assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement numérique du Département de l'hérault : Lot 1 : infrastructures numériques. Lot 2 : usages numériques
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Le lot 1 sera attribué à un seul opérateur économique.Le lot 2 sera attribué à un maximum de 6 opérateurs économiques (sous réserves d'un nombre suffisant d'offres)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement numérique du Département de l'hérault : Lot 1 : infrastructures numériques. Lot 2 : usages numériques
23dant01”
Titre
assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement numérique du Département de l'hérault : Lot 1 : infrastructures numériques. Lot 2 : usages numériques
23dant01
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Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Le lot 1 sera attribué à un seul opérateur économique.Le lot 2 sera attribué à un maximum de 6 opérateurs économiques (sous réserves d'un nombre suffisant d'offres)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“la procédure ne comportant que 2 lots les soumissionnaires ne peuvent prétendre qu'à deux lots au maximum”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assistance A Maitrise D'Ouvrage Pour L'Aménagement Numerique Du Département De L'Hérault : Infrastructures Numeriques : prestations à Bdc et de prestations...”
Titre
assistance A Maitrise D'Ouvrage Pour L'Aménagement Numerique Du Département De L'Hérault : Infrastructures Numeriques : prestations à Bdc et de prestations relevant de marchés subséquents
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Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'hérault 34000 - herault
Description du marché:
“la présente consultation a pour objectif de choisir une assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) qui accompagnera le Conseil départemental de l'hérault dans...”
Description du marché
la présente consultation a pour objectif de choisir une assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) qui accompagnera le Conseil départemental de l'hérault dans l'aménagement des infrastructures numériques de son territoire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assistance A Maitrise D'Ouvrage Pour L'Aménagement Numerique Du Département De L'Hérault : Usages Numeriques : prestations à Bdc et de prestations relevant...”
Titre
assistance A Maitrise D'Ouvrage Pour L'Aménagement Numerique Du Département De L'Hérault : Usages Numeriques : prestations à Bdc et de prestations relevant de marchés subséquents
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Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“les prestations d'assistance attendues portent sur : Les usages du numérique que le Conseil départemental est en mesure de porter au regard de ses compétences.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: une partie des prestations relèvent de la profession d'avocat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16
12:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ -Concernant le lot 1 :L'Équipe pluridisciplinaire attendue doit être dotée des compétences suivantes :- expertise technique et économique dans le domaine de l'aménagement territorial numérique- expertise juridique en droit des NTIC et des Télécommunications, marchés publics et délégations de service public- expertise financière et économique (dsp, fsn, subventions européennes, prêts, subventions locales, etc.)concernant le lot 2 : il est préconisé aux candidats de se présenter sous forme de groupement afin de constituer une équipe pluridisciplinaire en capacité de répondre à l'ensemble des exigences du cahier des charges spécifique au lot 2.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des casd'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteurnuméro de la consultation : 23dant01. Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépots des plis doivent être impérativement remis par voie dématerialisée. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributairelot 1 montant maximum 400 000 euros HT pour la période initialelot 2 montant maximum 200 000 euros HT pour la période initialeces accords cadre sont reconductibles, le montant est identique pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initialede 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2023/S 249-790549 (2023-12-22)