APPROVISIONNEMENT DES TUBES CONSTITUANT LES FAISCEAUX TUBULAIRES DES ÉCHANGEURS PRIMAIRES DU RJH

CEA

Ce marché a pour objet d’assurer l’approvisionnement des tubes constituants les faisceaux tubulaires des échangeurs primaires du Réacteur Jules Horowitz(RJH).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-09.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-09 Avis de marché
2023-11-08 Informations complémentaires
2023-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel tubulaire
Numéro de référence: B23-05106-LPO
Brève description:
Ce marché a pour objet d’assurer l’approvisionnement des tubes constituants les faisceaux tubulaires des échangeurs primaires du Réacteur Jules Horowitz(RJH).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel tubulaire 📦
Code CPV supplémentaire: Tuyauterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea
Adresse postale: CEA/Cadarache/Chantier RJH
Code postal: 13108
Commune postale: Saint Paul lèz Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: ludovic.pons2@cea.fr 📧
Téléphone: +33 0658860420 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-618452
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l'inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations se décomposent de la façon suivante :
Une part ferme :
- Poste 1 : Etablissement des livrables de fabrication et de contrôles
- Poste 2 : Approvisionnement matière et Fabrication des 17000 tubes
- Poste 3 : Contrôle de la fabrication et essais
- Poste 4.1 : Mise en propreté, marquage, Emballage, stockage avant transport et transport.
Une part estimative :
- Poste 4.2 : Stockage sur site fabriquant
- Poste 4.3 : Transport vers lieu de réparation
Une part optionnelle :
- Option 1 : fabrication de lot de 200 tubes supplémentaires
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Cadarache

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour ce qui relève de l'habilitation à exercer l'activité professionnelle y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marches-publics.gouv.fr
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'ensembles des conditions d'exécutions sont détaillées dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: CEA/Cadarache

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ludovic PONS
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l'inscription se fait
en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du
marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code
de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans
un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Source: OJS 2023/S 198-618452 (2023-10-09)
Informations complémentaires (2023-11-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-686045
Se réfère à l'avis: 2023/S 198-618452
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
La date de limite de remise des offres est reportée au 27/11/2023 à 15h30.
Source: OJS 2023/S 218-686045 (2023-11-08)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750960
Numéro JO-S: 239

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Planning
Organisation
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 50%
Source: OJS 2023/S 239-750960 (2023-12-07)