APPROVISIONNEMENT EN FOURNITURES NECESSAIRES AUX TRAVAUX DE LA REGIE BATIMENTS. Lot n° 1 - Revêtement de sols. Lot n° 2 - Menuiserie panneaux bois Lot n° 3 - Peinture Lot n° 4 - Vitrerie Lot n° 5 - Matières plastique Lot n° 6 - Electricité Lot n° 7 - Plomberie Lot n° 8 - Quincaillerie Lot n° 9 - Serrurerie/Métallerie Lot n° 10 - Outillage manuel et électroportatif
Mairie de Corbeil Essonnes
APPROVISIONNEMENT EN FOURNITURES NECESSAIRES AUX TRAVAUX DE LA REGIE BATIMENTS. Sans montant minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de : Lot n° 1 - Revêtement de sols. 40 000 euros HT. Lot n° 2 - Menuiserie panneaux bois. 100 000 euros HT. Lot n° 3 - Peinture. 80 000 euros HT. Lot n° 4 - Vitrerie. 20 000 euros HT. Lot n° 5 - Matières plastique. 50 000 euros HT. Lot n° 6 - Electricité. 80 000 euros HT. Lot n° 7 - Plomberie. 60 000 euros HT. Lot n° 8 - Quincaillerie. 100 000 euros HT. Lot n° 9 - Serrurerie/Métallerie. 60 000 euros HT. Lot n° 10 - Outillage manuel et électroportatif. 50 000 euros HT.
Date limiteDeadline 2026-10-01
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
- • Matériaux de construction et articles connexes › Matériaux de construction divers
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
- • Outils › Outils à main
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Structures de construction diverses › Revêtements de sol
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: APPROVISIONNEMENT EN FOURNITURES NECESSAIRES AUX TRAVAUX DE LA REGIE BATIMENTS. Lot n° 1 - Revêtement de sols. Lot n° 2 - Menuiserie panneaux bois Lot n° 3 - Peinture Lot n° 4 - Vitrerie Lot n° 5 - Matières plastique Lot n° 6 - Electricité Lot n° 7 - Plomberie Lot n° 8 - Quincaillerie Lot n° 9 - Serrurerie/Métallerie Lot n° 10 - Outillage manuel et électroportatif
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Revêtements de sol 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 - REVETEMENT DE SOLS
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Revêtement de sols
Informations complémentaires:
Code postal: 91100
Ville: Corbeil-essonnes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N° 2 - MENUISERIE PANNEAUX BOIS
Description du marché: Menuiserie panneaux bois
Informations complémentaires:
Produits/services: Bois
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N° 3 - PEINTURE
Description du marché: PEINTURE
Informations complémentaires:
Produits/services: Peintures
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N° 4 - VITRERIE
Description du marché: VITRERIE
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N° 5 - MATIERES PLASTIQUE
Description du marché: MATIERES PLASTIQUE
Informations complémentaires:
Produits/services: Matériaux de construction divers
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N° 6 - ELECTRICITE
Description du marché: ELECTRICITE
Informations complémentaires:
Produits/services: Matériel électrique
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N° 7 - PLOMBERIE
Description du marché: PLOMBERIE
Informations complémentaires:
Produits/services: Matériel de plomberie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N° 8 - QUINCAILLERIE
Description du marché: QUINCAILLERIE
Informations complémentaires:
Produits/services: Quincaillerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N° 9 - SERRURERIE/METALLERIE
Description du marché: LOT N° 9 - SERRURERIE/METALLERIE
Informations complémentaires:
Produits/services: Serrurerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N° 10 - OUTILLAGE MANUEL ET ELECTROPORTATIF
Description du marché: LOT N° 10 - OUTILLAGE MANUEL ET ELECTROPORTATIF
Informations complémentaires:
Produits/services: Outils à main
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-01 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-09-24 11:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Corbeil Essonnes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place Galignani
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33160898263 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_yzH5QZ-92e 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_yzH5QZ-92e 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles Le Tribunal Administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr »
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 Avenue Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139 20 54 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 157-567682 (2026-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: APPROVISIONNEMENT EN FOURNITURES NECESSAIRES AUX TRAVAUX DE LA REGIE BATIMENTS. Lot n° 1 - Revêtement de sols. Lot n° 2 - Menuiserie panneaux bois Lot n° 3 - Peinture Lot n° 4 - Vitrerie Lot n° 5 - Matières plastique Lot n° 6 - Electricité Lot n° 7 - Plomberie Lot n° 8 - Quincaillerie Lot n° 9 - Serrurerie/Métallerie Lot n° 10 - Outillage manuel et électroportatif
Numéro de référence:
REGIE BATIMENTS
Brève description:
APPROVISIONNEMENT EN FOURNITURES NECESSAIRES AUX TRAVAUX DE LA REGIE BATIMENTS.
Sans montant minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de :
Lot n° 1 - Revêtement de sols. 40 000 euros HT.
Lot n° 2 - Menuiserie panneaux bois. 100 000 euros HT.
Lot n° 3 - Peinture. 80 000 euros HT.
Lot n° 4 - Vitrerie. 20 000 euros HT.
Lot n° 5 - Matières plastique. 50 000 euros HT.
Lot n° 6 - Electricité. 80 000 euros HT.
Lot n° 7 - Plomberie. 60 000 euros HT.
Lot n° 8 - Quincaillerie. 100 000 euros HT.
Lot n° 9 - Serrurerie/Métallerie. 60 000 euros HT.
Lot n° 10 - Outillage manuel et électroportatif. 50 000 euros HT.
