le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective de tous les équipements de la sonorisation d'ambiance et de la sonorisation de sécurité du stade Félix Mayol.Le marché concerne les prestations suivantes au stade Félix Mayol de la ville de Toulon :-Prestations de maintenance préventive annuelle de l'ensemble des équipements de sonorisation et de sécurité ;-Maintenance corrective de l'ensemble des équipements de sonorisation et de sécurité.-assistance avec présence sur site pour l'ensemble des matches organisés au stade
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel audio
Numéro de référence: 23fs-Dcp-0223-W
Brève description:
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective de tous les équipements de la sonorisation d'ambiance et de la sonorisation de sécurité du stade Félix Mayol.Le marché concerne les prestations suivantes au stade Félix Mayol de la ville de Toulon :-Prestations de maintenance préventive annuelle de l'ensemble des équipements de sonorisation et de sécurité ;-Maintenance corrective de l'ensemble des équipements de sonorisation et de sécurité.-assistance avec présence sur site pour l'ensemble des matches organisés au stade
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective de tous les équipements de la sonorisation d'ambiance et de la sonorisation de sécurité du stade Félix Mayol.Le marché concerne les prestations suivantes au stade Félix Mayol de la ville de Toulon :-Prestations de maintenance préventive annuelle de l'ensemble des équipements de sonorisation et de sécurité ;-Maintenance corrective de l'ensemble des équipements de sonorisation et de sécurité.-assistance avec présence sur site pour l'ensemble des matches organisés au stade
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel audio📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes de sonorisation📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Var🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-394678
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.L'estimation est annoncée en euros HT sur la durée totale du marché.La masse minimum sur la durée totale de l'accord-cadre à commande : 50 000 euro(s) HT soit 60 000 euro(s) (T.T.C.), la masse maximum sur la durée totale de l'accord-cadre à commande : 250 000 euro(s) HT soit 300 000 euro(s) (T.T.C.). Il est précisé qu'une fois que lemontant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.Les modalités de règlement des sommes dues au titre des présents marchés sont les suivantes : - le règlement des comptes concernant la " maintenance préventive " interviendra par application d'un prix global et forfaitaire tel que figurant dans la décomposition du prix global et forfaitaire relative à la " maintenance préventive ". Le règlement sera réalisé à l'issue du service fait. - Le règlement des comptes concernant les postes de prix figurant au BPUF relatif à la " maintenance corrective " sera réglé par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires. - Pour les pièces captives et non captives, en fonction des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appuide son offre (trame de réponse) pour la fourniture. Le prix des fournitures comprend les fiches techniques et garanties afférentes. Le recours catalogue est limité à 25% maximum du montant minimum du marché soit 12 500 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Une avance est prévue (cf. Article 7.2 du Ccap). Des clauses de réexamen sont prévues (cf. Article 6 du Ccap).Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de consultation :-Critère Valeur technique noté sur 12 points ;-Critère Prix noté sur 8 points.Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.L'estimation est annoncée en euros HT sur la durée totale du marché.La masse minimum sur la durée totale de l'accord-cadre à commande : 50 000 euro(s) HT soit 60 000 euro(s) (T.T.C.), la masse maximum sur la durée totale de l'accord-cadre à commande : 250 000 euro(s) HT soit 300 000 euro(s) (T.T.C.). Il est précisé qu'une fois que lemontant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.Les modalités de règlement des sommes dues au titre des présents marchés sont les suivantes : - le règlement des comptes concernant la " maintenance préventive " interviendra par application d'un prix global et forfaitaire tel que figurant dans la décomposition du prix global et forfaitaire relative à la " maintenance préventive ". Le règlement sera réalisé à l'issue du service fait. - Le règlement des comptes concernant les postes de prix figurant au BPUF relatif à la " maintenance corrective " sera réglé par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires. - Pour les pièces captives et non captives, en fonction des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appuide son offre (trame de réponse) pour la fourniture. Le prix des fournitures comprend les fiches techniques et garanties afférentes. Le recours catalogue est limité à 25% maximum du montant minimum du marché soit 12 500 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Une avance est prévue (cf. Article 7.2 du Ccap). Des clauses de réexamen sont prévues (cf. Article 6 du Ccap).Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de consultation :-Critère Valeur technique noté sur 12 points ;-Critère Prix noté sur 8 points.Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 113 500 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 113 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: stade Félix Mayol, Quai Joseph Lafontan 83000 - toulon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Capacité technique et professionnelle:
pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années ; * Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années ; * Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ville de Toulon
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Informations sur les délais d'introduction des recours
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2023/S 124-394678 (2023-06-27)
Avis d'attribution de marché (2023-11-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 116 294 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériel de sonorisation📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-683787
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-394678
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
montant total en euro(s) Ht = somme Dpgf (2 800 euro(s) Ht)+ Bpu valant Denc (113 494 euro(s) Ht)Valeurs sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande: mini : 50 000 euro(s) Ht / maxi: 250 000 euro(s) HtMarché attribué sur la base des critères suivants : valeur technique sur 12 pts lui-même sous pondéré en deux sous-critères et prix sur 8 points lui-même sous pondéré en deux sous-critères.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994).Cet accord-cadre a été signé et notifié le 07/11/2023.Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
montant total en euro(s) Ht = somme Dpgf (2 800 euro(s) Ht)+ Bpu valant Denc (113 494 euro(s) Ht)Valeurs sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande: mini : 50 000 euro(s) Ht / maxi: 250 000 euro(s) HtMarché attribué sur la base des critères suivants : valeur technique sur 12 pts lui-même sous pondéré en deux sous-critères et prix sur 8 points lui-même sous pondéré en deux sous-critères.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994).Cet accord-cadre a été signé et notifié le 07/11/2023.Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: stade Félix Mayol, Quai Joseph Lafontan 83000 Toulon
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-26 📅
Nom: synapse
Adresse postale: 167 Av Alphonse Lavallee
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷 Var🏙️
Valeur totale du marché: 116 294 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 217-683787 (2023-11-07)