appel d'offres en vue des fournitures scolaires et de travaux manuels pour les écoles, les Alsh et les établissements Petite Enfance de la ville de Toulon en 2 lots
la présente consultation concerne les fournitures scolaires et les fournitures de travaux manuels pour les écoles, les Alsh, les établissements Petite Enfance et les bibliothèques/médiathèques de la ville de Toulon en 2 lots.Les établissements concernés sont répartis selon les Directions, de la manière suivante :* La Direction Petite Enfance est en charge de 17 structures d'accueil.* La Direction Education-Jeunesse est en charge de 88 structures dont :-85 établissements scolaires qui servent également d'accueils de loisirs périscolaires et pour 23 d'entre eux d'accueils de loisirs extrascolaires (mercredis et vacances).-3 structures non scolaires qui servent de centres d'accueils de loisirs extrascolaires (mercredis et vacances).* La Direction des Affaires Culturelles est en charge de l'ensemble des bibliothèques et des 7 médiathèques de la Ville
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue des fournitures scolaires et de travaux manuels pour les écoles, les Alsh et les établissements Petite Enfance de la ville de Toulon...”
Titre
appel d'offres en vue des fournitures scolaires et de travaux manuels pour les écoles, les Alsh et les établissements Petite Enfance de la ville de Toulon en 2 lots
23ff-Dcp-0213-C
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Produits/services: Matériel d'enseignement📦
Brève description:
“la présente consultation concerne les fournitures scolaires et les fournitures de travaux manuels pour les écoles, les Alsh, les établissements Petite...”
Brève description
la présente consultation concerne les fournitures scolaires et les fournitures de travaux manuels pour les écoles, les Alsh, les établissements Petite Enfance et les bibliothèques/médiathèques de la ville de Toulon en 2 lots.Les établissements concernés sont répartis selon les Directions, de la manière suivante :* La Direction Petite Enfance est en charge de 17 structures d'accueil.* La Direction Education-Jeunesse est en charge de 88 structures dont :-85 établissements scolaires qui servent également d'accueils de loisirs périscolaires et pour 23 d'entre eux d'accueils de loisirs extrascolaires (mercredis et vacances).-3 structures non scolaires qui servent de centres d'accueils de loisirs extrascolaires (mercredis et vacances).* La Direction des Affaires Culturelles est en charge de l'ensemble des bibliothèques et des 7 médiathèques de la Ville
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Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 - toulon
Description du marché:
“il s'agit des fournitures scolaires telles que les agendas, les ardoises, les feuilles, les cahiers” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 2 fois par période de 12 mois sans pouvoir excéder 36 mois
Informations complémentaires:
“les masses financières annuelles sont les suivantes :- montant minimum annuel : 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) (T.T.C.) ;- montant maximum annuel :...”
Informations complémentaires
les masses financières annuelles sont les suivantes :- montant minimum annuel : 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) (T.T.C.) ;- montant maximum annuel : 150 000 euro(s) Ht soit 180 000 euro(s) (T.T.C.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures pour travaux manuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“il s'agit des fournitures pour les travaux manuels telles que de la peinture, des gommettes et stickers, du papiers, et divers matériels” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les masses financières annuelles sont les suivantes :- montant minimum annuel : 60 000 euro(s) Ht soit 72 000 euro(s) (T.T.C.) ;- montant maximum annuel :...”
Informations complémentaires
les masses financières annuelles sont les suivantes :- montant minimum annuel : 60 000 euro(s) Ht soit 72 000 euro(s) (T.T.C.) ;- montant maximum annuel : 200 000 euro(s) Ht soit 240 000 euro(s) (T.T.C.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026-2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.Pour les deux lots :L'Estimation est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution hors reconduction.Il n'est pas prévu de garantie à première demande.une avance de 10 % est fixée à l'article 3.5.2 du Ccap.Une clause de réexamen figure à l'article 5 du CCAP. La révision des prix est fixée à l'article 3.2 du Ccap.S'Agissant du règlement des prix :Les fournitures sont réglées par application aux quantités réellement exécutées, des prix unitaires contractuels dont le libellé est donné dans le Bordereau des Prix Unitaires contractuel du lot considéré.Pour les commandes hors BPU et/ou tarifs publics : les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics se rapportant exclusivement à la catégorie de fournitures et aux familles d'achat mentionnées à la trame de réponse du lot considéré et applicables à l'ensemble de la clientèle, affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre, aux quantités réellement livrées.Ces achats seront effectués dans la limite d'un montant annuel maximum fixé à 20% de la masse annuelle minimale pour chaque lot, soit :* pour le lot no1 un montant annuel de 12 000 euro(s) (T.T.C.)* pour le lot no2 un montant annuel de 14 400 euro(s) (T.T.C.).Chaque accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation à l'article 4.2 :- le critère Prix noté sur 12 points ;- le critère Valeur Technique noté sur 08 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 110-344240 (2023-06-05)
Avis d'attribution de marché (2023-09-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 121073.44 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 Toulon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 110-344240
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023rl099
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures scolaires
Date de conclusion du contrat: 2023-08-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Nouvelle Librairie Charlemagne
Adresse postale: 50 Bd De Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56692.48 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023rl100
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fournitures pour travaux manuels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64380.96 💰
“la valeur totale du marché = montant euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2le montant du lot no1 correspond au montant total du Bpu valant Denc et celui du...”
la valeur totale du marché = montant euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2le montant du lot no1 correspond au montant total du Bpu valant Denc et celui du lot no2 au montant total du Bpu valant DencLes valeurs minimales et maximales annuelles euro(s) Ht : Lot 1: 50 000 et 150 000- lot 2: 60 000 et 200 000les lots ont été attribués sur la base des critères suivants : Prix noté sur 12 points et Valeur technique noté sur 8 points.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Ces lots ont été signés le 20/09/2023 et notifiés le 20/09/2023les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
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Source: OJS 2023/S 184-575573 (2023-09-20)