la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des locaux et des bassins des piscines Léo Lagrange et Pins d'alep se trouvant sur la commune de Toulon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue des prestations de nettoyage des piscines Léo Lagrange et Pins d'alep en 2 lots
23fs-Dcp-0224-C”
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des locaux et des bassins des piscines Léo Lagrange et Pins d'alep se...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des locaux et des bassins des piscines Léo Lagrange et Pins d'alep se trouvant sur la commune de Toulon
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de nettoyage de la piscine Leo Lagrange
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 - toulon
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des locaux et des bassins de la piscine des piscines Léo Lagrange à Toulon” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit trois fois pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre...”
Description des renouvellements
le marché pourra être reconduit trois fois pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois
Afficher plus
Informations complémentaires: lieux d'exécution : 157 Avenue René Cassin 83 000 Toulon
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de nettoyage de la piscine des Pins d'alep
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des locaux et des bassins de la piscine des piscines des Pins d'alep à Toulon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lieux d'exécution : Piscine des Pins d'alep - 163 Chemin de Moneiret - 83 200 Toulon”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour les deux lots :Le présent marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale.Reprise du personnel : L'Article L 1224-1 du code du travail pose comme...”
Conditions d'exécution du contrat
pour les deux lots :Le présent marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale.Reprise du personnel : L'Article L 1224-1 du code du travail pose comme règle qu'un salarié ne peut se retrouver privé de son emploi au seul motif que l'entité dans laquelle il exerçait son activité cesse d'exister, si l'activité est reprise par une autre entité. L'Accord no23 de la convention collective des activités du déchet fixe les conditions de reprise des personnels non cadres par les employeurs en cas de changement de titulaire d'un marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028-2029
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. L'Estimation est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution hors reconduction.Une avance de 15 % est prévue à l'article 6.5.2 du CCAP commun aux 2 lots. Aucune garantie à première demande n'est fixée dans le présent marché.Une clause de réexamen figure à l'article 10 du Ccap.Les modalités de règlement des prestations sont les suivantes :-Les lots 1 et 2 sont établis sur la base d'un prix Global et Forfaitaire annuel s'appliquant à la totalité des marchés conformément à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire contractuelle. Le paiement s'effectuera selon une périodicité mensuelle sur la base du 1/12ème du montant annuel des prestations.-les lots 1 et 2 sont établis à la marge sur la base d'un Prix Unitaire et Forfaitaire figurant au Détail Estimatif Contractuel relatif aux prestations particulières et ponctuelles de nettoyage supplémentaires demandées en sus du forfait. Les prix sont appliqués aux quantités réellement exécutées. Le paiement s'effectuera mensuellement en fonction des prestations réellement réalisées sur la base du " service fait ".Les candidats devront procéder à la visite du site. Cette visite est obligatoire.Le présent marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :Pour le lot no1 :* le critère "Prix" noté sur 12 points ;* le critère "Valeur Technique" noté sur 08 points.Pour le lot no2 :* le critère "Prix" noté sur 12 points ;* le critère "Valeur Technique" noté sur 08 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 142-453565 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 151 567 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 Toulon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 142-453565
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023rl135
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations de nettoyage de la piscine Leo Lagrange
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: celia Services
Adresse postale: che De La Muscatelle
Commune postale: Chateauneuf-le-Rouge
Code postal: 13790
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 998 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023rl136
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations de nettoyage de la piscine des Pins d'alep
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: nettoyage Entretien Services (Nes) - pradier*Christian
Adresse postale: 105 Rue De L Orangerie
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66569.04 💰
“la valeur totale du présent avis correspond à la somme des montants des Dpgf et des Bpu valant Dec des lots 1 et 2, soit 151 567,04 euro(s) (H.T.).Montant...”
la valeur totale du présent avis correspond à la somme des montants des Dpgf et des Bpu valant Dec des lots 1 et 2, soit 151 567,04 euro(s) (H.T.).Montant du lot 1 correspond à la somme de la Dpgf+Bpuf valant Dec :70 913,00 euro(s) Ht + 14 085,00 euro(s) HtMontant du lot 2 correspond à la somme de la Dpgf+Bpuf valant Dec :64 856,04 euro(s) Ht + 1 713,00 euro(s) HtLes marchés sont attribués sur la base suivante : critère prix sur 12 points et critère valeur technique sur 8 points lui-même sous pondéré en 2 sous-critères.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994).Marchés signés le 02/01/2024/2024 et notifiés le 02/01/2024.Données essentielles disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 006-011643 (2024-01-04)