appel d'offres en vue de la fourniture de mobilier spécifique petite enfance pour les établissements Petite Enfance et les écoles maternelles de la Ville de Toulon en 3 lots
lot no1 : Fourniture de mobilier d'aménagement (type tables, chaises, lits, meubles de rangement, meubles à langer etc. Et leurs accessoires) pour les enfants âgés de 3 mois à 3 ans.Lot no2 : Fourniture de mobilier de confort en mousse recouvert de toile enduite et mobilier recouvert de tissu pour les enfants âgés de 3 mois à 3 ans.Lot no3 : Plan de change thermoformé
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue de la fourniture de mobilier spécifique petite enfance pour les établissements Petite Enfance et les écoles maternelles de la Ville de...”
Titre
appel d'offres en vue de la fourniture de mobilier spécifique petite enfance pour les établissements Petite Enfance et les écoles maternelles de la Ville de Toulon en 3 lots
23af-Dcp-0234-L
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Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“lot no1 : Fourniture de mobilier d'aménagement (type tables, chaises, lits, meubles de rangement, meubles à langer etc. Et leurs accessoires) pour les...”
Brève description
lot no1 : Fourniture de mobilier d'aménagement (type tables, chaises, lits, meubles de rangement, meubles à langer etc. Et leurs accessoires) pour les enfants âgés de 3 mois à 3 ans.Lot no2 : Fourniture de mobilier de confort en mousse recouvert de toile enduite et mobilier recouvert de tissu pour les enfants âgés de 3 mois à 3 ans.Lot no3 : Plan de change thermoformé
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Valeur estimée hors TVA: EUR 46 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de mobilier d'aménagement (type tables, chaises, lits, meubles de rangement, meubles à langer etc. Et leurs accessoires) pour les enfants âgés de...”
Titre
fourniture de mobilier d'aménagement (type tables, chaises, lits, meubles de rangement, meubles à langer etc. Et leurs accessoires) pour les enfants âgés de 3 mois à 3 ans
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: minimum :12500 euro(s) Ht/Maximum:58333,33 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le...”
Description du marché
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: minimum :12500 euro(s) Ht/Maximum:58333,33 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“concernant les 3 lots :Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit trois fois...”
Description des renouvellements
concernant les 3 lots :Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit trois fois par décision expresse de la Collectivité. La durée totale du marché ne pourra pas excéder les 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de mobilier de confort en mousse recouvert de toile enduite et mobilier recouvert de tissu pour les enfants âgés de 3 mois à 3 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: minimum :1250 euro(s) Ht/Maximum:5000 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le montant...”
Description du marché
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: minimum :1250 euro(s) Ht/Maximum:5000 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plan de change thermoformé
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: minimum :3333,33 euro(s) Ht/Maximum:25000 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le...”
Description du marché
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: minimum :3333,33 euro(s) Ht/Maximum:25000 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché.en cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur.Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution pour l'ensemble des lots.Pour les 3 lots, le marché sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : critère "Prix" noté sur 12 points et critère "Valeur technique" noté sur 6 points et critère "Performance environnementale" noté sur 2 points.Il n'est pas prévu d'avance.Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccp.Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 186-580391 (2023-09-22)