le présent marché porte sur des travaux de plomberie et de chauffage.La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et dans les Bordereaux des Prix Unitaires Forfaitaires contractuel propres à chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres ouvert en vue des travaux de plomberie et travaux de chauffage en 2 lots
23ft-Dcp-0204-B”
Produits/services: Travaux de plomberie📦
Brève description:
“le présent marché porte sur des travaux de plomberie et de chauffage.La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le...”
Brève description
le présent marché porte sur des travaux de plomberie et de chauffage.La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et dans les Bordereaux des Prix Unitaires Forfaitaires contractuel propres à chaque lot
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Valeur estimée hors TVA: EUR 692 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de plomberie, sanitaires et évacuations
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 - toulon
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la réalisation de travaux de plomberie, sanitaire et évacuations à réaliser dans les bâtiments communaux de la Ville de Toulon” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 601 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché est reconductible 1 fois 2 ans
Informations complémentaires:
“minimum en euro(s) sur 2 ans: 270 000 euro(s) Ht - 324 000 euro(s) (T.T.C.) Maximum en euro(s) sur 2 ans: 1 075 000 euro(s) Ht - 1 290 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
minimum en euro(s) sur 2 ans: 270 000 euro(s) Ht - 324 000 euro(s) (T.T.C.) Maximum en euro(s) sur 2 ans: 1 075 000 euro(s) Ht - 1 290 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot no2 porte sur les travaux à réaliser sur les installations de chauffage les bâtiments de la Ville de Toulon, notamment sur les travaux sur réseaux de...”
Description du marché
le lot no2 porte sur les travaux à réaliser sur les installations de chauffage les bâtiments de la Ville de Toulon, notamment sur les travaux sur réseaux de distribution, fumisterie, gaz, Fioul, générateur de chauffage simple ou mixte et producteur Ecs, électricité
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“minimum en euro(s) sur 2 ans: 42 000 euro(s) Ht - 50 400 euro(s) (T.T.C.) - maximum en euro(s) sur 2 ans: 263 000 euro(s) Ht - 315 600 euro(s) (T.T.C.). Il...”
Informations complémentaires
minimum en euro(s) sur 2 ans: 42 000 euro(s) Ht - 50 400 euro(s) (T.T.C.) - maximum en euro(s) sur 2 ans: 263 000 euro(s) Ht - 315 600 euro(s) (T.T.C.). Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. * Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; * Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; *Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour les 2 lots: L'Attention du titulaire est attirée sur le fait qu'il pourra être amené à réaliser des interventions dans des locaux avec présence...”
Conditions d'exécution du contrat
pour les 2 lots: L'Attention du titulaire est attirée sur le fait qu'il pourra être amené à réaliser des interventions dans des locaux avec présence d'amiante ou sur des matériaux contenant de l'amiante,pour le lot 2 : certificat de qualification soudure gaz / certificat Qualigaz de conformité des installations Gaz conformément à norme Nf P 45 500
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ville de Toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: premier semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'Estimatif est annoncée pour la première période du marché tous lots confondus. Le marché sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation: Lot no1: valeur technique (noté sur 12 points), prix noté sur 8 (sous-critère 1: montant total du BPUF valant DENC noté sur 4 points/sous-critère2: montant total des postes de prix non quantifiés noté sur 2 points / sous-critère 3: montant total du détail estimatif masqué non contractuel, non remis aux soumissionnaires, élaboré par la Personne publique avant la réception des offres, établi sur la base des prix du BPUF noté sur 2). Lot no2: valeur technique (noté sur 12 points), prix noté sur 8 (sous-critère 1: montant total du BPUF valant DENC noté sur 6 points/sous-critère 2: montant total du détail estimatif masqué non contractuel, non remis aux soumissionnaires, élaboré par la Personne publique avant la réception des offres, établi sur la base des prix du BPUF noté sur 2). Une avance est prévue (Cf. Article 3.5.2 du Ccap). Il est prévue des clauses de réexamen (cf. Article 6 du Ccap). Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 072-218793 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-07-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 128 298 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 Toulon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 072-218793
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023rl071
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: travaux de plomberie, sanitaires et évacuations
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Axe Btp
Adresse postale: 477 Che Des Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 954 349 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023rl072
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: travaux de chauffage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sa Snef
Adresse postale: 62 Bd Des Acieries
Commune postale: Marseille 10
Code postal: 13010
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 949 💰
“montant total = montant en euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2.Montant lot1 = Bpuf valant Denc (685 645,20) + somme postes de prix non quantifiés au Bpuf...”
montant total = montant en euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2.Montant lot1 = Bpuf valant Denc (685 645,20) + somme postes de prix non quantifiés au Bpuf (70 229,40) + De Masque 1 et 2 (198 475,20).Montant lot2 = Bpuf valant Denc (137 268,36) + De Masque (36 681,5).Valeurs mini et maxi sur 2 ans en euro(s) Ht : lot 1:mini: 270 000/ maxi: 1075 000 -lot 2:mini: 42 000/ maxi:263 000.Marchés attribués sur la base des critères suivants pour les 2 lots : valeur technique sur 12pts et prix sur 8 pts lui-même ss pondéré en 3 ss-critères pour le lot 1 et en 2 ss-critères pour le lot 2.Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et ss réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Consultation dans les locaux de la Dcp -Hôtel de Ville de Toulon.Lots 1 et 2 signés le 18/07/2023 et notifiés le 20/07/2023 (lot 1) et le 19/07/2023 (lot 2)
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Source: OJS 2023/S 141-449714 (2023-07-20)