appel d'offres en vue de la fourniture de produits horticoles pour la Ville de Toulon en 4 lots

Commune de Toulon

les marchés ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour la Ville de Toulon.Ces produits sont destinés à l'entretien des terrains de sport et des espaces verts de la Ville de Toulon tels que produits phytopharmaceutiques, phéromones et auxiliaires de lutte biologique, petit outillage horticole, terreaux, engrais, semences et plaques de gazon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Engrais et composés azotés › Engrais d'origine animale ou végétale
• Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Graines
• Produits agrochimiques › Fongicides
• Produits agrochimiques › Herbicides
• Produits agrochimiques › Insecticides
• Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-05	Avis de marché
2023-06-02	Informations complémentaires
2023-09-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: 23ff-Dcp-0208-M
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Insecticides 📦
Produits horticoles 📦
Engrais et composés azotés 📦
Graines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulon
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date limite de soumission: 2023-06-08 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-278878
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :20 000 euro(s) Ht soit 24 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum :100 000 euro(s) Ht soit 120 000 euro(s) (T.T.C.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 108 900 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: produits phytopharmaceutiques et de lutte biologique
Numéro du lot: 1
Brève description:

les bons de commandes porteront sur l'achat de produits phytopharmaceutiques et biologique tels que :-insecticides-fongicides-herbicides-biocides.-biopesticides-auxiliaires biologiques-pièges-phéromones-produits et accessoires liés à la lutte biologique intégrée-fournitures pédagogiques liées à la lutte biologique intégrée-prestation associée : recensement et bilan des insectes ravageurs sur site

Valeur estimée hors TVA: 34 900 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: petit outillage et produits horticoles divers
Numéro du lot: 2
Brève description:

les bons de commandes porteront sur l'achat de petit outillage et produits horticoles tels que :-petit outillage professionnel-petit outillage ergonomique pour le désherbage alternatif-consommables et petites pièces détachées pour outillage agricole-produits et accessoires horticolesces produits seront principalement commandés afin de permettre l'entretien des installations sportives de la Ville de Toulon

Valeur estimée hors TVA: 19 400 EUR 💰
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :2 500 euro(s) Ht soit 3 000 euro(s) (T.T.C.) ;Montant annuel maximum :41 667 euro(s) Ht soit 50 000 euro(s) (T.T.C.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Intitulé du lot: substrats, amendements et engrais
Numéro du lot: 3
Brève description:

les bons de commandes porteront sur l'achat de substrats, amendements, engrais tels que :-amendements en granulés, organique, fumier de bovin, terre de bruyère, terre végétale tamisée-substrats : perlite, tourbe blonde, vermiculite fine, terreaux fleurissement/pépinière/rempotage/ semis/suspension-engrais organiques-engrais organo minéraux-engrais à base minérale-engrais à libération lente-bio technologie-engrais chimiques-prestation associée : analyse physico chimique complète de sol.Ces produits seront principalement commandés afin d'enrichir les sols, les terrains de sport, les massifs à planter et les suspensions florales ainsi que regarnir les gazons des terrains de sport

Valeur estimée hors TVA: 32 400 EUR 💰
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :16 666 euro(s) Ht soit 20 000 euro(s) (T.T.C.) ;Montant annuel maximum :83 333 euro(s) Ht soit 100 000 euro(s) (T.T.C.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Intitulé du lot: semences et plaques de gazon
Numéro du lot: 4
Brève description:

les bons de commandes porteront sur l'achat de gazon telles que :-gazon pour terrains sport honneur-gazon pour terrains de sport-gazon espaces verts rustique-gazon en plaques-végétalisation zones difficiles (talus, cimetières, zones en stabilisé)-mélanges fleuris-prestations associées : analyse de sol intégrant la biomasse microbienne et bactérienne, expertise gazon.Ces produits seront principalement commandés afin de regarnir les gazons des terrains de sport

Valeur estimée hors TVA: 22 200 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.*Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

pour le lot no1 exclusivement, avant tout commencement d'exécution et dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la notification du marché, il incombe au titulaire d'apporter la preuve qu'il satisfait aux obligations suivantes :-Agrément délivré par la Draaf relatif à la distribution, l'application en prestation de service et le conseil à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques (articles L.254-1 et suivants du Code rural et de la pêche maritime - décret no 2011-1325 du 18 octobre 2011).-certificat individuel pour la distribution et l'utilisation de certains biocides (Certibiocide) (arrêté ministériel du 9 octobre 2013 modifié relatif aux conditions d'exercice de l'activité d'utilisateur professionnel et de distributeur de certains types de produits biocides)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2027

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.Les estimations sont annoncées pour tous les lots en euros HT pour la première période d'exécution.Les modalités de détermination des prix sont les suivantes :Les fournitures seront rémunérées par application des prix du Bordereau des Prix Unitaires contractuel du lot considéré appliqués aux quantités réellement exécutées.Pour les commandes surcatalogues et/ou tarifs publics : les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics se rapportant exclusivement à la catégorie de fournitures et aux familles d'achat mentionnées à la trame de réponse du lot considéré et applicables à l'ensemble de la clientèle, affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre, aux quantités réellement livrées.Concernant le lot no1les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 25% de la masse minimum annuelle soit 6 000 euro(s) (T.T.C.) par an.Concernant le lot no2les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum annuelle soit 1 500 euro(s) (T.T.C.) par an.Concernant le lot no3les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 25% de la masse minimum annuelle soit 5 000 euro(s) (T.T.C.) par an.Concernant le lot no4les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 25% de la masse minimum annuelle soit 5 000 euro(s) (T.T.C.) par an.Les prix du BPU de chaque lot sont révisables (se reporter à l'article 3.2.3 du Ccap).Il est prévu le versement d'une avance pour tous les lots (se reporter à l'article 3.3.2 du Ccap).Une clause de réexamen est prévue pour tous les lots (se reporter à l'article 5 du Ccap).Pour tous les lots : le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous dont le détail est donné dans le règlement du consultation :- prix noté sur 12 points ;- valeur technique notée sur 8 points.Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2023/S 090-278878 (2023-05-05)

Informations complémentaires (2023-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Insecticides 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-337747
Se réfère à l'avis: 2023/S 090-278878
Numéro JO-S: 108
Source: OJS 2023/S 108-337747 (2023-06-02)

Avis d'attribution de marché (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 758 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-574751
Numéro JO-S: 184

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-29 📅
Nom: sa Bergon
Adresse postale: 386 Rte De Frejus
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 35 207 EUR 💰
Nom: sas Racine Sud Agro Perret
Adresse postale: 90 Zac De Nicopolis
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Valeur totale du marché: 19 675 EUR 💰
43 947 EUR 💰
Nom: sas Bergon
Valeur totale du marché: 21 929 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Référence
Informations complémentaires

montant total = montant en euro(s) Ht de la somme des Bpu valant Denc des lots 1 à 4 (soit 120 758 euro(s) Ht)Valeurs mini et maxi annuelles en euro(s) Ht : Lot 1:mini:20000 / maxi:100000 -lot2: mini:2500 / maxi:41667- lot3:mini:16666 / maxi:83333 -lot4:mini:16666 / maxi:83333marchés attribués sur la base des critères : prix sur 12 pts et valeur technique sur 8 pts.Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et ss réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp -Hôtel de Ville de Toulon.Marchés signés le 19/09/2023 et notifiés le 20/09/2023.Données essentielles disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info

Source: OJS 2023/S 184-574751 (2023-09-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits agricoles et produits de l'horticulture (>20)

Produits horticoles et produits de pépinières (11)

Produits horticoles (11)