les marchés ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour la Ville de Toulon.Ces produits sont destinés à l'entretien des terrains de sport et des espaces verts de la Ville de Toulon tels que produits phytopharmaceutiques, phéromones et auxiliaires de lutte biologique, petit outillage horticole, terreaux, engrais, semences et plaques de gazon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue de la fourniture de produits horticoles pour la Ville de Toulon en 4 lots
23ff-Dcp-0208-M”
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description:
“les marchés ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour la Ville de Toulon.Ces produits sont destinés à l'entretien des terrains de sport et...”
Brève description
les marchés ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour la Ville de Toulon.Ces produits sont destinés à l'entretien des terrains de sport et des espaces verts de la Ville de Toulon tels que produits phytopharmaceutiques, phéromones et auxiliaires de lutte biologique, petit outillage horticole, terreaux, engrais, semences et plaques de gazon
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Valeur estimée hors TVA: EUR 108 900 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits phytopharmaceutiques et de lutte biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Insecticides📦
Produits/services supplémentaires: Engrais d'origine animale ou végétale📦
Produits/services supplémentaires: Herbicides📦
Produits/services supplémentaires: Fongicides📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“les bons de commandes porteront sur l'achat de produits phytopharmaceutiques et biologique tels que...”
Description du marché
les bons de commandes porteront sur l'achat de produits phytopharmaceutiques et biologique tels que :-insecticides-fongicides-herbicides-biocides.-biopesticides-auxiliaires biologiques-pièges-phéromones-produits et accessoires liés à la lutte biologique intégrée-fournitures pédagogiques liées à la lutte biologique intégrée-prestation associée : recensement et bilan des insectes ravageurs sur site
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 900 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois, pour une...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois
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Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :20 000 euro(s) Ht soit 24 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :20 000 euro(s) Ht soit 24 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum :100 000 euro(s) Ht soit 120 000 euro(s) (T.T.C.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petit outillage et produits horticoles divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Description du marché:
“les bons de commandes porteront sur l'achat de petit outillage et produits horticoles tels que :-petit outillage professionnel-petit outillage ergonomique...”
Description du marché
les bons de commandes porteront sur l'achat de petit outillage et produits horticoles tels que :-petit outillage professionnel-petit outillage ergonomique pour le désherbage alternatif-consommables et petites pièces détachées pour outillage agricole-produits et accessoires horticolesces produits seront principalement commandés afin de permettre l'entretien des installations sportives de la Ville de Toulon
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :2 500 euro(s) Ht soit 3 000 euro(s) (T.T.C.) ;Montant annuel maximum...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :2 500 euro(s) Ht soit 3 000 euro(s) (T.T.C.) ;Montant annuel maximum :41 667 euro(s) Ht soit 50 000 euro(s) (T.T.C.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: substrats, amendements et engrais
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais et composés azotés📦
Description du marché:
“les bons de commandes porteront sur l'achat de substrats, amendements, engrais tels que :-amendements en granulés, organique, fumier de bovin, terre de...”
Description du marché
les bons de commandes porteront sur l'achat de substrats, amendements, engrais tels que :-amendements en granulés, organique, fumier de bovin, terre de bruyère, terre végétale tamisée-substrats : perlite, tourbe blonde, vermiculite fine, terreaux fleurissement/pépinière/rempotage/ semis/suspension-engrais organiques-engrais organo minéraux-engrais à base minérale-engrais à libération lente-bio technologie-engrais chimiques-prestation associée : analyse physico chimique complète de sol.Ces produits seront principalement commandés afin d'enrichir les sols, les terrains de sport, les massifs à planter et les suspensions florales ainsi que regarnir les gazons des terrains de sport
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :16 666 euro(s) Ht soit 20 000 euro(s) (T.T.C.) ;Montant annuel maximum...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :16 666 euro(s) Ht soit 20 000 euro(s) (T.T.C.) ;Montant annuel maximum :83 333 euro(s) Ht soit 100 000 euro(s) (T.T.C.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: semences et plaques de gazon
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Graines📦
Description du marché:
“les bons de commandes porteront sur l'achat de gazon telles que :-gazon pour terrains sport honneur-gazon pour terrains de sport-gazon espaces verts...”
