la présente consultation concerne la fourniture de services de solutions d'impression bureautiques (imprimantes et copieurs multifonctions ainsi que des imprimantes Grands Formats) pour la ville de Toulon et pour la Métropole de Toulon Provence Méditerranée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-18.
Avis de marché (2023-09-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de toulon
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Commune postale: Toulon
Code postal: 83056
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494363240📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Var🏙️
URL: https://www.toulon.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Toulon
Adresse postale: avenue de la République
Commune postale: Toulon
Téléphone: +33 494363240📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/🌏
Nom: mtpm
Adresse postale: hôtel de la Métropole - 107, boulevard Henri Fabre - cs 30536
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres Ouvert en vue de la fourniture par location de systèmes d'impression multifonctions connectés, avec prestations associées en 2 lots
23ff-Dcp-0232-T”
Titre
appel d'offres Ouvert en vue de la fourniture par location de systèmes d'impression multifonctions connectés, avec prestations associées en 2 lots
23ff-Dcp-0232-T
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Produits/services: Photocopieurs📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de services de solutions d'impression bureautiques (imprimantes et copieurs multifonctions ainsi que des...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de services de solutions d'impression bureautiques (imprimantes et copieurs multifonctions ainsi que des imprimantes Grands Formats) pour la ville de Toulon et pour la Métropole de Toulon Provence Méditerranée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 813 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de services de solutions d'impression bureautiques pour le groupement de commandes Métropole Toulon Provence Méditerranée et Ville de Toulon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Photocopieurs📦
Produits/services supplémentaires: Pièces et accessoires de photocopieurs📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de photocopieurs📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de photocopieurs📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“le présent lot concerne la fourniture de services de solutions d'impression bureautiques et repose sur :- la fourniture location de matériels neufs et...”
Description du marché
le présent lot concerne la fourniture de services de solutions d'impression bureautiques et repose sur :- la fourniture location de matériels neufs et reconditionnés, de logiciels d'administration technique et des prestions services associés,- le maintien en condition opérationnelle de la totalité de la solution d'impression fournie,- la fourniture d'une solution de gestion des flux d'impression pour couvrir les besoins actuels (Ville de Toulon et Métropole Tpm) et futurs (intégration des établissements scolaires),- la fourniture de consommables sous la forme d'une facturation au coût à la page sur l'ensemble des imprimantes et copieurs multifonctions bureautiques sur toute la durée du marché
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations complémentaires:
“ville de ToulonMontant minimum sur 5 ans : 500 000 euro(s) HtMontant maximum sur 5 ans : 2 250 000 euro(s) HtMtpmMontant minimum sur 5 ans : 500 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
ville de ToulonMontant minimum sur 5 ans : 500 000 euro(s) HtMontant maximum sur 5 ans : 2 250 000 euro(s) HtMtpmMontant minimum sur 5 ans : 500 000 euro(s) HtMontant maximum sur 5 ans : 3 000 000 euro(s) HtIl est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de services de solution d'impression Grands Formats pour le groupement de commandes Métropole Toulon Provence Méditerranée et Ville de Toulon” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne la fourniture de services de solutions d'impression bureautiques repose sur :- la location d'imprimantes multifonctions Grands...”
Description du marché
le présent lot concerne la fourniture de services de solutions d'impression bureautiques repose sur :- la location d'imprimantes multifonctions Grands Formats 36 pouces, 44 pouces et 54 pouces avec systèmes de numérisation et des prestations associées pour la mise en oeuvre,- la fourniture et la livraison des encres, des têtes d'impression et de tout autre consommable utile au bon fonctionnement de l'équipement,- le maintien en condition opérationnelle de la totalité des imprimantes Grands Formats sur toute la durée du marché (20 trimestres)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 313 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“ville de ToulonMontant minimum sur 5 ans : 20 000 euro(s) HtMontant maximum sur 5 ans : 115 000 euro(s) HtMtpmMontant minimum sur 5 ans : 30 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
ville de ToulonMontant minimum sur 5 ans : 20 000 euro(s) HtMontant maximum sur 5 ans : 115 000 euro(s) HtMtpmMontant minimum sur 5 ans : 30 000 euro(s) HtMontant maximum sur 5 ans : 350 000 euro(s) HtIl est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.*Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année, * Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ville de Toulon
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. La ville de Toulon et la Métropole " Toulon Provence Méditerranée " ont constitué un groupement de commande en vue de la passation du marché de Fourniture par location de systèmes d'impression multifonctions connectés, avec prestations associées. Le coordonnateur du groupement est la ville de Toulon. Chaque lot de l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères suivants: Valeur technique (noté sur 10 points, critère lui-même sous-pondérés), Prix (noté sur 8 points), Performance environnementale au regard des objectifs du contrat (noté sur 2 points). Une avance est prévue à l'article 3.4.2 du CCAP. Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 5 du CCAP. La valeur estimée est annoncée en euros HT pour la durée totale du marché de 5 ans fermes tous lots confondus. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 183-572848 (2023-09-18)
Informations complémentaires (2023-10-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 183-572848
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 07/11/2023 à 14h00lieu: Ville de Toulon
Nouvelle valeur
Texte: date: 28/11/2023 à 14h00lieu: Ville de Toulon
Source: OJS 2023/S 210-661920 (2023-10-26)
Avis d'attribution de marché (2023-12-19) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 183-572848
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de services de solutions d'impression bureautiques pour le groupement de commandes Métropole Toulon Provence Méditerranée et Ville de Toulon” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de services de solution d'impression Grands Formats pour le groupement de commandes Métropole Toulon Provence Méditerranée et Ville de Toulon” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“par décision du Pouvoir Adjudicateur en date du 28/11/2023, le lot no1 a été déclaré infructueux en raison de l'absence d'offre déposée.Le lot no2 a été...”
par décision du Pouvoir Adjudicateur en date du 28/11/2023, le lot no1 a été déclaré infructueux en raison de l'absence d'offre déposée.Le lot no2 a été déclaré sans suite en raison de l'insuffisance de concurrence et de l'absence de performance économique qui constituent des motifs d'intérêts généraux.Une procédure sera prochainement relancée avec une modification substantielle du cahier des charges pour les 2 lots
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Source: OJS 2023/S 247-779169 (2023-12-19)