appel d'offres en vue des travaux d'installations aérauliques et travaux de faux plafonds en 2 lots

Commune de Toulon

lot 1 : Travaux d'installations aérauliqueslot 2 : Travaux de faux plafonds

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sarl Air Environnement
• SARL Alca

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-09	Avis de marché
2023-10-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de ventilation
Numéro de référence: 23ft-Dcp-0215-Y
Brève description: lot 1 : Travaux d'installations aérauliqueslot 2 : Travaux de faux plafonds
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de ventilation 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de ventilation 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulon
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-07-12 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-352593
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur.Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution pour l'ensemble des lots.Le marché sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :LOT 1: critère "Valeur technique" noté sur 12 points,lui même sous-pondéré en 2 sous-critères, et critère "Prix" noté sur 8 points lui même sous-pondéré en 2 sous-critères.Lot2: critère "Valeur technique" noté sur 12 points et critère "Prix" noté sur 8 points lui même sous-pondéré en 2 sous-critères.Pour chaque lot le montant total du Détail Estimatif masqué non contractuel pour le chantier masqué non remis aux soumissionnaires, élaboré par la Personne Publique avant la réception des offres, est établi sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires contractuel.Pour le versement de l'avance voir article 4.5.2 du Ccap.Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccap.Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 565 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux d'installations aérauliques
Numéro du lot: 1
Brève description:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont:lot 1 : minimum:41667 euro(s) Ht/Maximum:333333 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

pour les deux lots :L'Accord-Cadre est passé pour une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois à compter de sa date de notification.Il pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois

Intitulé du lot: travaux de faux plafonds
Numéro du lot: 2
Brève description:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont:lot2: minimum:150000 euro(s) Ht/Maximum:416667 euro(s) HtIl est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 - toulon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : Soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; Soit, le Document Unique de Marché Européen. *Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ; *Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

voir article 7 du CcapAttestation Amiante pour les 2 lots :Le titulaire devra présenter, dans les 15 jours calendaires suivants la date de notification du marché une attestation de formation ou un document équivalent.Pour le lot 1 Habilitation électrique Br :Le titulaire devra remettre, dans un délai de 15 jours calendaires à compter de date de notification du marché et pour chacune personne sous sa responsabilité intervenant dans le cadre des travaux, les attestations d'habilitation électrique Br

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulon
Adresse postale: avenue de la République
Courrier électronique: mpublic@mairie-toulon.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2023/S 113-352593 (2023-06-09)

Avis d'attribution de marché (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 839 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-607389
Se réfère à l'avis: 2023/S 113-352593
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

montant total = montant en euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2.Montant lot1 en euro(s) Ht = Bpuf valant Denc (332 675,40) + De Masque (107 166,38).Montant lot2 en euro(s) Ht = Bpuf valant Denc (359 718,44) + De Masque (147 219, 81).Valeurs mini et maxi annuelles en euro(s) Ht : lot 1:mini: 41 667/ maxi: 333 333 -lot 2:mini: 150 000/ maxi:416 667.Marchés attribués sur la base des critères suivants pour les 2 lots : valeur technique sur 12pts (sous-pondéré en 2 ss critères pour le lot 1 uniquement) et prix sur 8 pts lui-même ss pondéré en 2 ss-critères pour les 2 lots.Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement(marchespublics@mairie-toulon.fr ) et ss réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Consultation dans les locaux de la Dcp -Hôtel de Ville de Toulon.Marchés signés le 03/10/2023 et notifiés le 04/10/2023

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 Toulon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Nom: sarl Air Environnement
Adresse postale: 2803 Av President John Kennedy
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 332 782 EUR 💰
Nom: sarl Alca
Adresse postale: 951 Che Alphonse Lavalle
Commune postale: Toulon
Code postal: 83210
Valeur totale du marché: 506 938 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
Source: OJS 2023/S 194-607389 (2023-10-04)

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