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Produits/services: Revêtements de sol 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1 - REVETEMENT DE SOLS
Titre: LOT 1 - REVETEMENT DE SOLS
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Revêtement de sols
Informations complémentaires:
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.
Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.
Lot n° 1 - Revêtement de sols
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de 40 000 Euros HT.
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Ville: Corbeil-essonnes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Chaque lot prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et est ensuite reconductible de manière expresse 1 fois pour une période d'un an, dans la limite de 4 ans.
Le marché pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT N° 2 - MENUISERIE PANNEAUX BOIS
Titre: LOT N° 2 - MENUISERIE PANNEAUX BOIS
Description du marché: Menuiserie panneaux bois
Informations complémentaires:
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.
Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.
Lot n° 2 - Menuiserie panneaux bois
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 100 000 Euros HT.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT N° 3 - PEINTURE
Titre: LOT N° 3 - PEINTURE
Description du marché: PEINTURE
Informations complémentaires:
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.
Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.
Lot n° 3 - Peinture
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum annuel de commandes et avec un montant maximum annuel de commande de : 80 000 euros HT.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT N° 4 - VITRERIE
Titre: LOT N° 4 - VITRERIE
Description du marché: VITRERIE
Informations complémentaires:
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.
Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l'accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l'échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.
Lot n° 4 - Vitrerie
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 20 000 euros HT.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT N° 5 - MATIERES PLASTIQUE
Titre: LOT N° 5 - MATIERES PLASTIQUE
Description du marché: MATIERES PLASTIQUE
Informations complémentaires:
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.
Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.
Lot n° 5 - Matières plastique
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 50 000 euros HT.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
6️⃣
Identifiant interne:
LOT N° 6 - ELECTRICITE
Titre: LOT N° 6 - ELECTRICITE
Description du marché: ELECTRICITE
Informations complémentaires:
Les accords-cadres prennent effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an et sont ensuite reconductibles expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.
Lot n° 6 - Electricité
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 80 000 euros HT.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
7️⃣
Identifiant interne:
LOT N° 7 - PLOMBERIE
Titre: LOT N° 7 - PLOMBERIE
Description du marché: PLOMBERIE
Informations complémentaires:
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.
Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.
Lot n° 7 - Plomberie
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 60 000 euros HT.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
8️⃣
Identifiant interne:
LOT N° 8 - QUINCAILLERIE
Titre: LOT N° 8 - QUINCAILLERIE
Description du marché: QUINCAILLERIE
Informations complémentaires:
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.
Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.
Lot n° 8 - Quincaillerie
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 100 000 euros HT.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
9️⃣
Identifiant interne:
LOT N° 9 - SERRURERIE/METALLERIE
Titre: LOT N° 9 - SERRURERIE/METALLERIE
Description du marché: LOT N° 9 - SERRURERIE/METALLERIE
Informations complémentaires:
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.
Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l'accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l'échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.
Lot n° 9 - Serrurerie/Métallerie
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 60 000 euros HT.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
LOT N° 10 - OUTILLAGE MANUEL ET ELECTROPORTATIF
Titre: LOT N° 10 - OUTILLAGE MANUEL ET ELECTROPORTATIF
Description du marché: LOT N° 10 - OUTILLAGE MANUEL ET ELECTROPORTATIF
Informations complémentaires:
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.
Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.
Lot n° 10 - Outillage manuel et électroportatif
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 50 000 euros HT.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Il s'agit d'un marché à bons de commande mono-attributaire.
Chaque lot prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et est ensuite reconductible de manière expresse 1 fois pour une période d'un an, dans la limite de 4 ans.
Il pourra être reconduit de manière anticipée à compter de la date à laquelle le montant maximum de l’accord-cadre est atteint, par décision expresse du Pouvoir adjudicateur, avant l’échéance du terme initial, pour une nouvelle période, dans la limite de la durée totale du marché.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commandes de :
Lot n° 1 : Revêtement de sols - 20 000 euros HT
Lot n° 2 - Menuiserie panneaux bois - 100 000 EurosHT
Lot n° 3 - Peinture - 80 000 euros HT
Lot n° 4 - Vitrerie - 10 000 euros HT
Lot n° 5 - Matières platique - 50 000 euros HT
Lot n° 6 - Electicité - 80 000 euros HT
Lot n° 7 - Plomberie - 60 000 euros HT
Lot n° 8 - Quincaillerie - 100 000 euros HT
Lot n° 9 - Serrurerie/Métallerie - 30 000 euros HT
Lot n° 10 - Outillage manuel et électoportatif - 50 000 euros HT
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-01 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Service de la Commande publique et de la Performance Achat
Tel : 01.60.89.82.63
marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
Service de la Commande publique et de la Performance Achat
Tel : 01.60.89.82.63
marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-09-24 11:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion:
Et tout autre motif conformément aux articles L2141-1 à L2151-5 et L2341-3 du code de la commande publique modifié par la Loi n° 2023-171 du 9 mars 2023.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Corbeil Essonnes
Numéro d'enregistrement national:
21910174800016
Adresse postale: 2 place Galignani
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33160898263 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_yzH5QZ-92e 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_yzH5QZ-92e 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles Le Tribunal Administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr »
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139 20 54 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal administratif de Versailles
56 Avenue Saint Cloud 78011 VERSAILLES
Tél : 01 39 20 54 00
Télécopie : 01 39 20 54 87
Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Adresse internet(U.R.L) : http://www.ta-versailles.juradm.fr
Le tribunal administratif de Versailles peut aussi être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. »
Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Médiateur des entreprises
Adresse internet (U.R.L) : http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 157-567682 (2026-08-13)
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