appel d'offres en vue des travaux de métallerie et clôture, travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés, en 2 lots

Commune de Toulon

lot 1 : Travaux de métallerie et clôtureslot 2 : Travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• FTTS
• Territoire

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-26	Avis de marché
2023-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pose de portes
Numéro de référence: 23ft-Dcp-0211-Q
Brève description:

lot 1 : Travaux de métallerie et clôtureslot 2 : Travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de portes 📦
Code CPV supplémentaire: Pose de clôtures 📦
Installation de grilles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulon
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date limite de soumission: 2023-06-28 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-325034
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Le montant estimatif du présent avis est annoncé en euros HT pour la première période d'exécution pour l'ensemble des lots.Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur.Pour les deux lots :le marché sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : critère "Valeur technique" noté sur 10 points, lui même sous-pondéré en deux sous-critères, critère "Prix" noté sur 8 points, lui même sous-pondéré en deux sous-critères, et critère "Performance environnementale" noté sur 2 points.Pour les deux lots : montant total du Détail Estimatif masqué non contractuel pour le chantier masqué de chaque lot non remis aux soumissionnaires, élaboré par la Personne Publique avant la réception des offres, établi sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires contractuel du lot considéré.Pour le versement de l'avance voir article 3.5.2 du CcapLes clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccap.Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 809 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux de métallerie et clôtures
Numéro du lot: 1
Brève description:

les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale du marché (2 ans) sont :minimum 600.000,00 euro(s) Ht/Maximum:1.200.000,00 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Valeur estimée hors TVA: 669 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

a l'issue de la période initiale de 2 ans, chaque accord-cadre pourra être reconduit une fois pour une durée de 2 ans par décision expresse de la collectivité

Intitulé du lot: travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés
Numéro du lot: 2
Brève description:

les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale du marché (2 ans) sont :minimum 50.000,00 euro(s) Ht/Maximum:250.000,00 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 - toulon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : Soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; Soit, le Document Unique de Marché Européen. *Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulon
Adresse postale: avenue de la République
Courrier électronique: mpublic@mairie-toulon.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2023/S 103-325034 (2023-05-26)

Avis d'attribution de marché (2023-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 913007.45 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 229-721126
Se réfère à l'avis: 2023/S 103-325034
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

le montant du lot no1 correspond à la somme du Bpu valant Denc + De Masqué soit (593 813,70 euro(s) Ht + 111 120 euro(s) Ht)Le montant du lot no2 correspond à la somme du Bpu valant Denc + De Masqué soit (163 217,25 euro(s) Ht + 44 856 euro(s) Ht)Le montant total du marché correspond à la somme du Bpu valant Denc du lot 1 + le Bpu valant Denc du lot 2 + De masqué du lot 1 + le De masqué du lot 2 soit (593 813,70 euro(s) Ht + 111 120 euro(s) Ht + 163 217,25 euro(s) Ht + 44 856 euro(s) Ht)Les valeurs minimales et maximales sur la durée initiale du marché sont : montant minimum annuel : 780.000 euro(s) (T.T.C.) / montant maximum annuel : 1.740.000 euro(s) (T.T.C.)Le marché a été attribué sur la base des critères suivants : critère valeur technique noté sur 10 points, le critère prix noté sur 8 points et le critère performance environnementale noté sur 2 points.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994)ce marchéa été signé le 24/10/2023 et notifié le 23/11/2023 pour le lot 1 et le 22/11/2023 pour le lot 2.Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 Toulon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Nom: territoire
Adresse postale: 115 Bd De La Milliere
Commune postale: Marseille 11
Code postal: 13011
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 704933.70 EUR 💰
Nom: ftts
Adresse postale: 64 All De Stockholm Pa De Signes
Commune postale: Signes
Code postal: 83870
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 208073.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
Source: OJS 2023/S 229-721126 (2023-11-23)

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