le marché a pour objet la fourniture de matériels d'illuminations festives en deux lots, sur le territoire de la commune de Toulon.Cet accord cadre assure :-La fourniture courante de guirlandes et fils lumières : Lot 1-la fourniture courante de motifs 2d et 3d : Lot 2
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue d'un accord-cadre à commandes pour la fourniture des illuminations festives de la ville de Toulon, en 2 lots
23ff-Dcp-0227-K”
Produits/services: Éléments décoratifs divers📦
Brève description:
“le marché a pour objet la fourniture de matériels d'illuminations festives en deux lots, sur le territoire de la commune de Toulon.Cet accord cadre assure...”
Brève description
le marché a pour objet la fourniture de matériels d'illuminations festives en deux lots, sur le territoire de la commune de Toulon.Cet accord cadre assure :-La fourniture courante de guirlandes et fils lumières : Lot 1-la fourniture courante de motifs 2d et 3d : Lot 2
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Valeur estimée hors TVA: EUR 162 800 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture courante de guirlandes et fils lumières
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Éléments décoratifs divers📦
Produits/services supplémentaires: Lampes décoratives pour arbres de Noël📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“fourniture courante de guirlandes et fils lumières.Les fournitures sont définies par famille. Ces familles sont les suivantes :- famille A : Rideaux...”
Description du marché
fourniture courante de guirlandes et fils lumières.Les fournitures sont définies par famille. Ces familles sont les suivantes :- famille A : Rideaux lumineux à Led ;- famille B : Plafonds lumineux à Led ;- famille C : Guirlandes lumineuses à Led ;- famille D : Tresses lumineuses à Led ;- famille E : Lampes et fils lumières ;- famille F : Accessoires Illuminations (notamment animateur, connecteur, rallonge)
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une période...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois
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Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont :Montant annuel minimum : 40 000 Ht soit 48 000 euro(s) (T.T.C.) ;Montant annuel maximum...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont :Montant annuel minimum : 40 000 Ht soit 48 000 euro(s) (T.T.C.) ;Montant annuel maximum : 160 000 Ht soit 192 000 euro(s) (T.T.C.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture courante de motifs 2d et 3d
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture courante de motifs 2d et 3dles fournitures sont définies par famille. Ces familles sont les suivantes :- famille A : Motifs 2d sur poteau à...”
Description du marché
fourniture courante de motifs 2d et 3dles fournitures sont définies par famille. Ces familles sont les suivantes :- famille A : Motifs 2d sur poteau à cordon Led ;- famille B : Motifs 2d sur poteaux mixtes cordon / guirlandes Led ;- famille C : Motifs 2d transversaux mixtes cordon / guirlandes Led / décors ;- famille D : Décors en volume à Led 3d- famille E : Accessoires et matériel scénique
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles des accords-cadres sont :Montant annuel minimum : 40 000 Ht soit 48 000 euro(s) (T.T.C.) ;Montant annuel...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles des accords-cadres sont :Montant annuel minimum : 40 000 Ht soit 48 000 euro(s) (T.T.C.) ;Montant annuel maximum : 160 000 Ht soit 192 000 euro(s) (T.T.C.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.Les estimations sont annoncées en euros HT pour la première année d'exécution.-pour les lots 1 et 2 :Les fournitures seront rémunérées par application des prix du Bordereau des Prix Unitaires contractuel du lot considéré appliqués aux quantités réellement livrées.-pour le lot 2 uniquement :Les fournitures non prévues au Bordereau des Prix Unitaires contractuel seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre.Les commandes effectuées sur catalogue se feront dans la limite de 50 % de la masse minimum annuelle du lot 2 soit 20 000,00 euro(s) HT par an.Pour les deux lots, le marché sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : critère "Prix" noté sur 12 points et critère "Valeur technique" noté sur 8 points.Une avance est prévue pour les deux lots (se reporter à l'article 3.5.2 du Ccap).Les clauses de réexamen sont prévues pour les deux lots (se reporter à l'article 6 du Ccap).Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 166-523631 (2023-08-25)