la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage de 23 sites sportifs et du Stade Mayol se trouvant sur la commune de Toulon.La description des prestations attendues sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières, ses annexes et dans les pièces financières propres à chacun des lots.Le titulaire sera soumis à une obligation de résultat et mettra en oeuvre tous les moyens nécessaires pour atteindre l'objectif de propreté
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres ouvert en vue des Prestations de nettoyage des sites sportifs de la Ville et du stade Mayol à Toulon en 2 lots
23fs-Dcp-0218-R”
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage de 23 sites sportifs et du Stade Mayol se trouvant sur la commune de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage de 23 sites sportifs et du Stade Mayol se trouvant sur la commune de Toulon.La description des prestations attendues sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières, ses annexes et dans les pièces financières propres à chacun des lots.Le titulaire sera soumis à une obligation de résultat et mettra en oeuvre tous les moyens nécessaires pour atteindre l'objectif de propreté
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Valeur estimée hors TVA: EUR 609 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de nettoyage des sites sportifs de la Ville de Toulon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“prestations de nettoyage des sites sportifs de la Ville de Toulon. Les 23 sites concernés sont des sites sportifs de type stade de football/rugby avec gazon...”
Description du marché
prestations de nettoyage des sites sportifs de la Ville de Toulon. Les 23 sites concernés sont des sites sportifs de type stade de football/rugby avec gazon naturel ou synthétique, gymnase, salle de sports, centre de voile et centre sportif de plage (en bord de mer), salle de danse, Dojo, salle de gymnastique, salles multisports avec tous leurs locaux administratifs, sportifs, de maintenance, de repos, les vestiaires, les sanitaires et autres locaux définis dans le cahier des charges
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 493 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er Janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure.L'accord-cadre à...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er Janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure.L'accord-cadre à commandes pourra être reconduit trois fois pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois
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Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :250 000 euro(s) Ht ; 300 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :250 000 euro(s) Ht ; 300 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum :670 000 euro(s) Ht ; 804 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de nettoyage du stade Mayol
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: prestations de nettoyage du stade Mayol à Toulon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :42 000 euro(s) Ht ; 50 400 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum :160...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :42 000 euro(s) Ht ; 50 400 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum :160 000 euro(s) Ht ; 192 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser :* Soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au présent Dossier de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser :* Soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ;* Soit, le Document Unique de Marché Européen.- Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“exclusivement pour le lot no1 : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale prévue à l'article 3.6 du Ccap”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ville de Toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2028
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.Les estimations sont annoncées en euros HT pour la première période d'exécution hors reconduction.Pour les deux lots :Le règlement des prestations se fera, après service fait, par application :- des prix unitaires et forfaitaires appliqués aux prestations réellement exécutées, après validation du service en charge du contrôle de l'exécution, tels que figurant au Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires contractuel du lot considéré.Les prix sont révisables (se reporter à l'article 6.2.3 du Ccap).Une avance est prévue (se reporter à l'article 6.5.2 du Ccap).Une clause de réexamen est prévue pour les deux lots (se reporter à l'article 10 du Ccap).Exclusivement pour le lot no 2 : Ce marché fait l'objet d'une reprise de personnel fixée à l'article 2.3 du CCAP et son annexe. En effet, les dispositions de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011 s'appliquent au présent marché.Exclusivement pour le lot no2, une visite sur site obligatoire est prévue (se reporter à l'article 2.4 du Rc).Pour les deux lots, l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de consultation :-Critère Valeur technique noté sur 12 points ;-Critère Prix noté sur 8 points.Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 121-382121 (2023-06-22)
Avis d'attribution de marché (2023-12-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 561 502 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 121-382121
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023rl131
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations de nettoyage des sites sportifs de la Ville de Toulon
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: nettoyage Entretien Services (Nes) - pradier Christian
Adresse postale: 43 avenue de Clovis Hugues
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 441 343 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023rl132
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations de nettoyage du stade Mayol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Sas Estra Proprete (mandataire) / Net06 Sas
Adresse postale: 96 Rue Lavoisier
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83042
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 159 💰
“la valeur totale du présent avis correspond à la somme des montants des Bpu valant Denc des lots 1 et 2, soit 561 502,23 euro(s) (H.T.).Valeurs mini et maxi...”
la valeur totale du présent avis correspond à la somme des montants des Bpu valant Denc des lots 1 et 2, soit 561 502,23 euro(s) (H.T.).Valeurs mini et maxi annuelles en euro(s) Ht : - lot 1: mini: 250 000 / maxi : 670 000 - lot 2: mini : 42 000 / maxi: 160 000.Marchés attribués sur la base des critères pour les 2 lots : Valeur technique sur 12 points, lui-même sous-pondéré en 2 sous-critères et prix sur 8 points.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994).Marchés signés le 12/12/2023 et notifiés le 12/12/2023 pour le lot 1 et 13/12/2023 pour le lot 2.Données essentielles disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
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Source: OJS 2023/S 244-767006 (2023-12-14)