chaque mission confiée au titulaire comprend deux phases :- phase 1 : le diagnostic- phase 2 : les propositions d'aménagement.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de l'accord-cadre sur la durée du marché est de 2 100 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études de programme d'infrastructures de voirie et d'aménagement d'espaces publics
2023-Haam-0021”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“chaque mission confiée au titulaire comprend deux phases :- phase 1 : le diagnostic- phase 2 : les propositions d'aménagement.Le détail du phasage de...”
Brève description
chaque mission confiée au titulaire comprend deux phases :- phase 1 : le diagnostic- phase 2 : les propositions d'aménagement.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de l'accord-cadre sur la durée du marché est de 2 100 000 euro(s) (H.T.).
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Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de Bordeaux Métropole dans la limite du Pôle territorial de Bordeaux et du pôle territorial Rive Droite 33000 - bordeaux”
Description du marché:
“chaque mission confiée au titulaire comprend deux phases :- phase 1 : le diagnostic- phase 2 : les propositions d'aménagement.Le détail du phasage de...”
Description du marché
chaque mission confiée au titulaire comprend deux phases :- phase 1 : le diagnostic- phase 2 : les propositions d'aménagement.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de l'accord-cadre sur la durée du marché est de 2 100 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2027-06-29 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-27
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bordeaux
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: janvier 2027
Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr -Motifs exclusion (Bt-67) :Le candidat individuel,...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr -Motifs exclusion (Bt-67) :Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Documents à accès restreint (Bt-14) :L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 210-661006 (2023-10-27)