c'est-à-dire la période pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande, est de un (1) an à compter de sa notification. Cette durée est indépendante des délais d'exécution des bons de commande. L'accord-cadre pourra être reconduit au maximum trois (3) fois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. Chaque reconduction sera tacite. Le pouvoir adjudicateur pourra faire part de sa décision de ne pas reconduire au moins trois (3) mois avant la fin de la période en cours. L'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et comporte un montant minimum de 40 000 euros HT et un montant maximum de 16 000 000 euros HT pour les 4 ans.

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 16 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 16 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2022-ESID-TLN-0177
Informations complémentaires:

L'accord-cadre a été conclu avec les seuils suivants : - minimum de 40 000 euros HT sur 4 ans ; - maximum de 16 000 000 euros HT sur 4 ans. Sur rendez-vous et après avoir obtenu les autorisations d'accès, le marché est consultable à l'adresse suivante : ESID - SAI - Allée Amiral Baudin base navale de Toulon du Lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 20
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2022-ESID-TLN-0177
Date de conclusion du contrat: 2024-01-25 📅
Titre: Base de Défense de Toulon - Accord-cadre relatif aux travaux d'électricité de basse tension principalement et accessoirement des travaux de haute tension hors du périmètre de la boucle HT énergie
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE ELECTRICITE INDUSTRIELLE J.P. FAUCHE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Electricite industrielle j.p. fauche
Nom et adresse du contractant
Nom: Electricite industrielle j.p. fauche
Numéro d'enregistrement national: 30825057000014
Adresse postale: Agence projets provence
545 Avenue Augustin Fresnel
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-provence
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info-aix@fauche.com 📧
Téléphone: 05 63 65 85 33 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINDEF/sga/dcsid/esid.toulon
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: BCRM Toulon - ESID TLN - BP 71
Cedex 9
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esidtoulon.sai.secretaire.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0422424578 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 3
Adresse postale: 5 rue racine - BP 40510
Cedex 9
Commune postale: Toulon
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Source: OJS 2024/S 042-122201 (2024-02-27)

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