Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue des travaux d'installations aérauliques et travaux de faux plafonds en 2 lots
23ft-Dcp-0215-Y”
Produits/services: Travaux d'installation de ventilation📦
Brève description: lot 1 : Travaux d'installations aérauliqueslot 2 : Travaux de faux plafonds
Valeur estimée hors TVA: EUR 565 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'installations aérauliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 - toulon
Description du marché:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont:lot 1 : minimum:41667 euro(s) Ht/Maximum:333333 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le...”
Description du marché
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont:lot 1 : minimum:41667 euro(s) Ht/Maximum:333333 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour les deux lots :L'Accord-Cadre est passé pour une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois à compter de sa date de notification.Il pourra être...”
Description des renouvellements
pour les deux lots :L'Accord-Cadre est passé pour une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois à compter de sa date de notification.Il pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont:lot2: minimum:150000 euro(s) Ht/Maximum:416667 euro(s) HtIl est précisé qu'une fois que le...”
Description du marché
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont:lot2: minimum:150000 euro(s) Ht/Maximum:416667 euro(s) HtIl est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 315 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : Soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : Soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; Soit, le Document Unique de Marché Européen. *Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ; *Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“voir article 7 du CcapAttestation Amiante pour les 2 lots :Le titulaire devra présenter, dans les 15 jours calendaires suivants la date de notification du...”
Conditions d'exécution du contrat
voir article 7 du CcapAttestation Amiante pour les 2 lots :Le titulaire devra présenter, dans les 15 jours calendaires suivants la date de notification du marché une attestation de formation ou un document équivalent.Pour le lot 1 Habilitation électrique Br :Le titulaire devra remettre, dans un délai de 15 jours calendaires à compter de date de notification du marché et pour chacune personne sous sa responsabilité intervenant dans le cadre des travaux, les attestations d'habilitation électrique Br
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur.Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution pour l'ensemble des lots.Le marché sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :LOT 1: critère "Valeur technique" noté sur 12 points,lui même sous-pondéré en 2 sous-critères, et critère "Prix" noté sur 8 points lui même sous-pondéré en 2 sous-critères.Lot2: critère "Valeur technique" noté sur 12 points et critère "Prix" noté sur 8 points lui même sous-pondéré en 2 sous-critères.Pour chaque lot le montant total du Détail Estimatif masqué non contractuel pour le chantier masqué non remis aux soumissionnaires, élaboré par la Personne Publique avant la réception des offres, est établi sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires contractuel.Pour le versement de l'avance voir article 4.5.2 du Ccap.Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccap.Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 113-352593 (2023-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-10-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 839 720 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 Toulon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 113-352593
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023rl109
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: travaux d'installations aérauliques
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Air Environnement
Adresse postale: 2803 Av President John Kennedy
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 332 782 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023rl110
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: travaux de faux plafonds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Alca
Adresse postale: 951 Che Alphonse Lavalle
Commune postale: Toulon
Code postal: 83210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 506 938 💰
“montant total = montant en euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2.Montant lot1 en euro(s) Ht = Bpuf valant Denc (332 675,40) + De Masque (107...”
montant total = montant en euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2.Montant lot1 en euro(s) Ht = Bpuf valant Denc (332 675,40) + De Masque (107 166,38).Montant lot2 en euro(s) Ht = Bpuf valant Denc (359 718,44) + De Masque (147 219, 81).Valeurs mini et maxi annuelles en euro(s) Ht : lot 1:mini: 41 667/ maxi: 333 333 -lot 2:mini: 150 000/ maxi:416 667.Marchés attribués sur la base des critères suivants pour les 2 lots : valeur technique sur 12pts (sous-pondéré en 2 ss critères pour le lot 1 uniquement) et prix sur 8 pts lui-même ss pondéré en 2 ss-critères pour les 2 lots.Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement(marchespublics@mairie-toulon.fr ) et ss réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Consultation dans les locaux de la Dcp -Hôtel de Ville de Toulon.Marchés signés le 03/10/2023 et notifiés le 04/10/2023
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Source: OJS 2023/S 194-607389 (2023-10-04)