appel d'offres en vue de fourniture de manuels scolaires, livres d'enseignement et livres jeunesse pour les écoles de la Ville de Toulon et prestation accessoire d'assistance, en 2 lots
lot no1 : fourniture de manuels scolaires, livres d'enseignement et supports didactiques et/ou pédagogiqueslot no2 : fourniture de livres jeunesse écolescet accord cadre concerne les fournitures pour les écoles élémentaires et maternelles, le pôle " centre de ressources pédagogiques " et le pôle " Programme de Réussite Educative " (Pre) de la Ville de Toulon en deux lots, et l'assistance pour les enseignants dans leur mission de constitution et d'enrichissement des fonds.Il s'agit uniquement d'ouvrages neufs pour les deux lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue de fourniture de manuels scolaires, livres d'enseignement et livres jeunesse pour les écoles de la Ville de Toulon et prestation...”
Titre
appel d'offres en vue de fourniture de manuels scolaires, livres d'enseignement et livres jeunesse pour les écoles de la Ville de Toulon et prestation accessoire d'assistance, en 2 lots
23ff-Dcp-0229-J
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Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“lot no1 : fourniture de manuels scolaires, livres d'enseignement et supports didactiques et/ou pédagogiqueslot no2 : fourniture de livres jeunesse écolescet...”
Brève description
lot no1 : fourniture de manuels scolaires, livres d'enseignement et supports didactiques et/ou pédagogiqueslot no2 : fourniture de livres jeunesse écolescet accord cadre concerne les fournitures pour les écoles élémentaires et maternelles, le pôle " centre de ressources pédagogiques " et le pôle " Programme de Réussite Educative " (Pre) de la Ville de Toulon en deux lots, et l'assistance pour les enseignants dans leur mission de constitution et d'enrichissement des fonds.Il s'agit uniquement d'ouvrages neufs pour les deux lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 126 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“manuels scolaires, livres d'enseignement et supports didactiques et/ou pédagogiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“es valeurs minimales et maximales sur la durée totale du marché sont: minimum :105000 euro(s) Ht/Maximum:420000 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois...”
Description du marché
es valeurs minimales et maximales sur la durée totale du marché sont: minimum :105000 euro(s) Ht/Maximum:420000 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-15 📅
Date de fin: 2026-10-11 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres jeunesse écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“es valeurs minimales et maximales sur la durée totale du marché sont: minimum :21000 euro(s) Ht/Maximum:84000 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que...”
Description du marché
es valeurs minimales et maximales sur la durée totale du marché sont: minimum :21000 euro(s) Ht/Maximum:84000 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.*Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché.en cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros HT pour la durée totale d'exécution pour l'ensemble des lots. Ce montant correspond à l'addition des masses minimum de chaque lot.Pour les deux lots, le marché sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : critère"valeur technique" noté sur 8 points, lui-même sous-pondéré en 2 sous-critères, critère "Prix" noté sur 8 points et critère "Performance environnementale" noté sur 4 points.Pour le versement de l'avance voir article 3.5 du CcpLes clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccp.Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 171-537016 (2023-09-01)