appel d'offres en vue des prestations de nettoyage des piscines Léo Lagrange et Pins d'alep en 2 lots

Commune de Toulon

la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des locaux et des bassins des piscines Léo Lagrange et Pins d'alep se trouvant sur la commune de Toulon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-21	Avis de marché
2024-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: 23fs-Dcp-0224-C
Brève description:

la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des locaux et des bassins des piscines Léo Lagrange et Pins d'alep se trouvant sur la commune de Toulon

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulon
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-453565
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
lieux d'exécution : 157 Avenue René Cassin 83 000 Toulon

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 170 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: prestations de nettoyage de la piscine Leo Lagrange
Numéro du lot: 1
Brève description:

la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des locaux et des bassins de la piscine des piscines Léo Lagrange à Toulon

Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché pourra être reconduit trois fois pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois

Informations complémentaires: lieux d'exécution : 157 Avenue René Cassin 83 000 Toulon
Intitulé du lot: prestations de nettoyage de la piscine des Pins d'alep
Numéro du lot: 2
Brève description:

la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des locaux et des bassins de la piscine des piscines des Pins d'alep à Toulon

Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

lieux d'exécution : Piscine des Pins d'alep - 163 Chemin de Moneiret - 83 200 Toulon

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 - toulon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

pour les deux lots :Le présent marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale.Reprise du personnel : L'Article L 1224-1 du code du travail pose comme règle qu'un salarié ne peut se retrouver privé de son emploi au seul motif que l'entité dans laquelle il exerçait son activité cesse d'exister, si l'activité est reprise par une autre entité. L'Accord no23 de la convention collective des activités du déchet fixe les conditions de reprise des personnels non cadres par les employeurs en cas de changement de titulaire d'un marché public

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Toulon

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028-2029

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. L'Estimation est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution hors reconduction.Une avance de 15 % est prévue à l'article 6.5.2 du CCAP commun aux 2 lots. Aucune garantie à première demande n'est fixée dans le présent marché.Une clause de réexamen figure à l'article 10 du Ccap.Les modalités de règlement des prestations sont les suivantes :-Les lots 1 et 2 sont établis sur la base d'un prix Global et Forfaitaire annuel s'appliquant à la totalité des marchés conformément à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire contractuelle. Le paiement s'effectuera selon une périodicité mensuelle sur la base du 1/12ème du montant annuel des prestations.-les lots 1 et 2 sont établis à la marge sur la base d'un Prix Unitaire et Forfaitaire figurant au Détail Estimatif Contractuel relatif aux prestations particulières et ponctuelles de nettoyage supplémentaires demandées en sus du forfait. Les prix sont appliqués aux quantités réellement exécutées. Le paiement s'effectuera mensuellement en fonction des prestations réellement réalisées sur la base du " service fait ".Les candidats devront procéder à la visite du site. Cette visite est obligatoire.Le présent marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :Pour le lot no1 :* le critère "Prix" noté sur 12 points ;* le critère "Valeur Technique" noté sur 08 points.Pour le lot no2 :* le critère "Prix" noté sur 12 points ;* le critère "Valeur Technique" noté sur 08 points

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2023/S 142-453565 (2023-07-21)

Avis d'attribution de marché (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 151 567 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-011643
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-453565
Numéro JO-S: 6

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 Toulon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Nom: celia Services
Adresse postale: che De La Muscatelle
Commune postale: Chateauneuf-le-Rouge
Code postal: 13790
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 84 998 EUR 💰
Nom: nettoyage Entretien Services (Nes) - pradier*Christian
Adresse postale: 105 Rue De L Orangerie
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 66569.04 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Référence
Informations complémentaires

la valeur totale du présent avis correspond à la somme des montants des Dpgf et des Bpu valant Dec des lots 1 et 2, soit 151 567,04 euro(s) (H.T.).Montant du lot 1 correspond à la somme de la Dpgf+Bpuf valant Dec :70 913,00 euro(s) Ht + 14 085,00 euro(s) HtMontant du lot 2 correspond à la somme de la Dpgf+Bpuf valant Dec :64 856,04 euro(s) Ht + 1 713,00 euro(s) HtLes marchés sont attribués sur la base suivante : critère prix sur 12 points et critère valeur technique sur 8 points lui-même sous pondéré en 2 sous-critères.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994).Marchés signés le 02/01/2024/2024 et notifiés le 02/01/2024.Données essentielles disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info

Source: OJS 2024/S 006-011643 (2024-01-04)

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