aoo2_Habi_2023 - fournitures d'habillement, d'articles chaussants, d'accessoires et E.P.I pour les Collectivités Locales

si varois d aide aux achats divers

fournitures d'habillement, d'articles chaussants, d'accessoires et E.P.I pour les Collectivités Locales

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• si varois d aide aux achats divers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-25	Avis de marché
2023-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Brève description:

fournitures d'habillement, d'articles chaussants, d'accessoires et E.P.I pour les Collectivités Locales

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels 📦
Équipements de protection 📦
Chaussures de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: si varois d aide aux achats divers
Adresse postale: 1 place des Résistants
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-25 📅
Date limite de soumission: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 166-522229
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

critères énoncés à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40 % : qualité de l'offre - 40% : prix - 20% : valeur technique de l'offre

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 086 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: h01 - habillement, articles chaussants et EPI pour la restauration scolaire, les EHPAD, les activités périscolaires et la Petite Enfance
Numéro du lot: 1
Brève description:

habillement, articles chaussants et EPI pour la restauration scolaire, les EHPAD, les activités périscolaires et la Petite Enfance

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:

critères énoncés à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation : 40 % : qualité de l'offre - 40% : prix - 20% : valeur technique de l'offre

Intitulé du lot: h02e : EPI et articles chaussants pour les personnels des Services Techniques
Numéro du lot: 2
Brève description: h02e : EPI et articles chaussants pour les personnels des Services Techniques
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: h02v - habillement pour les personnels des services techniques
Numéro du lot: 3
Brève description: habillement pour les personnels des services techniques
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

critères énoncés à l'article 5.2 du Règlement de laconsultation : 40 % : qualité de l'offre - 40% : prix - 20% : valeur technique de l'offre

Intitulé du lot: h03- habillement pour les personnels de Police Municipale
Numéro du lot: 4
Brève description: habillement pour les personnels de Police Municipale
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: h04- articles Chaussants pour les personnels des Polices Municipales
Numéro du lot: 5
Brève description: articles Chaussants pour les personnels de Police Municipale
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Intitulé du lot: h05 - accessoires et armements pour les personnels des Polices Municipales
Numéro du lot: 6
Brève description: accessoires et armements pour les personnels de Police Municipale
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s)copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires :déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le marché sera exécuté au sein des collectivités adhérentes au GCCTV ayant recensé des besoins au sein de cette procédure

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable: Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var
Heure limite de réception des offres: 23:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: saint Mandrier

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Nom du pouvoir adjudicateur: groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var
Adresse postale: 1 Place des Résistants
Pays: Var 🏙️
Contact
Point de contact: Syndicat Intercommunal d'Aide aux Achats Divers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Service des marchés publics du SIVAAD
Téléphone: +33 494909897 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat intercommunal varois D'Aide aux achats divers
Point de contact: Service des Marchés publics

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-securises.frLa transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.marches-securises.frLes modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont la situation juridique de l'entreprise, la capacité économique et financière, les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise. Les critères et sous-critères, leur pondération et la méthode de notation détaillés sont indiqués à l'article 5.2 du règlement de consultation.l'estimation globale du marché est de 1086000 euros HT, sur la durée totale du marché (24 mois). Les estimations des lots en euros HT sont celles pour la durée totale du marché (24 mois)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R551- 6 du Code de Justice Administrative, Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de Justice Administrative, après la signature du marché, Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir à l'encontre des clauses réglementaires du contrat ou à l'encontre de la décision de déclarer sans suite la procédure, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (Ccra) de Marseille
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Toulon
Source: OJS 2023/S 166-522229 (2023-08-25)

Avis d'attribution de marché (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 529 381 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781258
Se réfère à l'avis: 2023/S 166-522229
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
critères énoncés à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation

Objet
Champ d'application du marché
critères énoncés à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Nom: sarl carole b
Numéro d'enregistrement national: 39025068600024
Adresse postale: 123, Boulevard Clemenceau
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 128 687 EUR 💰
Nom: sas legallais
Numéro d'enregistrement national: 56382048900471
Adresse postale: 7 Rue d'atalante - citis
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 64 608 EUR 💰
Nom: sas tresnois descamps
Numéro d'enregistrement national: 34293810700030
Adresse postale: 5 Rue du Centre, Parc de la Pilaterie - bp102
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59443
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 171 346 EUR 💰
Nom: sas abilis logistique - cHOLET
Numéro d'enregistrement national: 80498456500080
Adresse postale: 200, Avenue de Toulon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 81 516 EUR 💰
15 574 EUR 💰
Nom: sas gk professional
Numéro d'enregistrement national: 44448404200023
Adresse postale: 159, avenue Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 67 649 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: collectivités adhérentes au Groupement de commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins au sein de cet appel d''offres
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les critères et sous-critères, leur pondération et la méthode de notation détaillés sont indiqués à l'article 5.2 du règlement de consultation. L'Estimation globale du marché est de 1086000 euros HT, sur la durée totale du marché (24 mois). Les estimations des lots en euros HT sont celles pour la durée totale du marché (24 mois). Il en est de même pour le montant des lots attribués

Source: OJS 2023/S 247-781258 (2023-12-19)

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