Description du marché
les bons de commandes porteront sur l'achat de gazon telles que :-gazon pour terrains sport honneur-gazon pour terrains de sport-gazon espaces verts rustique-gazon en plaques-végétalisation zones difficiles (talus, cimetières, zones en stabilisé)-mélanges fleuris-prestations associées : analyse de sol intégrant la biomasse microbienne et bactérienne, expertise gazon.Ces produits seront principalement commandés afin de regarnir les gazons des terrains de sport
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.*Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour le lot no1 exclusivement, avant tout commencement d'exécution et dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la notification du marché,...”
Conditions d'exécution du contrat
pour le lot no1 exclusivement, avant tout commencement d'exécution et dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la notification du marché, il incombe au titulaire d'apporter la preuve qu'il satisfait aux obligations suivantes :-Agrément délivré par la Draaf relatif à la distribution, l'application en prestation de service et le conseil à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques (articles L.254-1 et suivants du Code rural et de la pêche maritime - décret no 2011-1325 du 18 octobre 2011).-certificat individuel pour la distribution et l'utilisation de certains biocides (Certibiocide) (arrêté ministériel du 9 octobre 2013 modifié relatif aux conditions d'exercice de l'activité d'utilisateur professionnel et de distributeur de certains types de produits biocides)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.Les estimations sont annoncées pour tous les lots en euros HT pour la première période d'exécution.Les modalités de détermination des prix sont les suivantes :Les fournitures seront rémunérées par application des prix du Bordereau des Prix Unitaires contractuel du lot considéré appliqués aux quantités réellement exécutées.Pour les commandes surcatalogues et/ou tarifs publics : les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics se rapportant exclusivement à la catégorie de fournitures et aux familles d'achat mentionnées à la trame de réponse du lot considéré et applicables à l'ensemble de la clientèle, affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre, aux quantités réellement livrées.Concernant le lot no1les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 25% de la masse minimum annuelle soit 6 000 euro(s) (T.T.C.) par an.Concernant le lot no2les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum annuelle soit 1 500 euro(s) (T.T.C.) par an.Concernant le lot no3les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 25% de la masse minimum annuelle soit 5 000 euro(s) (T.T.C.) par an.Concernant le lot no4les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 25% de la masse minimum annuelle soit 5 000 euro(s) (T.T.C.) par an.Les prix du BPU de chaque lot sont révisables (se reporter à l'article 3.2.3 du Ccap).Il est prévu le versement d'une avance pour tous les lots (se reporter à l'article 3.3.2 du Ccap).Une clause de réexamen est prévue pour tous les lots (se reporter à l'article 5 du Ccap).Pour tous les lots : le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous dont le détail est donné dans le règlement du consultation :- prix noté sur 12 points ;- valeur technique notée sur 8 points.Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 090-278878 (2023-05-05)
Informations complémentaires (2023-06-02)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 090-278878
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-03 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 13/06/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 04/07/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 108-337747 (2023-06-02)
Avis d'attribution de marché (2023-09-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 758 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 090-278878
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023rl095
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits phytopharmaceutiques et de lutte biologique
Date de conclusion du contrat: 2023-08-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sa Bergon
Adresse postale: 386 Rte De Frejus
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 207 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023rl096
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: petit outillage et produits horticoles divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Racine Sud Agro Perret
Adresse postale: 90 Zac De Nicopolis
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 675 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023rl097
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: substrats, amendements et engrais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 947 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023rl098
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: semences et plaques de gazon
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Bergon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 929 💰
“montant total = montant en euro(s) Ht de la somme des Bpu valant Denc des lots 1 à 4 (soit 120 758 euro(s) Ht)Valeurs mini et maxi annuelles en euro(s) Ht :...”
montant total = montant en euro(s) Ht de la somme des Bpu valant Denc des lots 1 à 4 (soit 120 758 euro(s) Ht)Valeurs mini et maxi annuelles en euro(s) Ht : Lot 1:mini:20000 / maxi:100000 -lot2: mini:2500 / maxi:41667- lot3:mini:16666 / maxi:83333 -lot4:mini:16666 / maxi:83333marchés attribués sur la base des critères : prix sur 12 pts et valeur technique sur 8 pts.Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et ss réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp -Hôtel de Ville de Toulon.Marchés signés le 19/09/2023 et notifiés le 20/09/2023.Données essentielles disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
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Source: OJS 2023/S 184-574751 (2023-09-20)