Objet Champ d'application du marché
Titre: auscultations des voiries parisiennes en 3 lots
2301819
Produits/services: Service d'inspection routière📦
Brève description: auscultations des voiries parisiennes en 3 lots
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déflectométrie des voiries parisiennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Service d'inspection routière📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: déflectométrie des voiries parisiennes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix global et forfaitaire et sera conclu pour une durée courant de sa date de notification au titulaire jusqu'à réception de...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix global et forfaitaire et sera conclu pour une durée courant de sa date de notification au titulaire jusqu'à réception de l'ensemble des prestations
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: radiosondages des voiries parisiennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: radiosondages des voiries parisiennes
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carottages des voiries parisiennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: carottages des voiries parisiennes
Informations complémentaires:
“ce lot donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre monoattributaire à bons de commande avec un seuil maximum de 200 000 euros HT (sans minimum) pour 48...”
Informations complémentaires
ce lot donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre monoattributaire à bons de commande avec un seuil maximum de 200 000 euros HT (sans minimum) pour 48 mois ; il sera traité à prix unitaires et sera conclu pour une durée ferme de 48 mois à compter de sa notification au titulaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractères environnemental détaillés à l'article 1.5.3 du...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractères environnemental détaillés à l'article 1.5.3 du CCAP. Par ailleurs, le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution des marchés, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-23
14:00 📅
“la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français.Pour chaque lot, la durée du marché court à compter de sa date de notification au...”
la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français.Pour chaque lot, la durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire, laquelle devrait intervenir à titre indicatif en mai 2024
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 237-743908 (2023-12-04)
Avis d'attribution de marché (2024-07-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Auscultations des voiries parisiennes
Reference number: 2301819
Brève description:
“Auscultations des voiries parisiennes”
Type de contrat: services
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 422 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Déflectométrie des chaussées parisiennes”
Informations complémentaires:
“Le montant du marché est de 649 200 euros HT pour une durée courant de sa date de notification au titulaire jusqu'à réception de l'ensemble des...”
Informations complémentaires
Le montant du marché est de 649 200 euros HT pour une durée courant de sa date de notification au titulaire jusqu'à réception de l'ensemble des prestations.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Pertinence de la méthodologie d'exécution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Qualité de l'équipe prévue pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Radiosondages des voiries parisiennes”
Informations complémentaires:
“Le montant du marché est de 572 800 euros HT pour une durée courant de sa date de notification au titulaire jusqu'à réception de l'ensemble des...”
Informations complémentaires
Le montant du marché est de 572 800 euros HT pour une durée courant de sa date de notification au titulaire jusqu'à réception de l'ensemble des prestations.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“Carottage des chaussées parisiennes”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT sur sa durée ferme de 48...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT sur sa durée ferme de 48 mois.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20242024S04752
Date de conclusion du contrat: 2024-07-03 📅
Titre: Déflectométrie des chaussées parisiennes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Nextroad engineering
Numéro d'enregistrement national: 48981110900268
Adresse postale: 4 rue du Rompot
Code postal: 21121
Commune postale: Fontaine-les-dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariatao@nextroad.com📧
Téléphone: 0380563173📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Infraneo
Numéro d'enregistrement national: 41101878100087
Adresse postale: 5 rue Ampère
Code postal: 91380
Commune postale: Chilly mazarin
Courrier électronique: contact.chilly@infraneo.com📧
Téléphone: 0169353010📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - Direction de la voirie et des déplacements - Sous-direction de l'administration générale - Service des affaires juridiques et financières
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Commune postale: PARIS Cedex 13
Téléphone: 0100000000📞 Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
“La durée des marchés est de 48 mois à titre indicatif. Elle court à compter de la date de notification du marché aux titulaires jusqu'à réception de...”
La durée des marchés est de 48 mois à titre indicatif. Elle court à compter de la date de notification du marché aux titulaires jusqu'à réception de l'ensemble des prestations.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS Cedex 04
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS Cedex 04
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (N°358994).
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Source: OJS 2024/S 131-404541 (2024-07-05)