appel d'offres en vue des travaux de métallerie et clôture, travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés, en 2 lots
lot 1 : Travaux de métallerie et clôtureslot 2 : Travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue des travaux de métallerie et clôture, travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels...”
Titre
appel d'offres en vue des travaux de métallerie et clôture, travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés, en 2 lots
23ft-Dcp-0211-Q
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Produits/services: Pose de portes📦
Brève description:
“lot 1 : Travaux de métallerie et clôtureslot 2 : Travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de...”
Brève description
lot 1 : Travaux de métallerie et clôtureslot 2 : Travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés
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Valeur estimée hors TVA: EUR 809 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de métallerie et clôtures
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures📦
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Installation de portails📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 - toulon
Description du marché:
“les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale du marché (2 ans) sont :minimum 600.000,00 euro(s) Ht/Maximum:1.200.000,00 euro(s) (H.T.).Il est...”
Description du marché
les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale du marché (2 ans) sont :minimum 600.000,00 euro(s) Ht/Maximum:1.200.000,00 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 669 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“a l'issue de la période initiale de 2 ans, chaque accord-cadre pourra être reconduit une fois pour une durée de 2 ans par décision expresse de la collectivité”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de grilles📦
Description du marché:
“les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale du marché (2 ans) sont :minimum 50.000,00 euro(s) Ht/Maximum:250.000,00 euro(s) (H.T.).Il est...”
Description du marché
les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale du marché (2 ans) sont :minimum 50.000,00 euro(s) Ht/Maximum:250.000,00 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : Soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : Soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; Soit, le Document Unique de Marché Européen. *Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Le montant estimatif du présent avis est annoncé en euros HT pour la première période d'exécution pour l'ensemble des lots.Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur.Pour les deux lots :le marché sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : critère "Valeur technique" noté sur 10 points, lui même sous-pondéré en deux sous-critères, critère "Prix" noté sur 8 points, lui même sous-pondéré en deux sous-critères, et critère "Performance environnementale" noté sur 2 points.Pour les deux lots : montant total du Détail Estimatif masqué non contractuel pour le chantier masqué de chaque lot non remis aux soumissionnaires, élaboré par la Personne Publique avant la réception des offres, établi sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires contractuel du lot considéré.Pour le versement de l'avance voir article 3.5.2 du CcapLes clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccap.Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 103-325034 (2023-05-26)
Avis d'attribution de marché (2023-11-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 913007.45 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 Toulon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 103-325034
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 126rl2023
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: travaux de métallerie et clôtures
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: territoire
Adresse postale: 115 Bd De La Milliere
Commune postale: Marseille 11
Code postal: 13011
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 704933.70 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 127rl2023
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“travaux de pose et de réparation de portes de garages, de rideaux roulants motorisés ou manuels et de portails motorisés” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ftts
Adresse postale: 64 All De Stockholm Pa De Signes
Commune postale: Signes
Code postal: 83870
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208073.75 💰
“le montant du lot no1 correspond à la somme du Bpu valant Denc + De Masqué soit (593 813,70 euro(s) Ht + 111 120 euro(s) Ht)Le montant du lot no2 correspond...”
le montant du lot no1 correspond à la somme du Bpu valant Denc + De Masqué soit (593 813,70 euro(s) Ht + 111 120 euro(s) Ht)Le montant du lot no2 correspond à la somme du Bpu valant Denc + De Masqué soit (163 217,25 euro(s) Ht + 44 856 euro(s) Ht)Le montant total du marché correspond à la somme du Bpu valant Denc du lot 1 + le Bpu valant Denc du lot 2 + De masqué du lot 1 + le De masqué du lot 2 soit (593 813,70 euro(s) Ht + 111 120 euro(s) Ht + 163 217,25 euro(s) Ht + 44 856 euro(s) Ht)Les valeurs minimales et maximales sur la durée initiale du marché sont : montant minimum annuel : 780.000 euro(s) (T.T.C.) / montant maximum annuel : 1.740.000 euro(s) (T.T.C.)Le marché a été attribué sur la base des critères suivants : critère valeur technique noté sur 10 points, le critère prix noté sur 8 points et le critère performance environnementale noté sur 2 points.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994)ce marchéa été signé le 24/10/2023 et notifié le 23/11/2023 pour le lot 1 et le 22/11/2023 pour le lot 2.Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
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Source: OJS 2023/S 229-721126 (2023-11-23)